CM

3 octobre 2024

Marie 8 délibérations

8

délibérations

4

Ressources humaines

2

Finances & Budget

1

Culture & Patrimoine

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (8)

Ressources humaines 4 délibérations
70

Délibération n°70 du 04 10 2024 — Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire et s'aisonnier d'activité

71

Délibération n°71 du 04 10 2024 — Création de postes non permanents pour le remplacement d'un fonctionnaire absent

72

Délibération n°72 du 04 10 2024 — Mise en place d'un cycle annualisé

73

Délibération n°73 du 04 10 2024 — Avantages en n'ature n'ourriture

Finances & Budget 2 délibérations
67

Délibération n°67 du 04 10 2024 — Budget panneaux photovoltaïques - Décision modificative n°1

68

Délibération n°68 du 04 10 2024 — Fixation de la d'urée d'amortissement des immobilisations

Culture & Patrimoine 1 délibération
69

Délibération n°69 du 04 10 2024 — Redevance d'Occupation du D'omaine Public des ouvrages de distribution de gaz

Environnement 1 délibération
74

Délibération n°74 du 04 10 2024 — Informations dans le c'adre de la délégation générale au Maire

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