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CM

3 octobre 2025

Marseille 174 délibérations

174

délibérations

43

Social & Santé

31

Urbanisme & Travaux

26

Finances & Budget

⚡ Résumé

Le conseil municipal a examiné 174 délibérations marquées par un large consensus. Les investissements majeurs ciblent le logement social, l'accès culturel et le renforcement des solidarités.

Finances

Décision modificative 2025, 20 garanties d'emprunt pour 500+ logements sociaux (réhabilitation), admission en non valeur.

Urbanisme

40+ opérations foncières : acquisitions, réhabilitations d'habitat dégradé, lutte contre marchands de sommeil, parcs urbains.

Social

Extension gratuité vacances Toussaint, hébergement massif, refondation temps enfant, simplification inscriptions scolaires, accompagnement sinistrés juillet.

Culture

Acquisitions musées, Théâtre Silvain augmentation budget, Opéra Odéon actions solidaires, subventions associations culturelles massives.

Environnement

Modernisation Rue Jardin, parcs Colline Puget et Bancau Silvette, renaturation biodiversité, agriculture urbaine.

Sport

10+ subventions associations, conventions Stade Vélodrome, terrains padel, installations lycées.

Sécurité

Police municipale proximité 16 rue Loubon, renforcement division canine, unité gyropode.

Coopération

Accord Erevan (Arménie), jumelage San Diego (États-Unis), conventions Casablanca, Limassol.

Délibérations (174)

Social & Santé 43 délibérations
25

Extension des mesures de gratuité dans les vacances scolaires Toussaint 2025

25

Projet éducatif de territoire (PEDT) conventions

25

Refondation temps enfant — conventions transfert propriété

25

Simplification inscriptions scolaires enfants en foyer

25

Attribution subventions PEDT — Appel à projets 2025

25

Petite enfance — Avenants conventions fonctionnement

25

Conventions CNRS Ville Amie des Enfants

25

Subventions espaces participation citoyenne

25

Vacances pour tous — 3ème répartition 2025

25

Politique Ville DSU programme Contrat Possibles

25

Comptoir Victorine — Mise à disposition gratuite locaux

25

Subventions Cités Educatives 2025

25

Tiers Lieu Santé Bastide Massenet gratuité jardin

25

Convention ARS PACA santé partenariat local

25

Mobilité internationale jeunes — Subventions

25

Subventions Plan pauvreté 2ème répartition

25

Pérennisation dispositifs hébergement 2025

25

Subventions solidarité exclusion — 4ème répartition

25

Renouvellement CTAI réfugiés primo-arrivants

25

Actualisation relations CCAS Marseille

25

Charte engagements Ville — Monde associatif

25

Subventions aide démarrage associatif 2ème répart.

25

Accueils loisirs sans hébergement 2ème répart.

25

Animation urbaine — 3ème répartition 2025

25

Équipement associations — 3ème répartition 2025

25

Lien social fêtes de quartier 3ème répart.

25

Lien social intérêt social — 3ème répartition

25

Soutien équipements sociaux — 4ème répartition

25

Équipements sociaux innovation créativité

25

Partenariat Réseau Maisons Associations

25

Avenant conventions Centres Sociaux PACA

25

Conventions isolement séniors — 3 partenariats

25

Sécurisation rénovation clubs séniors

25

Initiatives jeunesse — Bus de la Jeunesse

25

Renouvellement convention transports sanitaires

25

Prévention comportements risque jeunes

25

Subventions familles — 3ème répartition 2025

25

Subventions mémoires combattants 3ème répart.

25

Lutte contre discriminations — 3ème répart.

25

Participation Fonds Solidarité Logement 2025

25

Assistance relogement ménages évacuations

25

Accompagnement sinistrés juillet 2025

25

Caisse Écoles subventions 2025

Urbanisme & Travaux 31 délibérations
25

Subvention copropriété Les Catalans — Corniche Kennedy

25

OPAH réhabilitation Cabucelle Crottes 15ème

25

Lutte habitat indigne copropriétés dégradées

25

Lutte marchands sommeil — Accompagnement droits

25

Intervention foncière 14ème arrondissement

25

Aides logement locatif social 2025

25

Habitat indigne Parc Corot 13ème

25

Acquisition Mutame création centres santé

25

Boulevard Calanques jardin Cayolle 9ème

25

Habiter Marseille 125 avenue Viste 15ème

25

Allée Léon Gambetta rectificatif déclassement

25

Picon — Busserine ERILIA 14ème

25

La Savine régularisation TVA 13015

25

Arnavaux transfert Marché Intérêt National

25

Piscine Bougainville acquisition foncière 3ème

25

43 rue d'Aubagne création logements sociaux

25

42 rue Bernard Du Bois servitude réseaux

25

Rue Montolieu extension groupe scolaire 2ème

25

23 rue Saint Eloi résidence jeunes 10ème

25

Avenant convention AGAM versement 2025

25

La Pomme Boulevard Bezombes déclassement

25

Rue Saint Pierre imprimerie Régie municipale

25

Les Trois Lucs désaffectation parcelle

25

Avenant SOLEAM premier versement 2025

25

Bleu Capelette projet urbain partenarial

25

CIMED Saint — Charles remise ouvrages 2ème

25

Convention occupation SOGIMA temporaire

25

Avenue Sartre Frais Vallon 13ème rectificatif

25

Traverse Colonel Collège gratuit 14ème

25

Rétrocession 10 rue d'Orange commerce

25

Servitude gymnase Ruffi 3ème arrondissement

Finances & Budget 26 délibérations
25

Décision modificative 2025

25

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'éducation populaire – 3ème Répartition 2025

25

Subventions coopération Marseille-Arménie

25

Subvention SOS MEDITERRANEE

25

Comptes trésorerie autonomes budgets annexes

25

Dotations financières mairies secteur 2026

25

Admission en non valeur créances

25

Rapports charges transférées compétences

25

Garantie emprunt Vilogia Calanques Cortiou

25

Garantie emprunt Léon Perrin 3ème

25

Garantie emprunt Oliviers 13ème

25

Garantie emprunt Rue Sainte 1er

25

Garantie emprunt Saint — Loup PLS 10ème

25

Garantie emprunt Saint — Loup PP 10ème

25

Garantie emprunt Marathesia Bouge 13ème

25

Garantie emprunt Bon Pasteur AA 2ème

25

Garantie emprunt Cazaulx 12ème

25

Garantie emprunt photovoltaïque toitures

25

Garantie emprunt Bon Pasteur CN 2ème

25

Garantie emprunt Flegier 1er modification

25

Garantie emprunt Montevideo salle spectacle

25

Remise gracieuse jeunesse ordre versement

25

GIP Réussite éducative subvention

25

COP30 Brésil frais mission officielle

25

Protocoles transactionnels BAM immeubles

25

Remises gracieuses divers dossiers

Culture & Patrimoine 20 délibérations
25

Mise à disposition gratuite de bibliothèques pour actions culturelles

25

Attribution de subventions investissement culture – 5ème répartition

25

Approbation répartition associations culturelles 2025

25

Opéra Odéon — Actions culturelles populations isolées

25

Convention coréalisation Concerto Soave

25

Avenant convention Centre Interdisciplinaire 2025

25

Acquisitions d'œuvres d'art pour les musées

25

Acceptation don Louis Finson — Musée Beaux-Arts

25

Convention partenariat festival Tous en Sons 2025

25

Convention lecture publique Marseille Provence Métropole

25

Augmentation autorisation programmes Théâtre Silvain

25

Mission Ville Universitaire — Subventions enseignement

25

Subvention Fondation Méditerranée Infection IHUPERF

25

Convention IEP Aix — en-Provence Sciences Politiques

25

Mission emploi — Subventions jeunes

25

Convention Petits Débrouillards PACA

25

Mise à disposition Dôme associations

25

Campus patrimoine cathédrale Saint-Louis

25

Fonds innovation emploi subventions

25

INSEAMM contribution financière 2025

Environnement 16 délibérations
25

Modernisation Rue Jardin charte végétalisation

25

Convention maitrise ouvrage renaturation

25

Parc Colline Puget augmentation programmes

25

Aménagement espaces opération foncière

25

Parc Bancau Silvette ajout patrimoine

25

Don école Prado Plage convention

25

CLIMED changements climatiques biodiversité

25

Pépites naturelles appel projets citoyens

25

Activités maritimes littorales 3ème répart.

25

Agriculture urbaine sensibilisation environnement

25

Convention partenariat environnement

25

Avenant SLIME maîtrise énergie locale

25

Subventions transition écologique

25

Subvention ALEC énergie climat avenant

25

Subventions transition écologique environnement

25

Appel offres Certificats Économies Énergie

Sport 14 délibérations
25

Convention adhésion paiement dématérialisé stationnement

25

Subventions associations mobilité 2025

25

Activité physique adaptée — Subventions 3ème répartition

25

Subventions manifestations Palais des Sports

25

Dimanches dérogation repos dominical 2026

25

Bus Mairie Mobile stationnement centre

25

Avenant Olympique Marseille Vélodrome 2023-26

25

Avenant contrat partenariat Stade Vélodrome

25

Terrains padel complexe Magnac 13008

25

Subventions associations sportives 5ème répart.

25

Installations sportives lycées 2024-26

25

Convention tennis domaine public

25

Convention équipements sportifs domaine public

25

Convention Nelson Mandela stade gymnase

Autres decisions 8 délibérations
25

Approbation charte des collaborations

25

Adhésion GIP France Volontaires

25

Confection lunettes techniques armées

25

Convention adhésion projets NEXSIS NEXSINUS

25

Fabriqué à Marseille 2ème promotion

25

Conventions partenariat Fabriqué Marseille

25

Abrogation congrégation carmélite 12ème

25

Marina Roucas — Blanc rapport Chambre Régionale

Ressources humaines 6 délibérations
25

Inventaire équipements mairies secteur 2026

25

Marché partenariat groupes scolaires

25

Mouvement associatif innovation emploi

25

Indemnisation agents protection fonctionnelle

25

Gestion effectifs postes municipaux

25

Protocole transactionnel marché public 12ème

Sécurité 5 délibérations
25

Création poste police municipale 16 rue Loubon

25

Renforcement police municipale — Canine gyropode

25

Conventions conciliateurs justice locaux

25

Soutien opérationnel santé sécurité civile

25

Tarifs pompes funèbres régie municipale

International 4 délibérations
25

Accord coopération Erevan (Arménie)

25

Jumelage San Diego (Californie — États-Unis)

25

Accord coopération Casablanca

25

Avenant coopération Limassol (Chypre)

Événementiel & Tourisme 1 délibération
25

Office Tourisme bilan 2024 compte 2024

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