Conseil municipal du 2025-11-13

Marie 13 novembre 2025 6 délibérations
Document source

6

délibérations

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Environnement

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Délibération n°95 du 13 11 2025 - Prestation sociale complémentaire Adhésion à la convention de participation Risque Sa - Délibération n°93 du 13 11 2025 - Création dun poste non permanent pour le remplacement dun agent contractuel absent - S - Délibération n°94 du 13 11 2025 - Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire - Délibération n°92 du 13 11 2025 - Modification de linstauration des autorisations dabsence - Délibération n°91 du 13 11 2025 - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables - Délibération n°90 du 13 11 2025 - Admission en non-valeurs de créances éteintes

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Délibérations (6)

👥 Ressources humaines 3 délibérations
92

Délibération n°92 du 13 11 2025 — Modification de linstauration des autorisations dabsence

93

Délibération n°93 du 13 11 2025 — Création dun poste non permanent pour le remplacement dun agent contractuel absent - Service enfance jeunesse

95

Délibération n°95 du 13 11 2025 — Prestation sociale complémentaire Adhésion à la convention de participation Risque Santé du CDG35

💶 Finances & Budget 2 délibérations
90

Délibération n°90 du 13 11 2025 — Admission en non-valeurs de créances éteintes

91

Délibération n°91 du 13 11 2025 — Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables

🌱 Environnement 1 délibération
94

Délibération n°94 du 13 11 2025 — Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire

WEB megalis:2025:1945:2025-11-13
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