Conseil municipal du 2024-02-22

Marie 22 février 2024 6 délibérations
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délibérations

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Autres decisions

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Urbanisme & Travaux

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Numérique

Résumé

Synthèse

6 délibérations - Délibération n°10 du 22 02 2024 - Sainte-Marie Ville ambassadrice du don dorganes - Délibération n°09 du 22 02 2024 - Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire - Délibération n°07 du 22 02 2024 - Commande publique Adhésion au groupement de commandes « Navette documentaire » - Délibération n°06 du 22 02 2024 - Avenant à la convention opérationnelle entre lEtablissement Public Foncier de Bretagne - Délibération n°05 du 22 02 2024 - Création dun poste non permanent pour le remplacement dun fonctionnaire absent - Délibération n°08 du 22 02 2024 - Avenant à la convention de prestations de service « cartable numérique de lélu »

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Délibérations (6)

📄 Autres decisions 2 délibérations
5

Délibération n°05 du 22 02 2024 — Création dun poste non permanent pour le remplacement dun fonctionnaire absent

10

Délibération n°10 du 22 02 2024 — Sainte-Marie Ville ambassadrice du don dorganes

🏗️ Urbanisme & Travaux 2 délibérations
6

Délibération n°06 du 22 02 2024 — Avenant à la convention opérationnelle entre lEtablissement Public Foncier de Bretagne et la commune de Sainte-Marie

7

Délibération n°07 du 22 02 2024 — Commande publique Adhésion au groupement de commandes « Navette documentaire »

💻 Numérique 1 délibération
8

Délibération n°08 du 22 02 2024 — Avenant à la convention de prestations de service « cartable numérique de lélu »

👥 Ressources humaines 1 délibération
9

Délibération n°09 du 22 02 2024 — Informations dans le cadre de la délégation générale au Maire

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