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CM

18 décembre 2025

Marseille 161 délibérations

161

délibérations

44

Finances & Budget

33

Urbanisme & Travaux

19

Social & Santé

⚡ Résumé

Conseil municipal marqué par 147 délibérations couvrant l'ensemble des enjeux municipaux dans un climat consensuel, avec un accent majeur sur l'urbanisme, le logement social et les investissements 2026.

Urbanisme & Foncier

Agendes foncières denses : Habiter Marseille (cessions et acquisitions), réaménagement du Petit Séminaire, acquisition du parc Foresta pour équipements sportifs et loisirs. Acquisitions pour services publics (rue de Lyon CPAM, Frais Vallon), lutte contre l'habitat indigne (Parc Corot, Consolat). Régularisations et transferts vers la Métropole.

Finances & Investissements

Autorisation 2026 pour dépenses fonctionnement et investissement. 14 garanties d'emprunt pour opérations logement social (210+ logements). Attribution d'acomptes budgétaires 2026 aux associations et structures culturelles. Tarification des prestations 2026.

Logement Social

Multiples acquisitions VEFA et réhabilitations : partenariats avec ERILIA, 3F SUD, Marseille Habitat. Projets en Bail Réel Solidaire (BRS). Cessions pour construction maisons de santé et centres sociaux.

Culture

Opéras en coproduction : La Périchole (Offenbach), Don Giovanni (Mozart), Il Villi (Puccini). Expositions gratuites 2026 aux musées. Partenariats (Dinosaures de Provence, Femmes surréalistes). Cité de la Musique. Saison Méditerranée 2025.

Social & Enfance

Renforts restauration scolaire et petite enfance. Convention violence sexuelle/inceste enfants. Accueil de jour précarité. Restaurants du Cœur. Service civique (60 jeunes 2026). Accessibilité éducative.

Environnement

Convention AtmoSud qualité de l'air. Sécurisation scories littoral sud. Projet Agri-Alimentaire Marseillais. Renouvellement Établissement Français du Sang. Gestion déchets professionnels.

Sport & Loisirs

Rénovation gymnase Nasseur Oussedik (13015). Terrains basket et foot. Parc Foresta équipements loisirs. Convention Stade Orange Vélodrome 2026-2041. Partenariats POMGE et équipements sportifs.

Transport

Voie verte de l'Huveaune (transferts fonciers Métropole). Montée des Usines (16ème). Raccordement fibre optique bâtiments municipaux Orange. Étude téléphérique (SYSTRA).

RH

Absence endométriose pour égalité femmes/hommes. Augmentation titres-restaurant. Subventions syndicales 2026. Rapport Social Unique 2024. Qualifications BMPM.

Sécurité

Embarcation brigade maritime. Coopération gendarmerie (tirs BMPM). ENSOSP pompiers. AJMPM Jeunes Marins-Pompiers. Protection fonctionnelle agents.

Délibérations (161)

Finances & Budget 44 délibérations
25

SPLA — IN AMP - Rapport exercice 2024

25

Acompte CCAS subvention fonctionnement 2026

25

SOLEAM — Rapport exercice 2024

25

Régularisation TVA acquisitions foncières

25

Projets lauréats budget participatif 2ème édition

25

Avenant transfert participations NPNRU Métropole

25

SOGIMA — Rapport exercice 2024

25

Marseille Habitat — Rapport exercice 2024

25

Marseille Habitat — Augmentation capital

25

Avenant Fonds innovation petite enfance CAF

25

SPDEM — Rapport exercice 2024

25

Marché partenariat 32 écoles 16 groupes

25

Acomptes structures culturelles budget 2026

25

Subventions investissement secteurs culturels

25

Tarification 2026 prestations caractère onéreux

25

Autorisation dépenses 2026 avant budget primitif

25

Acomptes DGA Plus Juste Solidaire 2026

25

Acomptes associations Petites Marseillaises

25

Acomptes DGA Relations Extérieures 2026

25

Acomptes DGA Ville Sure Proche 2026

25

Acomptes DGA Temps Libre 2026

25

Acomptes DGA Ville Demain 2026

25

Acomptes DGA Transformer nos pratiques 2026

25

Acomptes Caisse écoles GIP Réussite Éducative

25

Acompte INSEAMM 2026

25

Garantie 3F SUD Martha Hartmann 9ème

25

Garantie 3F SUD Moulin de Mai 3ème

25

Transfert garantie Logis Méditerranée

25

Garantie OFS PROCIVIS BRS 55 logements 13ème

25

Garantie OFS PROCIVIS Action Logement 55 log

25

Garantie 3F MALANA 11ème arrondissement

25

Garantie 3F Sauvagère 10ème arrondissement

25

Garantie SOLIHA Jean Casse 14ème

25

Garantie VILOGIA JONQUILLES 13ème

25

Garantie 3F Résidences Saint-Éloi 10ème

25

Garantie YCI SANTE Rue Rome 1er QPV

25

Garantie 3F Cap Pinède Fabriques 15ème

25

Garantie YCI services publics Rue Lyon 15ème

25

Participation Département équipements collèges

25

Convention aides gestion déléguée Marseille eau

25

Subventions nature associations partenaires

25

Rapports DSP 2024 Stade Orange Vélodrome

25

Convention INSEE PACA

25

Cadre obligations vertes sociales durables

Urbanisme & Travaux 33 délibérations
25

Bail Loger Marseille Notre — Dame Cocon 6ème arrondissement

25

Habiter Marseille — Cession 4 biens arrondissements 2-7-8

25

Habiter Marseille — Lauréat 33 rue Montgrand

25

Acquisition parc urbain Avenue Frais Vallon 60 500 m²

25

Acquisition immeuble CPAM rue de Lyon services publics

25

Centre social Fabriques Îlot 3A01 15ème

25

Cession ERILIA 20 logements 125 bd Barnier 13015

25

Halle sportive culturelle Boulevard Moretti 13014

25

Cession maison de santé fondation Saint Joseph 13ème

25

Régulation meublés tourisme — Plan d'action

25

Habitat indigne — Diagnostic structural décennal OPAH

25

Travaux urgents Parc Corot 13ème arrondissement

25

Travaux urgents Consolat 358 Chemin Littoral 13015

25

Convention EPF PACA Château Gombert II 13ème

25

Convention développement économique Nord - Avenant

25

Préemption 1 allée Albeniz Roy d'Espagne 8ème

25

13015 — 36 traverse Mardirossian - Cession au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence de la partie sud du site

25

Cession Métropole Place Migranier 13010

25

Prorogation bail Automobile Formation 13 8ème

25

Acquisition parking école Savine 13015

25

Cession Espace Renaissance 14 traverse Michèle 13015

25

Acquisition parcelle esplanade Parvis Dôme 4ème

25

Régularisations foncières Saint Charles AMU 3ème

25

Soleam sécurisation immeubles communaux

25

Petit Séminaire — Protocole Métropole Provence

25

Déclassement rétroactif 5 rue Paul Brutus 13015

25

Servitudes ENEDIS Trois Lucs 13012

25

Transfert 131 parcelles voirie à Métropole

25

Bail SOGIMA 8ème arrondissement

25

BEA Cathédrale Sainte — Marie Majeure 2ème

25

Anse Saumaty 13016 — Avenants domaine maritime

25

Parc Bellevue NPNRU 3ème arrondissement

25

Extension Groupe scolaire Montolieu 2ème

Social & Santé 19 délibérations
25

Conventions dons produits première nécessité

25

Accueil jour personnes grande précarité centre-ville

25

Convention violence sexuelle inceste enfants État

25

Convention Restaurants du Cœur hygiène puériculture

25

Accueil enfants mères incarcérées Baumettes

25

Avenant convention santé mentale Séréna

25

Convention éducation alimentation temps scolaire

25

Convention redistribution denrées HopH

25

Convention restauration Clair Soleil

25

Cantines de demain — Augmentation autorisation

25

Mobilier matériel écoles crèches

25

Simplification inscriptions scolaires Eydoux

25

Convention projets éducatifs Camp des Milles

25

Avenant accord Refondation temps enfant

25

Renouvellement EFS don sang bénévole

25

Adhésion Dispositifs Appui Coordination 13 Sud

25

Prorogation convention soutien actions médiation

25

Reconnaissance PAAM Projet Agri — Alimentaire

25

Soutien association Conscience

Sport 16 délibérations
25

Parc Foresta équipements sportifs et loisir 15ème

25

Voie verte Huveaune — Transferts fonciers Métropole

25

Adhésion Territoires Événements Sportifs

25

Convention feu signalisation Stade Nautique

25

Raccordement fibre optique Orange bâtiments

25

Montée des Usines 16ème sécurisation RETIA

25

Protocole accord SYSTRA études téléphérique

25

DSP POMGE avenant 3 prolongation

25

Hommage Serge Tachtchian gymnase Rosière

25

Rénovation boulodromes équipements sportifs

25

Convention Comité Olympique Sportif 13

25

Convention Football District Provence

25

Réhabilitation gymnase Nasseur Oussedik

25

Convention terrains basket Fédération

25

Convention Stade Orange Vélodrome 2026-2041

25

Protocole SPAC Stade Nautique Florence

Culture & Patrimoine 14 délibérations
25

Saison Méditerranée 2025 Institut Français

25

Opéra Odéon — Modification tarification privatisation

25

Convention Dinosaures de Provence avec Aix

25

Convention Femmes surréalistes Nantes

25

Convention ESDM École supérieure design 2026-2028

25

Opéra La Périchole Jacques Offenbach

25

Opéra Don Giovanni Wolfgang Amadeus Mozart

25

Opéra Il Villi Giacomo Puccini

25

Gratuité expositions temporaires musées 2026

25

Convention pluriannuelle Cité de la Musique

25

Signalétique patrimoniale — Approbation opération

25

Sécurisation Palais Carli Beaux Arts 1er

25

Convention co — organisation INSEAMM spectacles

25

Délégation Festival Cannes frais réels

Autres decisions 10 délibérations
25

Avenants Vacances pour tous 2026

25

Déplacement jeunes élus Conseil Municipal Jeunes

25

Service civique 60 jeunes Unis-Cité 2026

25

Convention HomeExchange flux touristiques

25

Convention CIVIGAZ 2025 — 2026 Médiance GRDF

25

Indemnisation agents protection fonctionnelle

25

Rapport RAPO recours administratifs 2024

25

Changement dénominations Lices et Korsec

25

Rapport CCSPL Commission Services Publics

25

Adhésion Club Presse Marseille Provence

Environnement 8 délibérations
25

Gratuité occupation Parc Porte d'Aix association nature

25

Parc Campagne Lévêque 15ème — Financement

25

Parc Annonciade 15ème — Consultation travaux

25

Convention AtmoSud qualité air émissions

25

Convention transitions écologiques

25

Délivrance bois forêt communale 8ème 11ème

25

Avenant redevance déchets producteurs

25

Avenant ADEME sécurité scories littoral sud

Ressources humaines 7 délibérations
25

Autorisation spéciale absence endométriose

25

Liste emplois BMPM nécessité absolue service

25

Règlements intérieurs résidences BMPM

25

Gestion effectifs et postes

25

Rapport Social Unique 2024

25

Augmentation valeur titres — restaurant personnel

25

Subventions organisations syndicales 2026

Sécurité 5 délibérations
25

Acquisition embarcation brigade maritime

25

Qualification personnel militaire gendarmerie

25

ENSOSP mise à disposition personnel avenant

25

Convention AJMPM Jeunes Marins-Pompiers

25

Gratuité stationnement Police Nationale

Transport & Mobilité 2 délibérations
25

Soutien Europa Festival mobilité jeunes

25

Avenant 2 stationnement payant tarifs

International 1 délibération
25

Charte coopération Diocèse édifices cultuels

Administration 1 délibération
25

Fourrière automobile protocole fin délégation

Enfance & Jeunesse 1 délibération
25

Protocole école maternelle Fondacle VRD

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