Conseil municipal du 2024-12-12
11
délibérations
3
Environnement
2
Autres decisions
2
Finances & Budget
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (11)
Délibération n°88 du 12 12 2024 — Budget panneaux photovoltaïques - Décision modificative n°2
Délibération n°90 du 12 12 2024 — Acquisition de la parcelle cadastrée YH 180
Délibération n°96 du 12 12 2024 — PERM Taranis Refus de laccès aux parcelles communales et de frairies
Voeu n°2 du 12 12 2024 — Vu à lencontre du projet de permis exclusif de recherches de mines « Taranis »
Délibération n°93 du 12 12 2024 — Retrait de la délibération n° 46-2024 relative au versement des indemnités de fonction au maire, adjoints au maire et conseillers délégués
Délibération n°87 du 12 12 2024 — Autorisation du Maire à engager, liquider et mandater les dépenses dinvestissement
Délibération n°89 du 12 12 2024 — Budget principal - Décision modificative n°3
Délibération n°91 du 12 12 2024 — Ressources humaine Journée de solidarité
Délibération n°92 du 12 12 2024 — Ressources humaines Protocole Aménagement et Réduction du Temps de Travail
Délibération n°94 du 12 12 2024 — Convention de transfert de la maîtrise douvrage pour des travaux dextension et de renforcement du réseau deau potable pour la défense incendie
Délibération n°95 du 12 12 2024 — Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire
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