Conseil municipal du 2025-03-27
34
délibérations
21
Finances & Budget
4
Éducation
2
Autres decisions
Synthèse
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Délibération n°11 du 27 03 2025 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - Salle des Ardoisières - Compte de gestion 2024
Délibération n°12 du 27 03 2025 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - Salle des Ardoisières - Compte administratif 2024
Délibération n°13 du 27 03 2025 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - Salle des Ardoisières - Affectation du résultat 2024
Délibération n°14 du 27 03 2025 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - Salle des Ardoisières - Budget primitif 2025
Délibération n°15 du 27 03 2025 — Budget annexe lotissement Le Triskell - Compte de gestion 2024
Délibération n°16 du 27 03 2025 — Budget annexe lotissement Le Triskell - Compte administratif 2024
Délibération n°17 du 27 03 2025 — Budget annexe lotissement Le Triskell - Affectation du résultat 2024
Délibération n°18 du 27 03 2025 — Budget annexe lotissement Le Triskell - Budget primitif 2025
Délibération n°19 du 27 03 2025 — Budget principal - Compte de gestion 2024
Délibération n°20 du 27 03 2025 — Budget principal - Compte administratif 2024
Délibération n°21 du 27 03 2025 — Budget principal - Affectation du résultat 2024
Délibération n°22 du 27 03 2025 — Budget principal - Budget primitif 2025
Délibération n°23 du 27 03 2025 — Fixation des taux des impôts directs locaux 2025
Délibération n°26 du 27 03 2025 — Subvention pour les projets pédagogiques de lécole publique
Délibération n°31 du 27 03 2025 — Subvention pour les projets pédagogiques de lécole privée
Délibération n°33 du 27 03 2025 — Tarifs communaux 2025
Délibération n°34 du 27 03 2025 — Subvention de fonctionnement au budget CCAS
Délibération n°35 du 27 03 2025 — Subvention aux associations
Délibération n°36 du 27 03 2025 — Subventions au profit de lassociation Aide Emploi Services
Délibération n°42 du 27 03 2025 — Subventions Projet de réhabilitation dun bâtiment en commerce et logement
Etat 1259 2025
Délibération n°24 du 27 03 2025 — Aide dans le domaine scolaire 2024-2025 - Forfait fournitures scolaires
Délibération n°25 du 27 03 2025 — Aide dans le domaine scolaire 2024-2025 - Forfait sortie scolaire
Délibération n°27 du 27 03 2025 — Contrat dassociation de lécole privée - Etablissement des forfaits pour lannée scolaire 2024-2025
Délibération n°28 du 27 03 2025 — Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat dassociation - Mobilier scolaire
Délibération n°32 du 27 03 2025 — Coût à lélève - Refacturation aux communes extérieures
Délibération n°43 du 27 03 2025 — Autorisation du Maire à ester en justice
Délibération n°37 du 27 03 2025 — Marché public à procédure adaptée - Aménagement dun commerce et un logement - Entreprises retenues
Délibération n°38 du 27 03 2025 — Démolition et désamiantage de la friche GT Ouest - Remise des pénalités de retard
Délibération n°39 du 27 03 2025 — Création dun poste non permanent pour le remplacement dun fonctionnaire absent - Service technique
Délibération n°40 du 27 03 2025 — Création dun poste non permanent pour le remplacement dun fonctionnaire absent - Service enfance jeunesse
Délibération n°29 du 27 03 2025 — Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contrat dassociation - Matériel informatique
Délibération n°30 du 27 03 2025 — Ecole maternelle et élémentaire privée - Participations complémentaires pour dépenses à caractère social
Délibération n°41 du 27 03 2025 — Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
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