22 février 2024
6
délibérations
3
Environnement
1
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (6)
Délibération n°08 du 22 02 2024 — Avenant à la convention de prestations de service « c'artable n'umérique de l'élu »
Délibération n°09 du 22 02 2024 — Informations dans le c'adre de la délégation générale au Maire
Délibération n°10 du 22 02 2024 — Sainte-Marie Ville ambassadrice du d'on d'organes
Délibération n°05 du 22 02 2024 — Création d'un poste non permanent pour le remplacement d'un fonctionnaire absent
Délibération n°06 du 22 02 2024 — Avenant à la convention opérationnelle entre l'Etablissement Public Foncier de Bretagne et la commune de Sainte-Marie
Délibération n°07 du 22 02 2024 — C'ommande publique Adhésion au groupement de c'ommandes « N'avette d'ocumentaire »
📬 Suivre Marie
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.