27 mars 2025

Délibération n°11 du 27 03 2025 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - S'alle des Ardoisières - Compte de gestion 2024

Délibération n°12 du 27 03 2025 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - S'alle des Ardoisières - Compte administratif 2024

Délibération n°13 du 27 03 2025 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - S'alle des Ardoisières - Affectation du résultat 2024

Délibération n°14 du 27 03 2025 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - S'alle des Ardoisières - Budget primitif 2025

Délibération n°15 du 27 03 2025 — Budget annexe lotissement Le Triskell - Compte de gestion 2024

Délibération n°16 du 27 03 2025 — Budget annexe lotissement Le Triskell - Compte administratif 2024

Délibération n°17 du 27 03 2025 — Budget annexe lotissement Le Triskell - Affectation du résultat 2024

Délibération n°18 du 27 03 2025 — Budget annexe lotissement Le Triskell - Budget primitif 2025

Délibération n°19 du 27 03 2025 — Budget principal - Compte de gestion 2024

Délibération n°20 du 27 03 2025 — Budget principal - Compte administratif 2024

Délibération n°21 du 27 03 2025 — Budget principal - Affectation du résultat 2024

Délibération n°22 du 27 03 2025 — Budget principal - Budget primitif 2025

Délibération n°23 du 27 03 2025 — Fixation des taux des impôts d'irects l'ocaux 2025

Délibération n°26 du 27 03 2025 — Subvention pour les projets pédagogiques de l'école publique

Délibération n°31 du 27 03 2025 — Subvention pour les projets pédagogiques de l'école privée

Délibération n°33 du 27 03 2025 — Tarifs c'ommunaux 2025

Délibération n°34 du 27 03 2025 — Subvention de fonctionnement au budget CCAS

Délibération n°35 du 27 03 2025 — Subvention aux associations

Délibération n°36 du 27 03 2025 — Subventions au profit de l'association Aide Emploi Services

Délibération n°42 du 27 03 2025 — Subventions Projet de réhabilitation d'un bâtiment en commerce et logement

Etat 1259 2025

Délibération n°24 du 27 03 2025 — Aide dans le d'omaine scolaire 2024-2025 - Forfait fournitures scolaires

Délibération n°25 du 27 03 2025 — Aide dans le d'omaine scolaire 2024-2025 - Forfait s'ortie scolaire

Délibération n°27 du 27 03 2025 — Contrat d'association de l'école privée - Etablissement des forfaits pour l'année scolaire 2024-2025

Délibération n°28 du 27 03 2025 — Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées s'ous contrat d'association - Mobilier scolaire

Délibération n°32 du 27 03 2025 — C'oût à l'élève - Refacturation aux communes extérieures

Délibération n°43 du 27 03 2025 — Autorisation du Maire à ester en j'ustice

Délibération n°37 du 27 03 2025 — Marché public à procédure adaptée - Aménagement d'un commerce et un logement - Entreprises retenues

Délibération n°38 du 27 03 2025 — Démolition et d'ésamiantage de la friche GT Ouest - Remise des pénalités de retard

Délibération n°39 du 27 03 2025 — Création d'un poste non permanent pour le remplacement d'un fonctionnaire absent - Service technique

Délibération n°40 du 27 03 2025 — Création d'un poste non permanent pour le remplacement d'un fonctionnaire absent - Service enfance j'eunesse

Délibération n°29 du 27 03 2025 — Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées s'ous contrat d'association - Matériel informatique

Délibération n°30 du 27 03 2025 — Ecole maternelle et élémentaire privée - Participations complémentaires pour d'épenses à c'aractère social

Délibération n°41 du 27 03 2025 — Informations dans le c'adre de la délégation générale au Maire