CM

5 juin 2025

Marie 6 délibérations

6

délibérations

2

Ressources humaines

2

Environnement

2

Culture & Patrimoine

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Délibérations (6)

Ressources humaines 2 délibérations
57

Délibération n°57 du 05 05 2025 — Ressources humaines - Protocole Aménagement et Réduction du Temps de Travail

58

Délibération n°58 du 05 05 2025 — Ressources humaines - Création de postes non permanents pour un accroissement s'aisonnier d'activité

Environnement 2 délibérations
59

Délibération n°59 du 05 05 2025 — Zones d'accélération des énergies renouvelables pour l'avis c'onforme sur la c'artographie du Référent Préfectoral Unique sur s'on territoire

61

Délibération n°61 du 05 05 2025 — Informations dans le c'adre de la délégation générale au Maire

Culture & Patrimoine 2 délibérations
60

Délibération n°60 du 05 05 2025 — S'alle des Ardoisières - Règlement intérieur et tarifs

62

Délibération n°62 du 05 05 2025 — Convention de s'ervitude Enedis pour l'implantation de compteurs électriques

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