Conseil municipal du 2023-05-05

Attribution de subventions à différentes associations œuvrant à l'international

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Innovation pour son plan d'action 2023 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention à l'association Imago Production pour l'année 2023 - Approbation d'une convention.

Attributions de subventions pour l'année 2023 à des associations qui œuvrent en faveur de l'insertion professionnelle et de l'emploi - Approbation de conventions.

DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention à l'Association Sortie d'Amphi au titre de son programme d'actions 2023 - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Ecole Nationale Supérieure d'Architecture de Marseille au titre de la réalisation d'un ouvrage sur l'ensemble architectural Ensa-

Attribution de subventions à Aix — Marseille Université au titre de l'organisation de six manifestations scientifiques.

Attribution d'une subvention à l'association de préfiguration de l'Incubateur inter-universitaire de l'Académie d'Aix-Marseille IMPULSE au titre de l'année 2023 - Approbation d

Attribution de subventions au CNRS délégation Provence et Corse et à l'Association Andromède pour l'organisation de manifestations ou dispositifs scientifiques - Approbation de conventions.

Participation de la Ville de Marseille au concours Europan 17 "Villes vivantes 2" pour 2023/2024 - Marseille - Approbation de la convention de financement entre la Ville de Marseille et Euro

Grosses réparations des casernes les plus anciennes - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Approbation d'une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d'Industrie Aix-Marseille-Provence (CCIAMP) relative à l'organisation de la braderie du Centre-Ville et aux piéto

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 1ère répartition 2023 - Approbation des conventions annexées.

Attribution d'une subvention à l'association Zoein au titre d'une étude de préfiguration du revenu de transition écologique (RTE) - Approbation d'une convention.

Orientations budgétaires 2022.

Société LOGIREM — Sainte-Marthe - Acquisition en VEFA de 71 logements collectifs sociaux PLUS/PLAI dans le 14ème arrondissement.

Société CDC Habitat social — Réaménagement d'une ligne de prêt initialement contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garanti par la Ville.

Société CDC Habitat social — Réaménagement de 8 emprunts initialement contractés auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations et garantis par la Ville.

Société 3F Sud — Vintimille - Acquisition en VEFA de 4 logements dans le 15ème arrondissement.

Attribution de subventions au GIP Réussite éducative

Subvention à l'association ARS ANIMA pour la réalisation d'une exposition spectacle « 24 heures de la vie d'une femme ».

Accompagnement de la Ville de Marseille aux personnes évacuées du secteur Tivoli. Fonds d'avance des indemnisations des préjudices des sinistrés

Création du marché alimentaire du Vieux-Port.

SERVICE DES DROITS DES FEMMES — Plan d'actions 2023-2026 de la Ville de Marseille dans le cadre de la charte Européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.

Compensation de l'investissement des agents dans les opérations de la crise Tivoli.

Enseignement Supérieur Recherche Médicale (Inserm) au titre de l'opération « FightCancer 2 » : Finalisation et équipement du bâtiment de recherche translationnelle dédié à la recherche contre le c

4éme arrondissement — Impasse des Olivettes / rue Jugan - Approbation de six servitudes au profit de l'opérateur ORANGE dans le cadre du déploiement de la fibre sur le territoire communal.

Eglise des Charteux — 4ème arrondissement - Restauration du grand-orgue Mutin-Cavaillé de tribune - Place Edmond Audran - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative a

Approbation de la convention d'intervention foncière sur le périmètre de l'extension d'Euroméditerranée n°3, en phase impulsion, à intervenir entre la Métropole Aix-Marseille-Provence, la

Mise à disposition du Ministère de l'Intérieur de deux officiers du Bataillon de Marins-Pompiers.

Politique de la Ville — DSU - Annulation de trois conventions et approbation de trois nouvelles conventions.

Rapport annuel d'activités 2022 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL).

Création du Parc de l'Annonciade — Chemin de la Mûre - 15ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Avenant à la convention de partenariat expérimental pour la mise en place de "projets pilotes" dans le cadre de la rédaction de la méthode "Ville arborée".

Etudes et travaux relatifs à la rénovation de l'étanchéité et des installations de la fontaine Cantini Place Castellane - 6ème arrondissement - Approbation de l'Opération et de l'affection

Restauration du lac du Parc du 26ème Centenaire - 10ème arrondissement - Etudes et travaux - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Gestion des espaces verts d'accompagnement de voirie sur le périmètre de la Commune de Marseille - Approbation de la convention entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Ville de Marseille.

Avenant n°1 à la convention de partenariat n°2021/81354 entre la Ville de Marseille et l'association Gestion Ecologique Renaturation des Milieux, dite GERM', pour une gestion écologique des fr

Réseau radio du futur.

Eclairage du parc Le Corbusier — Travaux, rénovation, premier équipement - 8ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Attribution d'une subvention à l'association Le Monde à la Carte - Approbation de la convention.

Attribution d'une subvention à l'association Action contre la faim.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 1ère répartition 2023.

Financement relatif aux subventions d'équipement aux associations 2023 - Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 1ère répartition 2023 - Approbation de l'affectat

Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 1ère répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des Seniors - 1ère répartition 2023.

Approbation de la convention de partenariat avec l'Agence Nationale des Chèques Vacances pour bénéficier du programme Seniors en Vacances 2023.

Soutien aux équipements sociaux 2023.

Attribution d'une subvention d'équipement à la Maison des femmes AP-HM - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Accès au logement digne et abordable — Attribution d'une subvention pour le projet de la Boutique Habitat Jeunes - convention de financement avec l'Association d'Aide aux Jeunes Travailleu

Réhabilitation de l'habitat privé — Attribution d'une subvention à l'Association Compagnons Bâtisseurs Provence - Convention annuelle de financement avec les Compagnons Bâtisseurs Provence

11ème arrondissement — Heckel - impasse Guy Alquier - Cession d'emprises foncières au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence (MAMP) dans le cadre du projet de restauration et valorisation d

1er et 2ème arrondissements — Approbation du rachat auprès de 13 HABITAT, d'études et diagnostics complémentaires suite à l'abandon du projet de cession de 16 immeubles dégradés du centre-vill

7ème arrondissement — Principe de cession d'une emprise située 5/7 rue du Commandant Lamy.

Remise des ouvrages en Zone d'Aménagement concerté ZAC Cité de la Méditerranée (CIMED) - 2ème arrondissement - Aménagements des abords du boulevard littoral secteur 5, des abords de l'hôpital

SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE — Approbation du cahier des charges de rétrocession d'un bail commercial relatif au local sis 10, rue d'Orange - 3ème arrondissement.

Approbation de la convention cadre de partenariat « Collections naturalistes Paca » portant sur la mise en réseau et le développement d'actions communes des musées d'histoire naturelle de la R

13ème arrondissement — Ancienne traverse Belin - Cession d'une emprise foncière de 210 m² au profit de la SOLEAM en vue de la commercialisation du secteur de la rue de Néel au sein de la ZAC de Ch

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière du 20 septembre 2019 sur le site Hoche Versailles, intégrant le sous-périmètre Pottier Fourcroy, en phase impulsion-réalisa

Des écoles modernes et dignes pour Marseille phase 1 - rénovation du patrimoine scolaire sur l'ensemble de la Ville de Marseille - approbation de l'opération et de l'affectation de l'a

Attribution d'une subvention pour l'organisation de la Hcup 2023 du 2 juin au 2 juillet 2023.

14ème arrondissement — Chemin de Fontainieu - Révision d'inventaire des équipements dont la gestion est transférée à la Mairie du 7ème secteur - Retrait du Mini Foot des Micocouliers.

SERVICE MAÎTRISE D'OUVRAGE — Réhabilitation du théâtre du Gymnase 4, rue du Théâtre Français, 1er arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux

Approbation du plan d'action numérique responsable pour l'année 2023.

Approbation de la convention de partenariat pour un numérique responsable et utile à tous entre la Ville de Marseille et la société Orange

Election d'un nouvel Adjoint au Maire suite à une démission

Politique municipale en faveur de l'Habitat et du Logement - Aides à la production de logements sociaux - Approbation de subventions et de conventions de financement.

Lutte contre l'incendie et les périls de toute nature dans les bassins intra et extra-muros du Grand Port Maritime de Marseille-Conventions relatives aux prestations assurées par le GPMM au profit

Doublement des effectifs de la brigade de nuit - Renforcement des moyens de police dévolus à la ville de Marseille - Sectorisation des interventions de la Police Municipale

Renouvellement du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration (CTAI).

Convention avec l'Ecole Nationale Supérieure des Officiers de Sapeurs-Pompiers pour la formation initiale des lieutenants.

Attribution de prix de thèse de la Ville de Marseille à Aix-Marseille Université pour des Docteurs ayant soutenu leur thèse en 2022.

SERVICE MAÎTRISE D'OUVRAGE — Création d'une école élémentaire - 23, rue Farjon, 34,36,42, rue des Abeilles et 43, rue Flégier - 1er arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'

Politique en faveur de la Famille — Attribution d'une subvention d'investissement à l'association des équipements collectifs les Escourtines - Approbation de la convention correspondante.

Approbation d'une convention visant à permettre la co-organisation de la manifestation « le Livrodrome » et attribution d'une subvention à l'association Plateforme Culture.

Approbation de la convention de mise à disposition de données spatiales et de services d'accès.

Projet Plan de Déplacement de l'Administration - Conventionnement avec la Métropole Aix-Marseille-Provence dans le cadre du dispositif de conseil en mobilité MobiPro.