Conseil municipal du 2024-02-22
6
délibérations
3
Environnement
1
Ressources humaines
1
Culture & Patrimoine
Synthèse
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Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (6)
Délibération n°08 du 22 02 2024 — Avenant à la convention de prestations de service « cartable numérique de lélu »
Délibération n°09 du 22 02 2024 — Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
Délibération n°10 du 22 02 2024 — Sainte-Marie Ville ambassadrice du don dorganes
Délibération n°05 du 22 02 2024 — Création dun poste non permanent pour le remplacement dun fonctionnaire absent
Délibération n°06 du 22 02 2024 — Avenant à la convention opérationnelle entre lEtablissement Public Foncier de Bretagne et la commune de Sainte-Marie
Délibération n°07 du 22 02 2024 — Commande publique Adhésion au groupement de commandes « Navette documentaire »
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