28 mars 2024

Marie 28 délibérations

délibérations

Finances & Budget

Environnement

Autres decisions

Résumé

Synthèse

28 délibérations - Etat 1259 2024 - Délibération n°37 du 28 03 2024 - Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire - Délibération n°36 du 28 03 2024 - Avis sur le Programme Local de lHabitat 2024-2030 de REDON Agglomération - Délibération n°35 du 28 03 2024 - Modification du tableau des emplois permanents de la collectivité Avancement de grade - Délibération n°34 du 28 03 2024 - Subvention au profit de lassociation Aide Emploi Services - Délibération n°33 du 28 03 2024 - Subvention au profit de lassociation « USSM » (football) - Délibération n°32 du 28 03 2024 - Subventions aux associations - Délibération n°31 du 28 03 2024 - Subvention de fonctionnement au budget CCAS - Délibération n°30 du 28 03 2024 - Tarifs de laccueil de loisirs sans hébergement camps dété 2024 - Délibération n°29 du 28 03 2024 - Tarifs communaux 2024 - Délibération n°28 du 28 03 2024 - Coût à lélève - Refacturation aux communes extérieures - Délibération n°27 du 28 03 2024 - Subvention pour les projets pédagogiques de lécole privée - Délibération n°26 du 28 03 2024 - Ecole maternelle et élémentaire privée - Participations complémentaires pour dépenses - Délibération n°25 du 28 03 2024 - Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contra - Délibération n°24 du 28 03 2024 - Participation de la commune aux frais de fonctionnement des écoles privées sous contra - Délibération n°23 du 28 03 2024 - Contrat dassociation de lécole privée - Etablissement des forfaits pour lannée scolair - Délibération n°22 du 28 03 2024 - Subvention pour les projets pédagogiques de lécole publique - Délibération n°21 du 28 03 2024 - Aide dans le domaine scolaire 2023-2024 - Délibération n°20 du 28 03 2024 - Fixation des taux des impôts directs locaux 2024 - Délibération n°19 du 28 03 2024 - Budget principal - Budget primitif 2024

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Délibérations (28)

💶 Finances & Budget 11 délibérations

Délibération n°14 du 28 03 2024 — Budget annexe lotissement le triskell - Compte de gestion et compte administratif 2023

Délibération n°15 du 28 03 2024 — Budget annexe lotissement le triskell - Affectation du résultat 2023

Délibération n°16 du 28 03 2024 — Budget annexe lotissement le triskell - Budget primitif 2024

Délibération n°17 du 28 03 2024 — Budget principal - Compte de gestion et compte administratif 2023

Délibération n°18 du 28 03 2024 — Budget principal - Affectation du résultat 2023

Délibération n°19 du 28 03 2024 — Budget principal - Budget primitif 2024

Délibération n°22 du 28 03 2024 — Subvention pour l'es projets pédagogiques de l'école publique

Délibération n°27 du 28 03 2024 — Subvention pour l'es projets pédagogiques de l'école privée

Délibération n°29 du 28 03 2024 — Tarifs c'ommunaux 2024

Délibération n°32 du 28 03 2024 — Subventions aux associations

Délibération n°34 du 28 03 2024 — Subvention au profit de l'association Aide Emploi Services

🌱 Environnement 4 délibérations

Délibération n°11 du 28 03 2024 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - S'alle d'es Ardoisières - Compte de gestion et compte administratif 2023

Délibération n°12 du 28 03 2024 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - S'alle d'es Ardoisières - Affectation du résultat 2023

Délibération n°13 du 28 03 2024 — Budget annexe panneaux photovoltaïques - S'alle d'es Ardoisières - Budget primitif 2024

Délibération n°35 du 28 03 2024 — Modification du tabl'eau d'es emplois permanents de la c'ollectivité Avancement de grade

📄 Autres decisions 4 délibérations

Délibération n°20 du 28 03 2024 — Fixation d'es taux d'es impôts d'irects l'ocaux 2024

Délibération n°28 du 28 03 2024 — C'oût à l'élève - Refacturation aux communes extérieures

Délibération n°36 du 28 03 2024 — Avis s'ur le Programme Local de lHabitat 2024-2030 de REDON Agglomération

1259

Etat 1259 2024

🎓 Éducation 3 délibérations

Délibération n°21 du 28 03 2024 — Aide d'ans le d'omaine scolaire 2023-2024

Délibération n°23 du 28 03 2024 — Contrat d'association de l'école privée - Etablissement d'es forfaits pour l'année scolaire 2023-2024

Délibération n°24 du 28 03 2024 — Participation de la commune aux frais de fonctionnement d'es écoles privées s'ous contrat d'association - Mobilier scolaire

❤️ Social & Santé 2 délibérations

Délibération n°30 du 28 03 2024 — Tarifs de l'accueil de l'oisirs s'ans hébergement c'amps d'été 2024

Délibération n°31 du 28 03 2024 — Subvention de fonctionnement au budget CCAS

💻 Numérique 1 délibération

Délibération n°25 du 28 03 2024 — Participation de la commune aux frais de fonctionnement d'es écoles privées s'ous contrat d'association - Matériel informatique

👶 Enfance & Jeunesse 1 délibération

Délibération n°26 du 28 03 2024 — Ecole maternelle et élémentaire privée - Participations complémentaires pour d'épenses à c'aractère social

⚽ Sport 1 délibération

Délibération n°33 du 28 03 2024 — Subvention au profit de l'association « USSM » (football)

👥 Ressources humaines 1 délibération

Délibération n°37 du 28 03 2024 — Informations d'ans le c'adre de la délégation générale au Maire

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