Conseil municipal du 2023-07-07

Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF) de la Ville de Marseille.

Participation financière de la Ville de Marseille à la création d'une « plateforme de caractéristique PF2 - Bassin Mirabeau » sur les bassins Est du Grand Port Maritime de Marseille - Approbation

Attribution de subventions à diverses associations dans le domaine de l'économie - Service Filière Foncière et Rayonnement - Approbation des conventions

Annulation de la subvention attribuée à l'association ADAI - Rectification d'une erreur matérielle sur la délibération n° 23/0188/VAT du 5 mai 2023

Attribution d'une participation financière de fonctionnement pour l'année 2023 à une structure associative - Approbation d'un avenant n°1 à la convention - Attribution d'une subvention

Attribution de subventions à des associations.

Contrat de Baie de transition 2023/2024 — Convention de subventionnement

Contrat de Baie de transition 2023 — 2024 - Attribution de subventions à des associations.

Approbation du règlement et des conditions d'octroi des garanties d'emprunt de la Ville de Marseille - Abrogation de la délibération n°16/0381/EFAG du 27 juin 2016.

Attribution d'une subvention à l'association La Ligue de L'Enseignement des Bouches-du-Rhône pour l'organisation de l'édition 2023 du festival « Les Escales Méditerranéennes ».

Attribution d'une subvention à l'association Yes We Camp pour la poursuite des actions développées à Coco Velten sur l'année 2023 - Approbation d'une convention.

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur de la lutte contre les discriminations - 2ème répartition - Approbation des conventions annexées.

Adhésion à l'association du Réseau National des Budgets Participatifs.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des droits des femmes - 1ère répartition 2023.

Attribution de subventions à différentes associations œuvrant à l'international

Société SOLIHA Provence — Bernardy 412 - Acquisition et amélioration de cinq logements sociaux dans le 1er arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Bouès SA 7 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 3ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Boues SA 139 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 3ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Boyer/Oddo 145 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 15ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Duplessis/Colorado 164 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

Attribution de subventions en libéralité à l'association Le Paysan Urbain pour la création de "l'Ecole Être" - Approbation de la convention.

Société SOLIHA Méditerranée — Loubon 216 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 3ème arrondissement.

Société UNICIL — Turenne PAM - Réhabilitation de 174 logements sociaux dans le 3ème arrondissement.

ASSOCIATION MJF JANE PANNIER — Frédéric Chevillon - Travaux de restructuration d'un immeuble destiné à l'accueil de femmes en difficulté dans le 1er arrondissement.

Société d'HLM LOGIREM — Fiacres 1170 - Construction de 17 logements collectifs sociaux PLUS/PLAI dans le 2ème arrondissement.

Société UNICIL — La Plage PAM - Réhabilitation de 81 logements sociaux dans le 8ème arrondissement.

Société UNICIL — 64 rue de la République - Acquisition et amélioration de 16 logements sociaux dans le 2ème arrondissement.

Société UNICIL — 102/104 République - Acquisition et amélioration de 15 logements sociaux dans le 2ème arrondissement.

Société UNICIL — 106/108 rue de la République - Acquisition et amélioration de 17 logements sociaux dans le 2ème arrondissement.

Parc du Butris — Transfert de garanties initialement accordées à la Société UNICIL, au profit de l'Opérateur National de Vente (ONV). Additif à la délibération n°22/0550/AGE du 30 septembre 2022.

Approbation du versement d'une subvention supplémentaire allouée à la Caisse des Écoles pour 2023.

Remises gracieuses de dette.

Admission en non — valeur - Déficit de la régie de recettes de la Mairie du 2ème secteur - Rectificatif.

Déficit de la régie de recettes de la Mairie du 3ème secteur.

Approbation du bilan des mutations immobilières - Cessions et acquisitions des droits et biens immobiliers pour l'exercice 2022 réalisées par la commune et par l'établissement public foncier P

Approbation des avenants à la convention d'objectifs et de financement avec la Caisse d'Allocations Familiales des Bouches-du-Rhône.

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE — Attribution de subventions en faveur d'Aix-Marseille Université (AMU) au titre de deux projets de recherche inscrits au Contrat de Plan État-Région 2021/2027

Affectation des résultats de l'exercice 2022.

DIRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE — SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - Approbation d'un nouveau cahier des charges de rétrocession du droit au bail du local commercial sis 50, rue de Rome da

SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE — Approbation du cahier des charges de rétrocession d'un bail commercial relatif au local sis 114, boulevard de Saint Marcel dans le 11ème arrondissement de

DIRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE — SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - Rétrocession par la Ville de Marseille d'un droit au bail commercial sis 59, rue de Rome dans le 1er arrondissement - C

Approbation du principe d'une convention de cofinancement avec la Banque des Territoires pour la réalisation d'une étude relative à la création d'une foncière de redynamisation commerciale

Attribution d'une subvention aux associations Commerces Positifs, Marseille Centre, Marseille Commerces Haut de Rome, Commerces de la Butte, Commerçants de la Plaine et Commerçants de Vauban pour

Décision modificative — Budget Supplémentaire 2023.

Budget supplémentaire 2023 — Provisions.

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Amicale des Marins-Pompiers de Marseille".

Attribution d'une subvention au profit du cercle mixte Eric Blanc.

Rapport annuel 2023 d'information sur l'état et l'évolution de la dette et de la trésorerie (bilan 2022 et orientations 2023).

Clôture d'opérations d'investissement, clôture et révision d'Autorisations de Programme.

Attribution d'une participation financière de fonctionnement pour l'année 2023 à 4 associations œuvrant dans le domaine de l'emploi et de l'insertion - Approbation d'avenants n°1 a

Convention de participation financière de l'Etat, pour l'année 2023, aux frais d'hébergement temporaire et d'accompagnement de personnes évacuées.

Approbation d'une convention de participation de la Ville de Marseille à l'ADIL 13 pour le déploiement du dispositif marseillais de prévention des expulsions locatives dans le cadre de la conv

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Kallisté-Solidarité à Marseille cofinancé par l 'ANRU dans le cadre du NPNRU.

Principe de cessions foncières à UNICIL dans le cadre du projet de renouvellement urbain du quartier Kallisté - Solidarité à Marseille cofinancé par l 'ANRU dans le cadre du NPNRU.

Modernisation du parc ludico — sportif La Solidarité - Voie Elie Kakou - 15ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Mise à disposition de gilets vibrants pour les personnes sourdes et malentendantes - Approbation des tarifs et du règlement régissant cette mise à disposition.

Attribution de subventions aux associations oeuvrant en faveur des personnes en situation de handicap - 1ère répartition - Approbation des conventions annexées.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Mémoires, des Rapatriés et des Anciens Combattants - 1ère répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur des Familles - 2ème répartition 2023.

Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Marseille, l'Education nationale et la Caisse des écoles dans le cadre de l'organisation du concours " Les Jeunes Ambassadeur

Mise en œuvre du projet de coopération décentralisée « Agir pour la santé menstruelle des jeunes filles de Marseille et de Dakar ».

Attribution de subventions aux associations et établissements publics développant des projets de santé publique - 1ére répartition.

Annulation de subventions à diverses associations œuvrant dans le domaine de l'action sociale.

Abondement de la subvention au CCAS au titre de l'opération "solidarité familles".

Attribution d'une aide financière aux Centres Sociaux ouverts en période estivale, particulièrement durant le mois d'août 2023.

Attribution de subventions à des associations d'Animation Urbaine - 1ère répartition 2023.

Approbation de conventions de mises à disposition de locaux attitrés à des associations au sein de la Maison des Associations.

Soutien aux équipements sociaux — 2ème répartition 2023.

Attribution de subventions d'équipement à diverses associations - 2ème répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 2ème répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations oeuvrant en faveur des seniors - 2ème répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations agissant en faveur de l'éducation populaire - 1ère répartition 2023.

Approbation des nouveaux tarifs des activités proposées dans les Maisons Pour Tous.

Direction de l'action sociale : Attribution de subventions dans le cadre de la convention d'appui à lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi (CALPAE) au CCAS centre communal d

Direction des Solidarités et de l'Action Sociale - Attribution d'une subvention au Centre Communal d'Action Social de Marseille dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi (CALPAE) - Volet petite enfance.

Attribution de subventions à des associations de Solidarité, de Lutte contre l'Exclusion et d'intégration - 1ère répartition 2023.

Attribution de subventions à des associations dans le cadre de la Convention d'appui à la lutte contre la pauvreté et d'accès à l'emploi ( CALPAE).

Attribution de subventions à des associations de solidarité et de lutte contre l'exclusion dans le cadre du Contrat Territorial d'Accueil et d'Intégration 2023 - 1ère répartition 2023.

Attribution d'une subvention à la Banque Alimentaire des Bouches du Rhône.

Attribution de subventions en faveur de l'Institut National de la Santé et de la Recherche Médicale (INSERM) au titre de deux projets de recherche inscrits au Contrat de Plan État-Région 2021-2027

Soutien de la Ville de Marseille pour l'organisation du 40e anniversaire de la Marche pour l'égalité et contre le racisme.

Actualisation des tarifs dédiés aux personnes en situation de handicap pour favoriser l'accès aux spectacles de l'Opéra et du Théâtre de l'Odéon

Attribution de subventions à l'association Grain de la Vallée - Approbation d'une convention.

Attribution d'une subvention à l'association Opera Mundi (EX 022849) - Approbation d'une convention.

Parc balnéaire du Prado — Titres d'occupation.

Iles du Frioul — Avenant à la convention cadre pour la gestion terrestre et marine des espaces naturels.

Convention entre la Ville de Marseille et le Grand Port Maritime de Marseille - Immersion des sables de dragage du bassin du Roucas Blanc et suivi environnemental.

Attribution de subventions aux associations "La Cité de l'Agriculture", "Les Jardins de Julien", "Heko Farm", "Polly Maggoo" oeuvrant dans le domaine de l&#

Attribution d'une subvention à l'association Les Epuisettes, oeuvrant dans les domaines de l'environnement, de l'agriculture urbaine et de l'alimentation durable - Approbation de c

Création de tarifs pour le prêt de nouveaux matériels.

Co — financement par la Banque des Territoires pour une assistance juridique et technico-économique sur la création d'une Société d'Economie Mixte (SEM) ayant pour objet de réaliser des installa

Parc de Maison Blanche — 150, boulevard Paul Claudel - 9ème arrondissement - Etanchéité du lac - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Approbation d'une convention de donation entre la Ville de Marseille et l'association des habitants de l'UH le Corbusier, relative au don de deux arbres dans le parc du Corbusier - 8ème ar

Approbation de la convention bipartite n°2 de transfert de gestion temporaire des aménagements de surface d'une portion de la Rocade L2, au profit de la Société de la Rocade L2 de Marseille (SRL2)

Création d'aires de jeux inclusives accessibles aux enfants en situation de handicap - Etudes et travaux - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Attribution de subventions aux associations "Jardinot PACA", "Colinéo", "Centre Socio-Culturel d'Endoume", et "les Minots de Saint Charles ...ou d'ailleurs&q

SERVICE AGRICULTURE URBAINE ET SENSIBILISATION A L'ENVIRONNEMENT - Attribution d'une subvention à l'association "Les Jardins de Julien" - 14ème arrondissement - Oeuvrant dans le

Demandes de subventions à la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur dans le cadre du plan solaire.

Attributions de subventions pour le développement du dispositif SLIME (Service Local d'Intervention pour la Maîtrise de l'Energie) sur la ville de Marseille dans le cadre d'un appel à proj

Attribution de subventions aux associations : "Earthship Sisters" (ESS), "Aspiro", "Cité de l'Agriculture" pour le cortège des transitions, "Orane" pour le

Travaux de transformation de bureaux en locaux scolaires au 11 boulevard Dromel - 9ème arrondissement - (8 lots) - Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et la Société SCA

Mise en sécurité du terrain municipal de la falaise Samatan surplombant les rues Capitaine Dessemond et Félix Frégier dans le 7ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisati

Approbation et autorisation de signature du Marché subséquent de partenariat n°1 portant sur les écoles Emile Vayssière, Saint Andre la Castellane, Malpassé les Oliviers, Bouge, Aygalades Oasis, Jolie

ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE RECHERCHE — Attribution d'une subvention en faveur de l'association Naturaliste Universitaire de Marseille (ANUMA) au titre de la réalisation d'un jardin partagé

Théâtre de La Criée — Modernisation et mise aux normes des installations de chauffage, ventilation, climatisation et travaux connexes - 30 Quai de rive neuve - 7ème arrondissement - Approbation de l&#

Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine et principe de reprise en régie.

Approbation de l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association "Les Eco Maires" - Versement de la cotisation annuelle.

Actualisation de l'assiette foncière de la forêt communale relevant du régime forestier - Approbation.

Délivrance de bois sur pied et vente de bois façonné en forêt communale dans les 8ème et 11ème arrondissements - Approbation.

Attribution de subventions aux associations "Lieux publics Centre National de création des arts de la rue", "Colinéo", "Planvert", "Ligue pour la Protection des Oise

Délégation de service public pour l'animation et l'exploitation de la ferme pédagogique du Collet des Comtes - Approbation de l'avenant n°1 portant sur les modalités d'accueil de produ

1er, 2ème, 3ème et 14ème arrondissements - Noailles - Belsunce - Chapitre - Hôtel de Ville - Saint-Mauront- Le Canet - Cession à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National « A

Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le GIP France 2023 et la Ville de Marseille relatif à l'accueil de la Coupe du Monde de Rugby 2023.

Attribution d'un complément de subvention à l'association ORANE dans le cadre d'un dispositif d'expérimentation sonore nationale lors du Festival MARSATAC - Approbation d'un avenan

8ème arrondissement — Rond-Point du Prado - Approbation d'une convention de mise à disposition anticipée au profit de la Métropole Aix-Marseille-Provence de différentes emprises foncières, dans le

Attribution d'un second versement au titre de la contribution financière pour l'année 2023 à l'Institut National Supérieur d'Enseignement Artistique Marseille Méditerranée (INSEAMM) -

15ème arrondissement — Chemin de la Madrague-Ville - Approbation de la cession par la Ville de Marseille de 2000m² de terrains environ au profit de l'Établissement Public d'Aménagement Euroméd

8ème arrondissement — Boulevard Gabès - Cession au profit de Monsieur Noirault-Massol d'une emprise de terrain de 87m² environ afin de régulariser l'assiette foncière de sa propriété.

13ème arrondissement — 210 avenue de Frais Vallon - Cession d'une emprise de terrain de 1 345 m² environ au profit de la société NEXITY pour la réalisation d'un programme immobilier de 68 loge

16ème arrondissement — Principe de cession au profit de l'État de parcelles cadastrales sises Chemin Gilbert Charmasson en vue de la création d'un village d'insertion.

12ème arrondissement — Principe de cession au profit du Centre Hospitalier Public Valvert d'une emprise située 129 avenue Fernandel.

Approbation d'un protocole transactionnel avec la SCPI Elysées Pierre représentée par HSBC REIM- Immeuble de bureaux sis 33 rue Jean François Leca 13002 Marseille.

11ème arrondissement — 63 chemin du Vallon de la Micouline - Cession au profit des consorts Bartei d'une emprise de terrain de 54m² afin de régulariser l'assiette foncière de sa propriété.

13ème arrondissement — Les Oliviers - Chemin du Merlan - Cession de locaux désaffectés sur un terrain de 2 045 m² en vue de l'aménagement d'une mosquée par une association cultuelle.

15ème arrondissement — Chemin des Tuileries - Cession au profit de l'association FMT Collectif Cultuel du Plan d'Aou d'une emprise de 960m² en vue de l'aménagement d'espaces extéri

Convention cadre "Olympiade culturelle" avec Paris 2024.

Attribution de subventions aux lauréats de l'appel à projet "Olympiade Culturelle - Ville de Marseille - première répartition".

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Attribution de subventions d'investissement - Secteur Patrimoine, Action Culturelle, Danse, Musique, Art

Approbation d'une quatrième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2023 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclue

Attribution d'une contribution financière au Groupement d'Intérêt Public Culturel gérant le Centre Interdisciplinaire de Conservation et de Restauration du Patrimoine (GIPC-CICRP) Belle de Mai

Grille tarifaire des tournages dans les équipements culturels.

Prestations de l'Orchestre Philharmonique de Marseille au Festival de la Roque d'Anthéron et pour l'enregistrement de CD avec la société San Francisco Classical Recording Compagny (SFCRC)

Approbation des conventions types de la DRAC dans le cadre de l'opération été culturel "Rouvrir le monde".

Etudes et travaux portant sur la structure, le clos et le couvert, le réseau d'évacuation des eaux pluviales de la bastide Magalone, de la chapelle et de la citerne, 245 boulevard Michelet - 9ème

Modernisation des installations électriques et mise en place d'éclairages en LED au Musée de la Vieille Charité - 2ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'Autorisation de Pr

Approbation de la subvention accordée par la Ville de Marseille à l'Union des Fabricants de santons de Provence pour l'organisation de la Foire aux Santons.

Adhésion au Haut Comité Français pour la Résilience Nationale.

Politique de la Ville — Programme DSU - 1ère série d'opérations d'investissement 2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Politique de la Ville — Programme DSU - 1ère série d'opérations de fonctionnement 2023.

Programme DSU — Appel à projet - S'évader dans les quartiers - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Approbation de dénomination de voies.

Création d'un groupement de commandes liant la Ville de Marseille et la Métropole Aix-Marseille Provence (MAMP) pour l'exploitation, le maintien, la rénovation et l'extension de l'écla

Désignation du référent déontologue de la Ville de Marseille.

Modification du montant des indemnités de fonction des élus du Conseil Municipal et majoration de 30% de la durée des crédits d'heures.

Désignation de représentants au sein d'organismes

Modification de la composition de la Commission d'Appel d'Offres

DIRECTION DE L'ESPACE PUBLIC ET DE LA MOBILITE - POLE ESPACE PUBLIC - Plan d'aide exceptionnelle au redémarrage de l'activité commerciale suite aux dégradations subies entre le 29 juin et

Fixation du volume des effectifs pour l'année 2024.

Sortie d'inventaire de matériels roulants.

Convention — type - Evacuation des victimes dans le cadre d'un Dispositif Prévisionnel de Secours (DPS).

Pacte capacitaire NRBC — Constitution d'un groupement d'achats.

Approbation des conventions cadres de la Ville de Marseille avec le GIP Réussite Educative et le ZEF.

63, 65, 67 rue d'Aubagne — 1er arrondissement - Autorisation d'un programme d'études.

Plan de modernisation des piscines municipales - Phase 2 - Délégation de Service Public - Equipements sportifs, aquatiques et aqualudiques - Approbation du principe de délégation - Lancement de la pro

Attribution d'une subvention pour la Nuit des Champions se déroulant au Palais des Sports durant le 4ème trimestre 2023 - Approbation d'une convention de partenariat.

Modernisation des installations du complexe sportif Roger Couderc-Saint-Joseph - 23, boulevard Simon Bolivar - 15ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'au

Attribution de subventions aux associations sportives - 3ème répartition 2023 - Approbation de conventions - Budget primitif 2023.

Modification de la grille tarifaire — Approbation de l'élargissement de l'offre dédiée aux animations piscines - Approbation de la création de tarifs unitaires applicables aux animations pisci

Approbation de l'avenant n°1 à la convention de mécénat tripartite conclue entre la Ville de Marseille, OM Fondation et la Fondation CMA-CGM - Travaux de réhabilitation et de rénovation du City St

Approbation de la convention de coopération entre la Fédération Française de Natation et la Ville de Marseille pour la mise à disposition de bassins d'apprentissage de la natation.

Modernisation des installations du stade Les Aygalades Oasis - Traverse de l'Oasis - 15ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programm

Gymnase Vallier — 90 boulevard Boisson - 4ème arrondissement - Dépose de la régie électrique et mise en conformité sécurité incendie - Approbation de l'affectation de l'autorisation de program

Reprise en régie d'une partie des installations du Complexe Sportif René Magnac et Intégration de personnels au sein des services de la Ville de Marseille.

Convention de Délégation de Service Public n°22/03410 pour la gestion et l'exploitation du Centre Equestre Marseille Pastré - Approbation de l'avenant n°1 relatif à l'ajustement et la révi

Contrat de Partenariat relatif au stade Orange Vélodrome et à ses abords - Présentation du rapport annuel d'exploitation du partenaire pour 2021.

Avenant n°7 au contrat de partenariat relatif au Stade Vélodrome et à ses abords

Eté Marseillais — Approbation du principe de gratuité des accès aux animations culturelles, sportives et éducatives du 7 juillet au 3 septembre 2023

Corealisations avec la Compagnie VBD & Co, Marseille Concerts, le GMEM, ECM Nomad Café, le Théâtre du Gymnase.

Politique de la Ville — Programme investissement DSU - Extension équipement petite enfance quartier de La Solidarité - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Organisation du Parcours du Livre Jeunesse de Marseille - Approbation d'une convention.

Approbation des conventions de réservation de places de crèches municipales avec les association JEDAI et PROTIS dans le cadre de l'insertion professionnelle développée par leur plateforme mode de

Subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des conventions de fonctionnement 2023 avec les associations JEDAI, Parents Enfants Méditerranée et d'équipe

Amélioration de l'accueil des enfants - Modification du règlement de fonctionnement des établissements municipaux d'accueil du jeune enfant.

Attribution de subventions dans le cadre du dispositif Vacances pour tous - Exercice 2023.

Autorisation de demandes de subventions dans le cadre de la Convention Territoriale Globale.

Attribution de subventions à des associations animant des Accueils de Loisirs Sans Hébergement.

Attribution de subventions aux associations dans le cadre du Projet Educatif de Territoire - Exercice 2023 - 1ère répartition.

Accompagnement d'une politique d'éducation populaire et de citoyenneté - Attribution de subventions aux associations Exercice 2023.

Attribution de subventions à des associations qui portent des initiatives en faveur des jeunes, ou qui sont dirigées par des jeunes - 1ère répartition.

Intervention en faveur de la lutte contre l'habitat indigne au sein de la copropriété dégradée Consolat pour accompagner la mise en oeuvre de travaux urgents - Approbation de la convention de fina

Dispositions relatives au stationnement payant en voirie - Obligation de saisie du numéro d'immatriculation du véhicule - Approbation de l'avenant n°6 au contrat de délégation de service publi

SERVICE STATIONNEMENT — Dispositions relatives au stationnement payant en voirie - Approbation des modifications des critères d'éligibilité pour les autorisations de stationnement statut « Profess

Territoires numériques éducatifs — Acquisition et installation de matériels numériques dans les écoles - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme.

2ème arrondissement — Hôtel de Ville - Approbation d'un accord de médiation avec le Comité du Vieux Marseille et constat de réalisation du transfert de propriété de la Maison Diamantée.

Aide au ravalement de façade — Attribution de subventions aux propriétaires privés dans le cadre des ravalements de façades - financements.

Réhabilitation du musée des docks romains - 10 place Vivaux - 2ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

Évolution de l'organisation des services municipaux - 3ème étape.

Gestion des effectifs et des postes.

Mise à jour de la délibération sur les modalités de mise en oeuvre et de rémunération des astreintes et des permanences au sein des services municipaux.

Politique de rémunération — Définition des conditions d'emploi et de rémunération des agents non permanents recrutés pour assurer l'exécution d'un acte déterminé au sein des services munic

Protocole d'accord relatif aux moyens syndicaux alloués aux organisations syndicales représentatives au sein de la Ville de Marseille suite aux élections professionnelles du 8 décembre 2022.

Renouvellement des engins et matériels de lutte contre l'incendie et de secours pour la période 2021/2024 - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programm

SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE — Attribution de subventions pour des actions de prévention.

Achat d'équipements de protection pour la Police Municipale dans le cadre de l'aide aux communes pour les forces de l'ordre.

Délégations accordées au Maire par le Conseil Municipal en vertu des dispositions de l'article L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Délégation de Service Public de la restauration scolaire du 1er degré - Avenant 7 au contrat n°18/0622 passé avec la Société Marseillaise de Restauration et Services, dénommée SODEXO MARSEILLE.

SERVICE DES MOYENS AUX ETABLISSEMENTS — Attribution d'un kit gratuit de fournitures scolaires pour la rentrée scolaire 2023-2024 aux élèves des écoles publiques de Marseille.

Approbation de la convention de prestations de service entre la Ville de Marseille et la SPLA-IN Société Publique des écoles marseillaises (SPDEM).

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Savine-Vallon des Tuves à Marseille cofinancé par l'ANRU dans le cadre du NPNRU.

SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE — Approbation de la convention de partenariat pour la mise en oeuvre d'un dispositif de prise en charge du transport des victimes de violences intrafamiliales.