Conseil municipal du 2024-10-03

Marie 3 octobre 2024 8 délibérations
Document source

8

délibérations

4

Autres decisions

2

Environnement

1

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

8 délibérations - Délibération n°74 du 04 10 2024 - Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire - Délibération n°73 du 04 10 2024 - Avantages en nature nourriture - Délibération n°72 du 04 10 2024 - Mise en place dun cycle annualisé - Délibération n°71 du 04 10 2024 - Création de postes non permanents pour le remplacement d'un fonctionnaire absent - Délibération n°69 du 04 10 2024 - Redevance dOccupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz - Délibération n°70 du 04 10 2024 - Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire et saisonnier dacti - Délibération n°68 du 04 10 2024 - Fixation de la durée damortissement des immobilisations - Délibération n°67 du 04 10 2024 - Budget panneaux photovoltaïques - Décision modificative n°1

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 4 délibérations
68

Délibération n°68 du 04 10 2024 — Fixation de la durée damortissement des immobilisations

70

Délibération n°70 du 04 10 2024 — Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire et saisonnier dactivité

71

Délibération n°71 du 04 10 2024 — Création de postes non permanents pour le remplacement d'un fonctionnaire absent

72

Délibération n°72 du 04 10 2024 — Mise en place dun cycle annualisé

🌱 Environnement 2 délibérations
67

Délibération n°67 du 04 10 2024 — Budget panneaux photovoltaïques - Décision modificative n°1

73

Délibération n°73 du 04 10 2024 — Avantages en nature nourriture

💶 Finances & Budget 1 délibération
69

Délibération n°69 du 04 10 2024 — Redevance dOccupation du Domaine Public des ouvrages de distribution de gaz

👥 Ressources humaines 1 délibération
74

Délibération n°74 du 04 10 2024 — Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire

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