CM

5 mai 2023

Marseille 77 délibérations

77

délibérations

21

Social & Santé

10

Finances & Budget

10

Urbanisme & Travaux

⚡ Résumé

Séance très chargée avec 77 délibérations, sans vote conflictuel apparent, couvrant un spectre thématique exceptionnellement large : social, environnement, urbanisme, enseignement supérieur, sécurité et culture.

Environnement

Création du Parc de l'Annonciade (15ème arr.), restauration du lac du Parc du 26ème Centenaire, rénovation de la fontaine Cantini place Castellane, et plusieurs partenariats pour la gestion écologique des espaces verts avec la Métropole.

Social

Large vague de subventions aux associations (familles, seniors, insertion professionnelle, lutte contre les discriminations), soutien aux sinistrés du secteur Tivoli, financement de la Maison des femmes AP-HM et adoption du plan égalité femmes/hommes 2023-2026.

Urbanisme

Cessions foncières (SOLEAM, Métropole), avenants aux conventions Euroméditerranée et Hoche Versailles, création d'une école élémentaire rue Farjon et lancement de la rénovation du patrimoine scolaire phase 1.

Sécurité

Doublement de la brigade de nuit de la Police Municipale avec sectorisation des interventions ; grosses réparations des casernes des Marins-Pompiers et conventions avec le Grand Port Maritime.

Finances

Approbation des orientations budgétaires 2022 (avec un retard notable) et quatre garanties d'emprunt pour le logement social (OGIREM, CDC Habitat social, 3F Sud).

Culture

Réhabilitation du théâtre du Gymnase (1er arr.), restauration du grand-orgue des Chartreux et soutien aux manifestations culturelles et scientifiques universitaires.

Administration

Élection d'un nouvel adjoint au maire suite à une démission ; adoption du plan numérique responsable 2023 et partenariat avec Orange pour le déploiement de la fibre optique.

Délibérations (77)

Social & Santé 21 délibérations
23

Subventions aux associations œuvrant à l'international

23

Accompagnement des sinistrés du secteur Tivoli - fonds d'avance des indemnisations

23

Subvention à l'association Action contre la faim

23

Renouvellement du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI)

23

Plan d'actions 2023 — 2026 pour l'égalité femmes/hommes - Charte européenne

23

Subventions aux associations d'insertion professionnelle et d'emploi

23

Subvention à l'INSERM pour l'opération FightCancer 2 - bâtiment de recherche

23

Subvention à la Boutique Habitat Jeunes — accès au logement digne

23

Subvention aux Compagnons Bâtisseurs Provence - réhabilitation habitat privé

23

Aides à la production de logements sociaux - subventions et conventions

23

Subvention d'investissement à l'association Les Escourtines - crèche

23

Politique de la Ville — DSU - annulation et renouvellement de trois conventions

23

Subventions aux associations en faveur des familles - 1ère répartition 2023

23

Subventions d'équipement aux associations - 1ère répartition 2023

23

Subventions aux associations d'intérêt social - 1ère répartition 2023

23

Subventions aux associations en faveur des seniors - 1ère répartition 2023

23

Convention ANCV — programme Seniors en Vacances 2023

23

Subventions aux associations de lutte contre les discriminations - 1ère répartition 2023

23

Subvention au GIP Réussite éducative

23

Soutien aux équipements sociaux 2023

23

Subvention d'équipement à la Maison des femmes AP-HM

Finances & Budget 10 délibérations
23

Subvention à Marseille Innovation — plan d'action 2023

23

Subvention à l'association Sortie d'Amphi - programme vie étudiante 2023

23

Subventions à AMU pour l'organisation de six manifestations scientifiques

23

Subvention à l'association IMPULSE — incubateur inter-universitaire

23

Subventions au CNRS Provence — Corse et à l'association Andromède

23

Orientations budgétaires 2022

23

Garantie d'emprunt OGIREM — 71 logements sociaux PLUS/PLAI - 14ème arrondissement

23

Garantie d'emprunt CDC Habitat social — réaménagement d'une ligne de prêt CDC

23

Garantie d'emprunt CDC Habitat social — réaménagement de 8 emprunts CDC

23

Garantie d'emprunt 3F Sud — 4 logements en VEFA - 15ème arrondissement

Urbanisme & Travaux 10 délibérations
23

Cession d'une emprise foncière de 210 m² à la SOLEAM - ZAC rue de Néel, 13ème arr.

23

Cession d'emprises foncières à la Métropole - projet Heckel, 11ème arrondissement

23

Convention d'intervention foncière — extension Euroméditerranée n°3

23

Rachat d'études à 13 Habitat suite à l'abandon de la cession de 16 immeubles dégradés

23

Principe de cession d'une emprise — 5/7 rue du Commandant Lamy, 7ème arr.

23

Avenant n°1 à la convention d'intervention foncière Hoche Versailles

23

Remise des ouvrages ZAC Cité de la Méditerranée - abords boulevard littoral

23

Participation au concours Europan 17 « Villes vivantes 2 » 2023-2024

23

Création d'une école élémentaire rue Farjon - 1er arrondissement

23

Cahier des charges de rétrocession d'un bail commercial - 10 rue d'Orange, 3ème arr.

Environnement 9 délibérations
23

Création du Parc de l'Annonciade — chemin de la Mûre, 15ème arrondissement

23

Avenant à la convention « Ville arborée » - projets pilotes de renaturation

23

Rénovation de la fontaine Cantini — place Castellane, 6ème arrondissement

23

Restauration du lac du Parc du 26ème Centenaire - 10ème arrondissement

23

Convention avec la Métropole pour la gestion des espaces verts de voirie

23

Avenant à la convention avec l'association GERM' pour la gestion écologique

23

Eclairage du parc Le Corbusier — rénovation - 8ème arrondissement

23

Subvention à l'association Le Monde à la Carte

23

Subvention à l'association Zoein — étude sur le revenu de transition écologique

Culture & Patrimoine 8 délibérations
23

Réhabilitation du théâtre du Gymnase — 1er arrondissement

23

Convention cadre « Collections naturalistes PACA » - musées d'histoire naturelle

23

Subvention à l'association Imago Production pour 2023

23

Subvention à l'ENSAM pour la réalisation d'un ouvrage sur son patrimoine

23

Restauration du grand — orgue Mutin-Cavaillé de l'église des Chartreux

23

Rénovation du patrimoine scolaire sur l'ensemble de Marseille - phase 1

23

Convention co — organisation du Livrodrome - subvention à Plateforme Culture

23

Subvention à ARS ANIMA — exposition « 24 heures de la vie d'une femme »

Sécurité 6 délibérations
23

Convention ENSOSP — formation initiale des lieutenants des Marins-Pompiers

23

Réseau radio du futur

23

Mise à disposition de deux officiers des Marins-Pompiers au Ministère de l'Intérieur

23

Grosses réparations des casernes les plus anciennes des Marins-Pompiers

23

Conventions lutte contre l'incendie — Marins-Pompiers et Grand Port Maritime

23

Doublement des effectifs de la brigade de nuit et sectorisation de la Police Municipale

Autres decisions 4 délibérations
23

Création du marché alimentaire du Vieux-Port

23

Servitudes au profit d'Orange pour le déploiement de la fibre - 4ème arr.

23

Convention CCI AMP — braderie du Centre-Ville et piétonisation

23

Rapport annuel d'activités 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux

Sport 3 délibérations
23

Subvention pour l'organisation de la HCUP 2023 (2 juin - 2 juillet)

23

Retrait du Mini Foot des Micocouliers de l'inventaire transféré au 7ème secteur

23

Convention MobiPro avec la Métropole — conseil en mobilité (Plan de Déplacement)

Numérique 3 délibérations
23

Approbation du plan d'action numérique responsable 2023

23

Convention de mise à disposition de données spatiales

23

Convention partenariat numérique responsable avec Orange

Ressources humaines 1 délibération
23

Compensation des agents mobilisés lors de la crise Tivoli

Éducation 1 délibération
23

Attribution des prix de thèse de la Ville à Aix-Marseille Université (2022)

Administration 1 délibération
23

Election d'un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission

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