13 décembre 2023
27
délibérations
20
Autres decisions
6
Ressources humaines
1
Environnement
Le conseil municipal du 6e secteur de Marseille (11e-12e arrondissements) du 13 décembre 2023 a examiné une série d'environ 13 délibérations, dont les contenus détaillés restent partiellement inaccessibles dans le compte-rendu transmis (références de fichiers uniquement).
Environnement
La délibération phare porte sur l'approbation de la Convention d'Aménagement Rural du domaine agricole du Vallon des Hautes Douces, conclue avec la SAFER Provence Alpes Côte d'Azur (référence 23/110/VET). Ce partenariat vise à encadrer la gestion foncière d'un espace agricole sensible du secteur.
RH
Plusieurs délibérations identifiées par le suffixe « age » (références 23-099 à 23-104) semblent concerner la gestion du personnel ou des agents municipaux, sans détail de contenu disponible.
Urbanisme / Voirie
Un groupe de délibérations portant le suffixe « vdv » (références 23-105 à 23-108) pourrait traiter de voirie ou d'aménagements locaux, et une référence « vat » (23-109) reste non identifiable faute de contenu.
⚠️ Le compte-rendu fourni ne contient pas le texte des délibérations, uniquement leurs références de fichiers. Les catégories et votes sont donc en grande partie indéterminés.
Délibérations (27)
Délibération 23 — 109 (contenu non disponible)
Délibération 23 — 108 (contenu non disponible)
Délibération 23 — 107 (contenu non disponible)
Délibération 23 — 106 (contenu non disponible)
Délibération 23 — 105 (contenu non disponible)
Délibération 23 — 098 (contenu non disponible)
Conseil du
23 — 103-age.pdf
Conseil du
23 — 102-age.pdf
Conseil du
23 — 101-age.pdf
Conseil du
23 — 100-age.pdf
Conseil du
23 — 099-age.pdf
Conseil du
23-098-hn.pdf
Conseil du
Conseil du
Délibération 23 — 104 relative aux agents (contenu non disponible)
Délibération 23 — 103 relative aux agents (contenu non disponible)
Délibération 23 — 102 relative aux agents (contenu non disponible)
Délibération 23 — 101 relative aux agents (contenu non disponible)
Délibération 23 — 100 relative aux agents (contenu non disponible)
Délibération 23 — 099 relative aux agents (contenu non disponible)
Convention d'Aménagement Rural du domaine agricole du Vallon des Hautes Douces avec la SAFER PACA
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