Conseil municipal du 2023-04-14

Création d'une Maison Sport Santé — Restructuration technique et réaménagement des locaux - 23 rue Louis Astruc, 5ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de pro

Plan de modernisation des piscines municipales - Phase 1.

Approbation de la participation financière aux projets de l'Agence Nationale du Sport dans le cadre de l'appel à projets « Savoir nager ».

Contrat n°21/1518 — Délégation de service public pour la gestion et l'exploitation du Palais Omnisports Marseille Grand Est (POMGE) - Protocole transactionnel indemnitaire portant coût de la gratu

Modernisation du stade Hermitage et de ses installations - 12, rue Fortuné Chaillan - 15ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et

Modernisation des installations du dojo Bougainville dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 - 6, boulevard de Sévigné - 15ème arrondissement - Approbation de l'augmentati

Réhabilitation du complexe sportif du Centre Municipal d'Animation Beausoleil - 120 boulevard de Roux Prolongé - 4ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de pro

Stade Canet Floride — Modernisation des installations actuelles - Boulevard Danielle Casanova - 14ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de p

Modernisation des installations du plateau sportif d'Anjou - 56, boulevard d'Anjou - 15ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux étu

Modernisation du City Stade Major et de ses installations - Esplanade de La Major / avenue Robert Schuman - 2ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme re

Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2023 - Approbation de conventions - Budget primitif 2023.

Autorisation d'occupation temporaire du domaine public et montants des redevances concernant les buvettes du Palais des Sports et du Dôme.

Coupe du Monde de Rugby 2023 — Organisation du Tournoi de rugby méditerranéen U16.

Délibération rectificative — Tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure pour l'année 2023 - Correction d'une erreur matérielle portant sur le tarif des publicités et pré-enseignes non

Société SOLIHA Provence — Plein soleil PHP - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 3ème arrondissement.

Société VILOGIA — Saint-Menet - Acquisition et amélioration de 12 logements dans le 11ème arrondissement.

Société UNICIL — Robinson 20 PP - Construction de 20 logements individuels sociaux dans le 11ème arrondissement.

Société UNICIL — Robinson 8 PLS - Construction de 8 logements individuels sociaux dans le 11ème arrondissement.

Indemnisation en réparation de préjudices subis par des tiers.

SERVICE MAÎTRISE DE L'ENERGIE — Dispositions à prendre au regard de la fin des tarifs réglementés de vente d'électricité - Approbation d'une convention avec l'UGAP (Union des Groupemen

Attribution d'une subvention à l'association Cité des Transitions au titre de son plan d'action 2023 - Approbation d'une convention

Pacte capacitaire — Volet feux de forêt - Financement.

Garde régionale forestière — Financement.

Attribution d'une subvention à l'association Marseille Escrime Club pour l'organisation du Circuit National Fleuret Dames et Hommes Catégorie M17.

Développement des énergies renouvelables - Lancement des études de Maîtrise d'oeuvre et de structures pour valoriser différentes toitures du patrimoine municipal afin de les équiper de panneaux ph

Mise à disposition des espaces des bibliothèques - Tarification de nouveaux espaces et encadrements des gratuités.

Rénovation jardin Guigou — 13003 Marseille - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Gestion de jardins partagés : Les Anges Vaubannais, 6e arrondissement - Le Belvédère, 15e arrondissement - Le Corbusier, 8e arrondissement - l'Ilôt, 9e arrondissement - Oasis Planvert, 8e arrondis

SERVICE ECOLOGIE URBAINE ET NATURE EN VILLE - Attribution d'une subvention à l'association L'Hydre - Approbation d'une convention.

Présentation de l'engagement pris dans le cadre du Contrat Ville Climat du programme européen « 100 villes intelligentes et neutres en carbone en 2030 »

Contrat de Baie — Approbation du Bilan 2015-2022 et engagement sur le Contrat de Baie de transition 2023-2024.

Partenariat entre la Ville de Marseille et le Comité Français de l'Union Internationale pour la Conservation de la Nature (UICN) pour l'année 2023 - Approbation de la convention de partenariat

Parc des Congrès et des Expositions de Marseille Chanot - Etudes d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Approbation de dénominations de voies.

Attribution de la concession de service pour la gestion, l'exploitation, l'entretien, la maintenance et la mise en valeur de l'Escale Borely - 148, avenue Pierre Mendès France - 8éme arron

SERVICE STATIONNEMENT — Dispositions relatives au stationnement payant en voirie - Approbation des modifications des critères d'éligibilité pour les autorisations de stationnement statuts « Réside

Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne au sein de la copropriété dégradée du Grand Mail pour accompagner la mise en oeuvre de travaux urgents - Approbation de la convention de

Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne au sein de la copropriété dégradée du Gardian, pour favoriser son redressement - Approbation de la convention de l'Opération Program

14ème arrondissement — Picon Busserine - Approbation d'une convention de mise à disposition anticipée avant acquisition par LOGIREM au profit de la Ville de Marseille pour la création de la plaine

Réhabilitation de locaux dans le cadre de la création d'un atelier technique pour la mairie des 2ème et 3ème arrondissements - 40 rue Auphan - 3ème arrondissement - Approbation de l'augmentati

Patrimoine Municipal — Modernisation et mise aux normes des systèmes techniques et travaux d'aménagement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études e

Tableau des postes de la Ville de Marseille.

Gestion des effectifs et des postes.

Plan d'urgence et d'accompagnement pour les personnes évacuées du secteur Tivoli - Approbation du plan d'urgence, du principe de gratuité de la restauration scolaire, de l'accueil péri

Mise à jour de la délibération sur les modalités de mise en oeuvre et de rémunération des astreintes et des permanences au sein des services municipaux.

Ajustement du régime indemnitaire des agents relevant des cadres d'emplois non éligibles au RIFSEEP.

Création et modification d'emplois de collaborateur de groupes politiques.

Astreinte des personnels non titulaires — Modificatif n° 5.

Approbation du changement de dénomination de la Cité des Associations, de ses tarifs et de son règlement intérieur.

Attribution d'une subvention à l'association Vacances Tourisme et Loisirs Léo Lagrange.

Approbation de conventions de partenariat et de mises à disposition de locaux à des associations au sein des clubs d'animations seniors du Service des seniors.

Approbation de la convention de partenariat avec HelloAsso.

Attribution de subventions pour des actions de prévention.

Attribution d'une subvention à l'URIOPSS PACA et Corse - Observatoire de la pauvreté.

Autorisation d'une délégation à l'occasion du Marché International du film dans le cadre du 75ème Festival de Cannes - Remboursement aux frais réels.

Création de la Fabrique Loubon — Médiathèque - Pôle de cultures et des pratiques citoyennes - 32 rue Loubon - 3ème arrondissement - Approbation de l'affectation d'autorisation de programme Étu

Approbation d'une troisième répartition au titre des subventions 2023 - Approbation des conventions de subventionnement conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations. - Attribution

Approbation de l'actualisation de la grille tarifaire applicable aux Musées de Marseille et au Muséum d'Histoire Naturelle

3ème arrondissement — Principe de cession de biens immobiliers sis 33/35 rue Cristofol.

Approbation de l'avenant n°3 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et la Commune de Marseille au titre de l'éclairage public de la commun

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle

Versement de la contribution à l'éco-organisme CITEO sur les papiers, due au titre de l'année 2023.

Politique de la Ville — Programme investissement DSU - Extension équipement petite enfance quartier de La Solidarité - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Soutien exceptionnel de la Ville de Marseille aux familles des victimes.

Approbation du règlement des accueils périscolaires à destination des familles et de ses dispositions particulières relatives aux accueils échelonnés et aux animations du soir.

DIRECTION DE LA POLICE MUNICIPALE ET DE LA SECURITE- Création du service Brigade Maritime.

Convention relative à l'usage des supports des réseaux publics de distribution d'électricité basse tension (BT) aériens pour l'installation et l'exploitation d'équipement tiers.

Approbation des nouveaux statuts de l'Office du Tourisme, des Loisirs & de Congrès de Marseille - Délibération rectificative.

Soutien en carburants, lubrifiants, accessoires et composants dédiés du Bataillon de Marins-Pompiers.

Approbation de l'avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône.