Conseil municipal du 2023-09-15

Délibération cadre relative à la mise en œuvre du programme de financement en faveur de transition écologique des activités maritimo-portuaires au bénéfice de l'amélioration de la qualité de l'

Attribution d'une subvention au Conseil de Coordination des organisations Arméniennes de France (CCAF) pour une opération à des fins humanitaires en Arménie.

Attribution de subventions à différentes associations œuvrant à l'international.

Campagne de vaccination contre le Papillomavirus (HPV) - Convention entre la Ville de Marseille et la Caisse Primaire Centrale d'Assurance Maladie des Bouches-du-Rhône

Convention de financement partenarial du Plan pour la Modernisation de l'APHM - Avenant n°1 - Approbation de l'avenant n°1.

Attribution d'une subvention à l'association SOS Méditerranée.

Attribution d'une subvention d'équipement à la Maison des Femmes Marseille Provence APHM.

Approbation du projet REPOSEED — Attribution d'une subvention à l'association GIS Posidonie.

Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations oeuvrant dans le domaine de la Vie étudiante - 1ère répartition 2023 - Approbation de conventions.

Attribution de subventions de fonctionnement à des organismes publics et à diverses associations au titre de manifestations et de dispositifs de diffusion de culture scientifique - Approbation de conv

Attribution d'une subvention au Crous d'Aix-Marseille-Avignon au titre de l'année universitaire 2023/2024 - Approbation d'une convention.

Attribution de subventions en faveur du CNRS Provence et Corse au titre de deux projets recherche inscrits au Contrat de Plan État-Région 2021-2027 - Approbation de l'affectation des autorisations

Mise aux normes et modernisation des locaux de la Maison des Associations - 93, La Canebière - 1er arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Adhésion à l'association France Active Provence-Alpes-Côte-d'Azur.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Toulon Var Technologies (TVT)/ Pôle Mer Méditerranée en soutien à la mise en œuvre du programme d'activités 2023 - Approbatio

Société SOLIHA Provence — Emery 437 - Acquisition et amélioration de deux logements sociaux dans le 5ème arrondissement.

La Société SOLIHA Méditerranée — Les Marronniers 11.01 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Maulini n°23 Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Maurelle n°162-Lot 99- Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 13ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — MORETTI 201 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Platanes SA 202 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Simoncelli/Glacière 208 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Val des Pins n°141 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 13ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Rosiers n°200 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 14ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée — Pardigon n°223 - Acquisition et amélioration d'un logement social dans le 4ème arrondissement.

Société Française des Habitations Economiques (SFHE) - Valbarelle Atelier Barella - Acquisition en VEFA de 44 logements locatifs sociaux PLUS/PLAI/PLS dans le 11ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée BLI — Saint-Yves/Gibbes SA225 - Acquisition et amélioration de deux logements sociaux (lots 1126 et 1019) dans le 14ème arrondissement.

Société SOLIHA Méditerranée BLI — Saint-Yves SA224 - Acquisition et amélioration de deux logements sociaux dans le 14ème arrondissement.

Convention tripartie pour le service Militaire Volontaire

OPH Habitat Marseille Provence Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Saint-Barthélémy - Réhabilitation de 421 logements dans le 14ème arrondissement.

OPH Habitat Marseille Provence Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - La Plage - Réhabilitation de 53 logements dans le 8ème arrondissement.

OPH Habitat Marseille Provence Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Les Bleuets - Réhabilitation de 94 logements dans le 13ème arrondissement.

OPH Habitat Marseille Provence Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Les Mimosas - Réhabilitation de 132 logements dans le 13ème arrondissement.

OPH Habitat Marseille Provence Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Villecroze - Réhabilitation de 206 logements dans le 13ème arrondissement.

OPH Habitat Marseille Provence Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Les Lilas - Réhabilitation de 220 logements dans le 13ème arrondissement.

OPH Habitat Marseille Provence Aix — Marseille Provence Métropole - PSP 2021-2030 - Les Eglantiers - Réhabilitation de 94 logements dans le 13ème arrondissement.

Société BATIGERE HABITAT — Zac des Fabriques/îlot 5B3a - Acquisition en VEFA de 32 logements collectifs sociaux PLUS/PLAI/PLS dans le 15ème arrondissement.

Le ZEF, Scène Nationale de Marseille — Première tranche de travaux de rénovation de la gare franche dans le 15ème arrondissement.

Société UNICIL — 102/104 République - Acquisition et amélioration de 15 logements sociaux dans le 2ème arrondissement. Annule et remplace la délibération n°23/0415/AGE du 7 juillet 2023.

Société UNICIL — 106/108 République - Acquisition et amélioration de 17 logements sociaux dans le 2ème arrondissement. Annule et remplace la délibération n°23/0416/AGE du 7 juillet 2023.

Société d'HLM LOGIREM — Fiacres 1170 - Construction de 17 logements collectifs sociaux PLUS/PLAI dans le 2ème arrondissement. Annule et remplace la délibération n°23/0412/AGE du 7 juillet 2023.

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024.

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit de locaux communaux et attribution d'une subvention au profit de l'association AMELIOR - 3 avenue Ibrahim Ali / 206, rue de Lyon - 15ème ar

Approbation de l'avenant n°1 à la convention d'intervention foncière du 24 mai 2019 sur le site Maison Blanche, en phase impulsion-réalisation, intervenue entre la Métropole Aix-Marseille-Prov

8ème arrondissement — 4 boulevard de Louvain - Acquisition d'un hangar utilisé par le Bataillon des Marins Pompiers de Marseille auprès des consorts MILHAUD.

Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain communal au profit de l'établissement public local d'enseignement (EPLE) collège Marie LAURENCIN - Traverse du Colonel - 1

Mise à disposition gratuite de la salle de conférence et de l'auditorium de la bibliothèque de l'Alcazar et gratuité des frais annexes à l'Association France Ville Durable dans le cadre de

Approbation de la convention de subvention entre la Ville de Marseille et l'association Noailles Debout pour la réalisation du projet « Rue du musée/musée de la Rue ».

Partenariat entre la Ville de Marseille et l'association Relais International de Généalogie Arménienne (RIGA).

Délégation de la gestion permanente du compte de soutien CNC (Centre national du Cinéma) à l'exploitant du cinéma l'Alhambra.

Approbation de la convention cadre entre la Ville de Marseille et le Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour la mise en œuvre du dispositif « Ensemble en Provence ».

Approbation de la Convention de mise à disposition d'une exposition itinérante « NUIT » conclue entre le Muséum national d'histoire naturelle de Paris, le Fonds de Dotation « Muséum pour la pl

Acquisitions d'oeuvres d'art pour les Musées de Marseille.

Adhésion à l'Association des Archivistes Français.

Convention de mise à disposition du Parking « Teisseire Dromel » entre la Ville de Marseille et la Régie des Transports Métropolitains (RTM).

Approbation de la convention de cession à titre gratuit du module pédagogique « Le mythe de Démeter » par l'association Artesens à la Ville de Marseille.

Modernisation des menuiseries extérieures du Musée Cantini situé au 19, rue Grignan - 6ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme -F

Approbation d'une convention d'occupation au profit de l'association Rives et Cultures visant à une installation d'art contemporain de l'artiste Côme di Meglio intitulée "le t

Attribution de subventions aux lauréats de l'appel à projets " Olympiade Culturelle - Ville de Marseille " - Deuxième répartition.

Modalités de reprise en régie directe de l'exploitation du Château de la Buzine à compter du 17 septembre 2023

Désignation de représentants au sein d'organismes.

Mission Méditerranée — Aide financière à la population du Maroc - Abondement au FACECO

Rapport d'orientation Recherche, Vie étudiante et Enseignement Supérieur.

Approbation du principe de création du Conseil Marseillais de la Vie Étudiante.

Création d'un bâtiment de recherche translationnelle dédié à la recherche contre le cancer du pancréas et aux thérapeutiques ciblées - Projet Fight Cancer- Contrat de Plan État-Région 2015-2020 -

Renforcement de l'action de la Ville de Marseille en matière de lutte contre la précarité alimentaire.

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle.

Approbation d'un protocole d'accord transactionnel avec la société La Tribune Nouvelle suite à l'organisation de l'édition 2020 du Forum Smart City Marseille.

Convention pauvreté — Renforcement des capacités d'hébergement et d'accompagnement social des personnes hébergées

Approbation de l'affectation d'autorisation de programme relative à la rénovation des résidences autonomie du CCAS

Renforcement de l'action sociale de proximité portée par le CCAS - Abondement de la subvention annuelle

Attribution de subventions pour des actions de prévention.

Attribution de subventions pour des actions de prévention dans le cadre de l'appel à projet «prévention des comportements à risque »

Attribution de subventions à des associations d'Intérêt Social - 3ème répartition 2023.

Approbation de l'avenant à la convention de partenariat 2022-2023 entre la Ville de Marseille et le Centre Hospitalier Spécialisé (CHS) VALVERT- Unité de Soutien au développement du BéBé (U.S.D.BB

Renouvellement de l'adhésion au Système National d'Enregistrement de la demande de logement social - Approbation du renouvellement de la convention de gestion entre le Préfet des Bouches-du-Rh

Création d'une Maison Sport Santé — Restructuration technique et réaménagement des locaux - 23, rue Louis Astruc, 5ème arrondissement -Approbation de l'augmentation de l'affectation de l&#

Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public pour la mise à disposition de l'espace de restauration situé sur le complexe sportif Ledeuc - 10ème arrondissement.

Requalification du stade Saint Loup — 17 Traverse Chanteperdrix - 10ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme - Financement.

Attribution de subventions aux associations sportives - 4ème répartition 2023 - Approbation de conventions - Budget primitif 2023.

Approbation de la participation financière du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour l'utilisation des équipements sportifs communaux par les collèges publics pour l'année scolaire 20

Stade nautique du Roucas Blanc — Travaux terrestres et maritimes - Protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et le Groupement Vinci Construction Maritime et Fluviale - Approbation de l'

Reconstruction du complexe sportif Auphan Charpentier - boulevard Féraud - 3ème arrondissement - Approbation du protocole transactionnel au marché de maîtrise d'oeuvre n° 16-0981 passé avec le gro

Avenant à la convention de partenariat pluriannuel entre la Ville de Marseille et l'association Atmosud, relative au suivi de la qualité de l'air et des émissions de gaz à effet de serre de la

Approbation et signature de l'avenant n°2 à la convention de réalisation et de financement de la Cité Scolaire Internationale entre la Région Provence-Alpes-Côte d'Azur, la Ville de Marseille

Approbation du partenariat avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO).

Partenariat avec le Laboratoire Population Environnement et Développement (LPED) d'Aix-Marseille Université - Approbation d'une convention de partenariat.

Château Borély — 132, avenue Clot-Bey - 8ème arrondissement - Modernisation et mise aux normes des Centrales de Traitement d'Air pour la conservation des œuvres et remplacement de l'ascenseur

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association HEKO FARM - Approbation d'une convention.

Réglement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie - Proposition de modifications.

Mise aux normes de sécurité et d'hygiène des locaux de l'Auberge Marseillaise - Impasse du Docteur Bonfils - 8ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de pro

Création d'équipes cynophiles et renforcement des effectifs du Centre de Supervision Urbain.

Approbation du schéma départemental des services aux familles des Bouches-du-Rhône 2023-2026.

Construction d'une crèche pour le relogement de la crèche Peyssonnel - 3ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Fi

Attribution de subventions à des associations qui portent des initiatives en faveur des jeunes ou qui sont dirigées par des jeunes - 2ème répartition.

Examen du rapport annuel de la Délégation de Service Public (DSP) de la restauration scolaire du premier degré - Exercice couvrant l'année scolaire 2021-2022.

Election d'une nouvelle Adjointe au Maire suite à une démission

Convention entre la Ville de Marseille et le fonds de dotation « Agir pour le cœur des femmes » pour l'organisation de l'événement « Le Bus du Cœur » les 18, 19, 20 octobre 2023.

Dons de documents des collections courantes - Approbation des conventions de dons des documents conclues entre la Ville de Marseille et diverses associations, écoles ou organismes à but non lucratif d

Approbation d'une convention de coopération numérique entre la bibliothéque nationale de France et la Ville de Marseille.

Gestion des effectifs et des postes.