7 juillet 2023

Adoption du règlement budgétaire et financier (RBF)

Participation financière à la plateforme PF2 Bassin Mirabeau

Attribution de subventions aux associations économie filière foncière

Annulation de subvention attribuée à l'association ADAI

Attribution d'une participation financière à structure associative

Approbation règlement garanties d'emprunt

Subvention Ligue Enseignement festival Escales Méditerranéennes

Adhésion Réseau National Budgets Participatifs

Subventions associations international

Garantie SOLIHA Bernardy 5 logements 1er

Garantie SOLIHA Bouès SA 7 logement 3ème

Garantie SOLIHA Bouès SA 139 logement 3ème

Garantie SOLIHA Boyer Colorado logement 15ème

Garantie SOLIHA Duplessis Colorado logement 14ème

Subvention Paysan Urbain Ecole Être

Garantie SOLIHA Loubon 216 logement 3ème

Garantie UNICIL Turenne 174 logements 3ème

Garantie MJF Chevillon femmes difficulté 1er

Garantie L'OGIREM Fiacres 17 logements 2ème

Garantie UNICIL Plage 81 logements 8ème

Garantie UNICIL 64 République 16 logements 2ème

Garantie UNICIL 102/104 République 15 logements 2ème

Garantie UNICIL 106/108 République 17 logements 2ème

Parc Butris transfert garanties UNICIL vers ONV

Versement subvention supplémentaire Caisse Écoles

Remises gracieuses de dette

Admission non — valeur déficit régie 2ème secteur

Déficit régie recettes 3ème secteur

Bilan mutations immobilières cessions acquisitions 2022

Approbation tarifs activités Maisons Pour Tous

Subventions AMU projets recherche CPER

Affectation résultats exercice 2022

Subventions INSERM projets recherche CPER

Subvention ANUMA jardin partagé universitaire

D'IRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE — SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - Approbation d'un nouveau c'ahier des charges de rétrocession du droit au bail du local c'ommercial s'is 50, rue de Rome da

SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE — Approbation du cahier des charges de rétrocession d'un bail commercial relatif au local sis 114, boulevard de Saint Marcel dans le 11ème arrondissement de

D'IRECTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE — SERVICE ACTION FONCIÈRE ET IMMOBILIÈRE - Rétrocession par la Ville de Marseille d'un droit au bail c'ommercial s'is 59, rue de Rome dans le 1er arrondissement - C

Approbation du principe d'une convention de cofinancement avec la Banque des Territoires pour la réalisation d'une étude relative à la création d'une foncière de redynamisation commerciale

Attribution d'une subvention aux associations Commerces Positifs, Marseille Centre, Marseille Commerces Haut de Rome, Commerces de la Butte, Commerçants de la Plaine et Commerçants de Vauban pour

Décision modificative — Budget S'upplémentaire 2023

Budget supplémentaire 2023 - Provisions

Attribution d'une subvention au profit de l'association "Amicale des Marins-Pompiers de Marseille"

Attribution d'une subvention au profit du cercle mixte Eric Blanc

Rapport annuel 2023 d'information sur l'état et l'évolution de la dette et de la trésorerie (bilan 2022 et orientations 2023)

Clôture d'opérations d'investissement, clôture et révision d'Autorisations de Programme

Attribution financière à 4 associations emploi et insertion

Convention participation Etat hébergement temporaire

Convention ADIL 13 prévention expulsions locatives

Approbation de la convention pluriannuelle du projet de renouvellement urbain du quartier Kallisté-Solidarité à Marseille cofinancé par l 'ANRU dans le cadre du NPNRU

Intervention lutte habitat indigne copropriété Consolat

Subvention Yes We Camp actions Coco Velten 2023

Subventions associations lutte contre les discriminations

Mise disposition gilets vibrants sourds malentendants

Subventions associations handicap 1ère répartition

Subventions associations Mémoires Rapatriés Anciens Combattants

Subventions associations Familles 2ème répartition

Convention Jeunes Ambassadeurs Education nationale

Subventions associations droits des femmes

Projet coopération santé menstruelle Dakar

Subventions projets santé publique 1ère répartition

Annulation subventions associations action sociale

Abondement subvention CCAS solidarité familles

Convention réservation crèches JEDAI PROTIS insertion

Conventions fonctionnement 2023 petite enfance

Amélioration accueil enfants modification règlement

Avenants convention CAF Bouches-du-Rhône

Aide financière Centres Sociaux été 2023

Subventions associations Animation Urbaine

Conventions mise disposition locaux Maison Associations

Soutien équipements sociaux 2ème répartition

Subventions équipement associations 2ème répartition

Subventions associations Intérêt Social

Subventions associations seniors 2ème répartition

Subventions Vacances pour tous 2023

Subventions éducation populaire 1ère répartition

Autorisation subventions Convention Territoriale Globale

Subventions Accueils de Loisirs Sans Hébergement

Subventions Projet Educatif Territoire 2023

Accompagnement politique éducation populaire citoyenneté

Subventions initiatives jeunes 1ère répartition

Subventions CCAS convention lutte pauvreté emploi

Subvention CCAS Contrat Territorial Accueil Intégration

Subventions associations CALPAE petite enfance

Subventions associations Solidarité Exclusion

Subventions associations CALPAE

Subventions associations solidarité CTAI 2023

Subvention Banque Alimentaire Bouches-du-Rhône

S'outien de la Ville de Marseille pour l'organisation du 40e anniversaire de la Marche pour l'égalité et c'ontre le racisme

Actualisation des tarifs dédiés aux personnes en situation de handicap pour favoriser l'accès aux spectacles de l'Opéra et du Théâtre de l'Odéon

Attribution de subventions à l'association Grain de la Vallée

Attribution de subvention à l'association Opera Mundi

Attribution de subventions à des associations affaires maritimes

Contrat de Baie transition 2023/2024 convention

Contrat de Baie transition 2023 — 2024 subventions

Parc balnéaire du Prado titres occupation

Îles du Frioul avenant convention gestion espaces

Convention immersion sables dragage bassin Roucas Blanc

Attribution subventions agriculture urbaine Cité Agriculture

Délégation service public ferme pédagogique Collet Comtes

Attribution subvention association Les Epuisettes

Création tarifs prêt nouveaux matériels grands équipements

Co — financement Banque Territoires SEM installations

Parc Maison Blanche étanchéité lac financement

Convention donation arbres parc Corbusier

Convention transfert gestion Rocade L2

Création aires jeux inclusives enfants handicap

Subventions associations jardinage Paca Colinéo

Attribution subvention Jardins de Julien agriculture urbaine

Demandes subventions Région plan solaire

Subventions SLIME maîtrise énergie

Subventions cortège transitions ESS Aspiro Cité Agriculture

Transformation bureaux locaux scolaires boulevard Dromel

Mise sécurité falaise Samatan 7ème arrondissement

Théâtre de La Criée — Modernisation et mise aux normes des installations de chauffage, ventilation, climatisation et travaux connexes - 30 Quai de rive neuve - 7ème arrondissement - Approbation de l&#

Déclaration sans suite de la procédure de délégation de service public pour la gestion et l'animation du Château de la Buzine et principe de reprise en régie

Délivrance bois forêt communale 8ème 11ème arrondissements

Adhésion au Haut Comité Français pour la Résilience Nationale

Avenant convention partenariat GIP Coupe du Monde Rugby 2023

Subvention Nuit des Champions Palais des Sports

Complément subvention ORANE Festival MARSATAC

Versement contribution INSEAMM 2023

15ème arrondissement — Chemin de la Madrague-Ville - Approbation de la cession par la Ville de Marseille de 2000m² de terrains environ au profit de l'Établissement Public d'Aménagement Euroméd

8ème arrondissement — Boulevard Gabès - Cession au profit de Monsieur Noirault-Massol d'une emprise de terrain de 87m² environ afin de régulariser l'assiette foncière de sa propriété

13ème arrondissement — 210 avenue de Frais Vallon - Cession d'une emprise de terrain de 1 345 m² environ au profit de la société NEXITY pour la réalisation d'un programme immobilier de 68 loge

16ème arrondissement — Principe de cession au profit de l'État de parcelles cadastrales sises Chemin Gilbert Charmasson en vue de la création d'un village d'insertion

12ème arrondissement — Principe de cession au profit du Centre Hospitalier Public Valvert d'une emprise située 129 avenue Fernandel

Approbation d'un protocole transactionnel avec la SCPI Elysées Pierre représentée par HSBC REIM- Immeuble de bureaux sis 33 rue Jean François Leca 13002 Marseille

11ème arrondissement — 63 chemin du Vallon de la Micouline - Cession au profit des consorts Bartei d'une emprise de terrain de 54m² afin de régulariser l'assiette foncière de sa propriété

13ème arrondissement — Les Oliviers - Chemin du Merlan - Cession de locaux désaffectés sur un terrain de 2 045 m² en vue de l'aménagement d'une mosquée par une association cultuelle

15ème arrondissement — Chemin des Tuileries - Cession au profit de l'association FMT Collectif Cultuel du Plan d'Aou d'une emprise de 960m² en vue de l'aménagement d'espaces extéri

Convention c'adre "Olympiade c'ulturelle" avec Paris 2024

Attribution de subventions aux lauréats de l'appel à projet "Olympiade Culturelle - Ville de Marseille - première répartition"

Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Attribution de subventions d'investissement - Secteur Patrimoine, Action Culturelle, Danse, Musique, Art

Approbation d'une quatrième répartition aux associations ou organismes culturels au titre des subventions 2023 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclue

Attribution d'une contribution financière au Groupement d'Intérêt Public Culturel gérant le Centre Interdisciplinaire de Conservation et de Restauration du Patrimoine (GIPC-CICRP) Belle de Mai

Grille tarifaire des tournages dans les équipements culturels

Prestations de l'Orchestre Philharmonique de Marseille au Festival de la Roque d'Anthéron et pour l'enregistrement de CD avec la société San Francisco Classical Recording Compagny (SFCRC)

Approbation des conventions types de la DRAC dans le cadre de l'opération été culturel "Rouvrir le monde"

Etudes et travaux portant sur la structure, le clos et le couvert, le réseau d'évacuation des eaux pluviales de la bastide Magalone, de la chapelle et de la citerne, 245 boulevard Michelet - 9ème

Modernisation des installations électriques et mise en place d'éclairages en LED au Musée de la Vieille Charité - 2ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'Autorisation de Pr

Approbation de la subvention accordée par la Ville de Marseille à l'Union des Fabricants de s'antons de Provence pour l'organisation de la Foire aux S'antons

Plan modernisation piscines municipales phase 2

Modernisation parc ludico — sportif La Solidarité

Modernisation complexe Roger Couderc — Saint-Joseph

Attribution subventions associations sportives 3ème répartition

Modification grille tarifaire animations piscines

Avenant convention mécénat OM Fondation City Stade

Convention Fédération Française Natation bassins apprentissage

Modernisation stade Aygalades Oasis 15ème

Gymnase Vallier dépose régie électrique sécurité incendie

Reprise régie installations Complexe Sportif Magnac

Avenant convention Centre Equestre Pastré

Avenant stationnement payant numéro immatriculation

Contrat partenariat Stade Orange rapport annuel 2021

Modifications critères stationnement professionnel

Été Marseillais gratuité accès animations culturelles

C'orealisations avec la Compagnie VBD & Co, Marseille C'oncerts, le GMEM, ECM N'omad C'afé, le Théâtre du Gymnase

Politique Ville DSU 1ère série opérations investissement

Politique Ville DSU 1ère série opérations fonctionnement

Programme DSU Appel projet S'évader dans les quartiers

Approbation dénomination de voies

Groupement commandes électrage MAMP

Désignation représentants organismes

Modification composition Commission Appel Offres

Plan aide exceptionnelle redémarrage activité commerciale

Accord médiation Comité Vieux Marseille Maison Diamantée

Fixation du volume des effectifs pour l'année 2024

S'ortie d'inventaire de matériels roulants

Convention — type - Evacuation des victimes dans le c'adre d'un D'ispositif Prévisionnel de Secours (DPS)

Pacte capacitaire NRBC — Constitution d'un groupement d'achats

Approbation des conventions cadres de la Ville de Marseille avec le GIP Réussite Educative et le ZEF

63, 65, 67 rue d'Aubagne — 1er arrondissement - Autorisation d'un programme d'études

Délégations accordées Maire par Conseil Municipal

Désignation référent déontologue Ville

Modification indemnités fonction élus majoration crédits heures

Évolution organisation services municipaux 3ème étape

Gestion effectifs et postes

Mise à jour astreintes permanences services

Politique rémunération agents non permanents

Protocole accord moyens syndicaux organisations

Cession à Société Publique Locale Noailles Belsunce

Cessions foncières UNICIL projet Kallisté-Solidarité

Convention mise disposition Métropole terrains Prado

Aide ravalement façade propriétaires privés

Réhabilitation du musée des docks romains - 10 place Vivaux - 2ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement

Kit gratuit fournitures scolaires rentrée 2023-2024

Avenant restauration scolaire 1er degré SODEXO

Convention prestations service SPDEM écoles

Marché subséquent partenariat écoles Emile Vayssière

Renouvellement des engins et matériels de lutte contre l'incendie et de secours pour la période 2021/2024 - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programm

SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE — Attribution de subventions pour des actions de prévention

Achat d'équipements de protection pour la Police Municipale dans le cadre de l'aide aux communes pour les forces de l'ordre

Approbation de l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association "Les Eco Maires" - Versement de la cotisation annuelle

Actualisation de l'assiette foncière de la forêt communale relevant du régime forestier - Approbation

D'élivrance de bois sur pied et vente de bois façonné en forêt communale dans les 8ème et 11ème arrondissements - Approbation

Politique Ville DSU extension petite enfance Solidarité

Organisation Parcours du Livre Jeunesse

Avenant partenariat Vélodrome abords 7

SERVICE PREVENTION DE LA DELINQUANCE — Approbation de la convention de partenariat pour la mise en oeuvre d'un dispositif de prise en charge du transport des victimes de violences intrafamiliales

Convention pluriannuelle renouvellement Savine-Vallon Tuves

Territoires numériques éducatifs matériels écoles