3 octobre 2024
8
délibérations
5
Autres decisions
1
Environnement
1
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Délibération n°68 du 04 10 2024 — Fixation de la d'urée d'amortissement des immobilisations
Délibération n°70 du 04 10 2024 — Création de postes non permanents pour un accroissement temporaire et s'aisonnier d'activité
Délibération n°71 du 04 10 2024 — Création de postes non permanents pour le remplacement d'un fonctionnaire absent
Délibération n°72 du 04 10 2024 — Mise en place d'un cycle annualisé
Délibération n°73 du 04 10 2024 — Avantages en n'ature n'ourriture
Délibération n°67 du 04 10 2024 — Budget panneaux photovoltaïques - Décision modificative n°1
Délibération n°69 du 04 10 2024 — Redevance d'Occupation du D'omaine Public des ouvrages de distribution de gaz
Délibération n°74 du 04 10 2024 — Informations dans le c'adre de la délégation générale au Maire
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