12 décembre 2024
11
délibérations
3
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
1
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (11)
Voeu n°2 du 12 12 2024 — Vu à lencontre du projet de permis exclusif de recherches de mines « Taranis »
Délibération n°87 du 12 12 2024 — Autorisation du Maire à engager, l'iquider et mandater les d'épenses d'investissement
Délibération n°93 du 12 12 2024 — Retrait de la délibération n° 46-2024 relative au versement des indemnités de fonction au maire, adjoints au maire et conseillers d'élégués
Délibération n°90 du 12 12 2024 — Acquisition de la parcelle c'adastrée YH 180
Délibération n°92 du 12 12 2024 — Ressources humaines Protocole Aménagement et Réduction du Temps de Travail
Délibération n°96 du 12 12 2024 — PERM Taranis Refus de l'accès aux parcelles communales et de frairies
Délibération n°88 du 12 12 2024 — Budget panneaux photovoltaïques - Décision modificative n°2
Délibération n°89 du 12 12 2024 — Budget principal - Décision modificative n°3
Délibération n°91 du 12 12 2024 — Ressources humaine J'ournée de solidarité
Délibération n°94 du 12 12 2024 — Convention de transfert de la maîtrise d'ouvrage pour des travaux d'extension et de renforcement du réseau d'eau potable pour la défense incendie
Délibération n°95 du 12 12 2024 — Informations dans le c'adre de la délégation générale au Maire
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