CM

14 avril 2023

Marseille 70 délibérations

70

délibérations

14

Sport

11

Social & Santé

11

Environnement

⚡ Résumé

Ce conseil municipal de Marseille du 14 avril 2023 a examiné environ 70 délibérations, adoptées dans une large unanimité, avec des investissements massifs dans le sport, un engagement environnemental renforcé et une réponse d'urgence à la crise du secteur Tivoli.

Sport

Plus d'une dizaine de points portent sur la modernisation d'équipements sportifs (stades Hermitage et Canet Floride, dojo Bougainville, complexe Beausoleil, City Stade Major, piscines municipales Phase 1), en partie liés aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024. Des subventions aux associations sportives et le tournoi rugby U16 de la Coupe du Monde 2023 complètent ce volet.

Environnement

La ville lance les études pour des panneaux photovoltaïques sur toitures municipales, approuve le Contrat de Baie 2023-2024, gère des jardins partagés dans cinq arrondissements et s'engage dans le programme européen « 100 villes intelligentes et neutres en carbone en 2030 ».

Social

Adoption d'un plan d'urgence pour les évacués du secteur Tivoli (gratuité restauration scolaire, accueil périscolaire), soutien aux familles de victimes, lutte contre l'habitat indigne (copropriétés Grand Mail et Gardian), et nombreuses conventions associatives.

Sécurité

Création d'une Brigade Maritime au sein de la Police Municipale, financement du pacte capacitaire feux de forêt et de la garde forestière pour le Bataillon de Marins-Pompiers.

Culture

Lancement de la Fabrique Loubon (médiathèque et pôle citoyen, 3ème arr.), subventions culturelles 3ème répartition, actualisation des tarifs des Musées de Marseille et tarification des espaces en bibliothèques.

Finances

Correction du tarif de la taxe sur la publicité extérieure et garanties d'emprunt pour la construction et réhabilitation de logements sociaux (SOLIHA, VILOGIA, UNICIL — soit 40 logements garantis dans le 3ème et le 11ème).

RH

Mise à jour du tableau des postes, ajustement des régimes indemnitaires, création d'emplois de collaborateurs de groupes politiques et révision des modalités d'astreintes.

Délibérations (70)

Sport 14 délibérations
23

Création d'une Maison Sport Santé — 23 rue Louis Astruc, 5ème arrondissement

23

Plan de modernisation des piscines municipales - Phase 1

23

Participation financière aux projets ANS - appel à projets « Savoir nager »

23

Stationnement payant — modifications des critères d'éligibilité pour les résidents

23

Modernisation du stade Hermitage et ses installations - 12 rue Fortuné Chaillan, 15ème arr.

23

Modernisation du dojo Bougainville dans le cadre des Jeux Olympiques et Paralympiques 2024 - 15ème arr.

23

Réhabilitation du complexe sportif CMA Beausoleil - 120 boulevard de Roux Prolongé, 4ème arr.

23

Stade Canet Floride — Modernisation des installations - Boulevard Danielle Casanova, 14ème arr.

23

Modernisation du plateau sportif d'Anjou - 56 boulevard d'Anjou, 15ème arr.

23

Modernisation du City Stade Major — Esplanade de La Major, 2ème arr.

23

Attribution de subventions aux associations sportives - 2ème répartition 2023

23

Subvention à Marseille Escrime Club pour l'organisation du Circuit National Fleuret M17

23

Autorisation d'occupation temporaire — buvettes du Palais des Sports et du Dôme

23

Coupe du Monde de Rugby 2023 — Organisation du Tournoi méditerranéen U16

Social & Santé 11 délibérations
23

Extension équipement petite enfance quartier de La Solidarité - Programme DSU

23

Changement de dénomination de la Cité des Associations, tarifs et règlement intérieur

23

Attribution d'une subvention à l'association Vacances Tourisme et Loisirs Léo Lagrange

23

Conventions de partenariat et mises à disposition de locaux - clubs d'animations seniors

23

Convention de partenariat avec HelloAsso

23

Plan d'urgence pour les personnes évacuées du secteur Tivoli - gratuité restauration scolaire et accueil périscolaire

23

Soutien exceptionnel de la Ville de Marseille aux familles des victimes

23

Subvention à l'URIOPSS PACA et Corse — Observatoire de la pauvreté

23

Picon Busserine — mise à disposition anticipée à LOGIREM pour création d'une plaine de jeux, 14ème arr.

23

Approbation du règlement des accueils périscolaires et dispositions particulières pour les animations du soir

23

Avenant à la convention d'objectifs et de financement avec la CAF des Bouches-du-Rhône

Environnement 11 délibérations
23

Convention avec l'UGAP — dispositions relatives à la fin des tarifs réglementés d'électricité

23

Nouveaux statuts de l'Office du Tourisme, des Loisirs & de Congrès de Marseille - délibération rectificative

23

Subvention à l'association Cité des Transitions - plan d'action 2023

23

Développement des énergies renouvelables - études pour équiper des toitures municipales en panneaux photovoltaïques

23

Rénovation du jardin Guigou — 13003 Marseille - Augmentation de l'autorisation de programme

23

Gestion de jardins partagés dans cinq sites (Anges Vaubannais, Belvédère, Le Corbusier, Ilôt, Oasis Planvert)

23

Subvention à l'association LHydre — Écologie urbaine et nature en ville

23

Engagement dans le Contrat Ville Climat — programme européen « 100 villes intelligentes et neutres en carbone en 2030 »

23

Contrat de Baie — Bilan 2015-2022 et engagement sur le Contrat de Baie de transition 2023-2024

23

Partenariat avec le Comité Français de l'UICN pour la conservation de la nature - 2023

23

Contribution à l'éco — organisme CITEO sur les papiers - exercice 2023

Ressources humaines 7 délibérations
23

POMGE — Protocole transactionnel indemnitaire portant coût de la gratuité

23

Tableau des postes de la Ville de Marseille

23

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle

23

Gestion des effectifs et des postes

23

Mise à jour des modalités de rémunération des astreintes et permanences dans les services municipaux

23

Ajustement du régime indemnitaire des agents relevant des cadres d'emplois non éligibles au RIFSEEP

23

Création et modification d'emplois de collaborateurs de groupes politiques

Sécurité 7 délibérations
23

Création du service Brigade Maritime au sein de la Direction de la Police Municipale

23

Bataillon de Marins — Pompiers - Pacte capacitaire volet feux de forêt - Financement

23

Bataillon de Marins — Pompiers - Astreinte des personnels non titulaires - Modificatif n°5

23

Bataillon de Marins — Pompiers - Soutien en carburants, lubrifiants et composants

23

Bataillon de Marins — Pompiers - Garde régionale forestière - Financement

23

Convention relative à l'usage des réseaux BT aériens pour l'installation d'équipements tiers

23

Attribution de subventions pour des actions de prévention de la délinquance

Culture & Patrimoine 6 délibérations
23

Délégation au Marché International du Film - 75ème Festival de Cannes, remboursement aux frais réels

23

Création de la Fabrique Loubon — Médiathèque et pôle de cultures citoyennes - 32 rue Loubon, 3ème arr.

23

Subventions culturelles — 3ème répartition 2023 - Conventions avec diverses associations

23

Actualisation de la grille tarifaire des Musées de Marseille et du Muséum d'Histoire Naturelle

23

Mise à disposition des espaces des bibliothèques - tarification de nouveaux espaces

23

Modernisation et mise aux normes des systèmes techniques du patrimoine municipal

Finances & Budget 5 délibérations
23

Délibération rectificative — Correction du tarif de la taxe locale sur la publicité extérieure 2023

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Provence — acquisition et amélioration d'un logement social, 3ème arr.

23

Garantie d'emprunt VILOGIA — acquisition et amélioration de 12 logements, 11ème arr.

23

Garantie d'emprunt UNICIL Robinson 20 PP - construction de 20 logements sociaux, 11ème arr.

23

Garantie d'emprunt UNICIL Robinson 8 PLS - construction de 8 logements sociaux, 11ème arr.

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
23

Concession de service pour la gestion et l'exploitation de l'Escale Borely

23

Principe de cession de biens immobiliers sis 33/35 rue Cristofol, 3ème arr.

23

Lutte contre l'habitat indigne — copropriété dégradée du Grand Mail - travaux urgents

23

Lutte contre l'habitat indigne — copropriété dégradée du Gardian - redressement

23

Réhabilitation d'un atelier technique pour la mairie des 2ème et 3ème arr. - 40 rue Auphan

Autres decisions 4 délibérations
23

Avenant n°3 à la convention de maîtrise d'ouvrage déléguée Métropole AMP - éclairage public

23

Approbation de dénominations de voies

23

Indemnisation en réparation de préjudices subis par des tiers

23

Parc des Congrès Chanot — Études d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Augmentation de l'autorisation de programme

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