24 avril 2025

Délibération n°49 du 24 04 2025 — Modification du tableau des emplois et des effectifs de la collectivité - Avancement de grade

Délibération n°50 du 24 04 2025 — Modification du tableau des emplois et des effectifs de la collectivité

Délibération n°51 du 24 04 2025 — Modification du temps de travail d'un emploi à temps non c'omplet

Délibération n°52 du 24 04 2025 — Modification du tableau des emplois et des effectifs de la collectivité

Délibération n°53 du 24 04 2025 — Instauration du télétravail

Délibération n°44 du 24 04 2025 — Budget principal - Décision modificative n°1

Délibération n°45 du 24 04 2025 — Prêt au budget panneaux photovoltaïque

Délibération n°55 du 24 04 2025 — Tarifs de l'accueil de l'oisirs s'ans hébergement

Délibération n°56 du 24 04 2025 — Tarifs de l'accueil de l'oisirs s'ans hébergement - C'amp d'été 2025

Délibération n°46 du 24 04 2025 — Convention relative au contrôle des appareils de défense c'ontre l'incendie

Délibération n°47 du 24 04 2025 — Convention relative au raccordement d'une unité de production de biométhane s'ituée sur la commune de La Chapelle de Brain - Avenant

Délibération n°48 du 24 04 2025 — C'onstitution d'une s'ervitude eaux pluviales sur les parcelles YC 230 et YC 231 s'ises à La C'ouplais

Délibération n°54 du 24 04 2025 — Informations dans le c'adre de la délégation générale au Maire