Conseil municipal du 2024-11-07

Marie 7 novembre 2024 12 délibérations
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12

délibérations

8

Autres decisions

2

Ressources humaines

1

Administration

Résumé

Synthèse

12 délibérations - Délibération n°86 du 07 11 2024 - Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire - Délibération n°85 du 07 11 2024 - FGDON35 - Convention multi-services période 2025-2028 - Délibération n°84 du 07 11 2024 - Conventions de mise à disposition de locaux communaux - Délibération n°83 du 07 11 2024 - Fixation de la durée damortissement des immobilisations - Délibération n°82 du 07 11 2024 - Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables - Délibération n°81 du 07 11 2024 - Effacement de créances - Délibération n°80 du 07 11 2024 - Dotation déquipement des territoires ruraux 2025 - Equipements de défense incendie - Délibération n°79 du 07 11 2024 - Marché public à procédure adaptée - Démolition et désamiantage de la friche GT Ouest - - Délibération n°78 du 07 11 2024 - Modification du temps de travail dun emploi à temps non complet - Délibération n°77 du 07 11 2024 - Versement des indemnités de fonction au maire, adjoints au maire et conseillers délégu - Délibération n°76 du 07 11 2024 - Election dun adjoint supplémentaire - Délibération n°75 du 07 11 2024 - Détermination du nombre de postes dadjoints au maire

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Délibérations (12)

📄 Autres decisions 8 délibérations
75

Délibération n°75 du 07 11 2024 — Détermination du nombre de postes dadjoints au maire

77

Délibération n°77 du 07 11 2024 — Versement des indemnités de fonction au maire, adjoints au maire et conseillers délégués

79

Délibération n°79 du 07 11 2024 — Marché public à procédure adaptée - Démolition et désamiantage de la friche GT Ouest - Entreprise retenue

81

Délibération n°81 du 07 11 2024 — Effacement de créances

82

Délibération n°82 du 07 11 2024 — Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables

83

Délibération n°83 du 07 11 2024 — Fixation de la durée damortissement des immobilisations

84

Délibération n°84 du 07 11 2024 — Conventions de mise à disposition de locaux communaux

85

Délibération n°85 du 07 11 2024 — FGDON35 - Convention multi-services période 2025-2028

👥 Ressources humaines 2 délibérations
78

Délibération n°78 du 07 11 2024 — Modification du temps de travail dun emploi à temps non complet

86

Délibération n°86 du 07 11 2024 — Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire

🏛️ Administration 1 délibération
76

Délibération n°76 du 07 11 2024 — Election dun adjoint supplémentaire

🛡️ Sécurité 1 délibération
80

Délibération n°80 du 07 11 2024 — Dotation déquipement des territoires ruraux 2025 - Equipements de défense incendie

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