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14 février 2024

Marseille 6e secteur (11e-12e) 15 délibérations

15

délibérations

15

Autres decisions

⚡ Résumé

Le compte-rendu transmis ne contient pas le texte des délibérations, uniquement des références à 7 fichiers PDF (24-001 à 24-007) sans contenu exploitable. Une analyse thématique et factuelle n'est pas possible en l'état.

Administration

Le conseil du 14 février 2024 du 6e secteur de Marseille (11e-12e arrondissements) comporte 7 délibérations référencées sous les codes age (3 dossiers) et vdv (4 dossiers), mais le texte de chaque point de l'ordre du jour est absent du document fourni. Les votes et les montants ne peuvent être restitués.

Délibérations (15)

Autres decisions 15 délibérations
1

Délibération 24 — 005-age (contenu non disponible)

2

Délibération 24 — 006-age (contenu non disponible)

3

Délibération 24 — 007-age (contenu non disponible)

4

Délibération 24 — 001-vdv (contenu non disponible)

5

Délibération 24 — 002-vdv (contenu non disponible)

6

Délibération 24 — 003-vdv (contenu non disponible)

7

Délibération 24 — 004-vdv (contenu non disponible)

8

Conseil du

9

24 — 003-vdv.pdf

10

Conseil du

11

24 — 002-vdv.pdf

12

Conseil du

13

24 — 001-vdv.pdf

14

Conseil du

15

Conseil du

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