Conseil municipal du 2025-10-09

Marie 9 octobre 2025 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Ressources humaines

3

Culture & Patrimoine

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Délibération n°89 du 09 10 2025 - Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire - Délibération n°88 du 09 10 2025 - Contrat de prestation de services Fourrière animale - Délibération n°87 du 09 10 2025 - Convention Transports scolaires vers les piscines communautaires de Redon Agglomérati - Délibération n°86 du 09 10 2025 - Service transport urbain et transport sur réservation - Convention de mandat dencaisse - Délibération n°85 du 09 10 2025 - Accueil de loisirs sans hébergement - Règlement intérieur - Délibération n°84 du 09 10 2025 - Médiathèque - Tarifs - Délibération n°83 du 09 10 2025 - Salle des Ardoisières - Tarifs - Délibération n°82 du 09 10 2025 - Mise à disposition de salles communales en période électorale - Délibération n°80 du 09 10 2025 - Budget principal Décision modificative n° 2 - Délibération n°81 du 09 10 2025 - Redevance dOccupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz - Délibération n°79 du 09 10 2025 - Mise en place du temps partiel et modalités dexercice - Délibération n°78 du 09 10 2025 - Instauration dun régime déquivalence dans le cadre dorganisation de séjours et dencadr - Délibération n°77 du 09 10 2025 - Création dun poste non permanent pour le remplacement dun agent contractuel absent - S - Délibération n°76 du 09 10 2025 - Recensement de la population Coordonnateur et agents recenseurs

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Délibérations (14)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
76

Délibération n°76 du 09 10 2025 — Recensement de la population Coordonnateur et agents recenseurs

77

Délibération n°77 du 09 10 2025 — Création dun poste non permanent pour le remplacement dun agent contractuel absent - Service enfance jeunesse

78

Délibération n°78 du 09 10 2025 — Instauration dun régime déquivalence dans le cadre dorganisation de séjours et dencadrement denfants

79

Délibération n°79 du 09 10 2025 — Mise en place du temps partiel et modalités dexercice

🎭 Culture & Patrimoine 3 délibérations
81

Délibération n°81 du 09 10 2025 — Redevance dOccupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz

82

Délibération n°82 du 09 10 2025 — Mise à disposition de salles communales en période électorale

83

Délibération n°83 du 09 10 2025 — Salle des Ardoisières - Tarifs

💶 Finances & Budget 2 délibérations
80

Délibération n°80 du 09 10 2025 — Budget principal Décision modificative n° 2

84

Délibération n°84 du 09 10 2025 — Médiathèque - Tarifs

🛡️ Sécurité 2 délibérations
85

Délibération n°85 du 09 10 2025 — Accueil de loisirs sans hébergement - Règlement intérieur

88

Délibération n°88 du 09 10 2025 — Contrat de prestation de services Fourrière animale

Sport 2 délibérations
86

Délibération n°86 du 09 10 2025 — Service transport urbain et transport sur réservation - Convention de mandat dencaissement et de reversement de recettes

87

Délibération n°87 du 09 10 2025 — Convention Transports scolaires vers les piscines communautaires de Redon Agglomération

🌱 Environnement 1 délibération
89

Délibération n°89 du 09 10 2025 — Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire

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