Conseil municipal du 2025-10-09
14
délibérations
4
Ressources humaines
3
Culture & Patrimoine
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (14)
Délibération n°76 du 09 10 2025 — Recensement de la population Coordonnateur et agents recenseurs
Délibération n°77 du 09 10 2025 — Création dun poste non permanent pour le remplacement dun agent contractuel absent - Service enfance jeunesse
Délibération n°78 du 09 10 2025 — Instauration dun régime déquivalence dans le cadre dorganisation de séjours et dencadrement denfants
Délibération n°79 du 09 10 2025 — Mise en place du temps partiel et modalités dexercice
Délibération n°81 du 09 10 2025 — Redevance dOccupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz
Délibération n°82 du 09 10 2025 — Mise à disposition de salles communales en période électorale
Délibération n°83 du 09 10 2025 — Salle des Ardoisières - Tarifs
Délibération n°80 du 09 10 2025 — Budget principal Décision modificative n° 2
Délibération n°84 du 09 10 2025 — Médiathèque - Tarifs
Délibération n°85 du 09 10 2025 — Accueil de loisirs sans hébergement - Règlement intérieur
Délibération n°88 du 09 10 2025 — Contrat de prestation de services Fourrière animale
Délibération n°86 du 09 10 2025 — Service transport urbain et transport sur réservation - Convention de mandat dencaissement et de reversement de recettes
Délibération n°87 du 09 10 2025 — Convention Transports scolaires vers les piscines communautaires de Redon Agglomération
Délibération n°89 du 09 10 2025 — Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
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