15 septembre 2023
101
délibérations
29
Finances & Budget
24
Culture & Patrimoine
17
Social & Santé
Le conseil municipal de Marseille du 15 septembre 2023 a examiné plus de 100 délibérations, dans une atmosphère globalement consensuelle, marquée par un agenda dense couvrant le logement social, la solidarité internationale et le rayonnement culturel.
Finances
Série de garanties d'emprunt pour la réhabilitation de centaines de logements sociaux : OPH HMP (13e et 14e arr., plus de 1 200 logements réhabilités), SOLIHA, BATIGERE, UNICIL et LOGIREM. Adoption de la nomenclature budgétaire M57 au 1er janvier 2024.
Social
Renforcement du CCAS (hébergement, résidences autonomie, lutte contre la précarité alimentaire), conventions avec l'APHM et le CHS Valvert. Aide humanitaire au Maroc (FACECO) et à l'Arménie. Subvention à SOS Méditerranée. Construction d'une crèche Peyssonnel (3e arr.).
Culture & Université
Création du Conseil Marseillais de la Vie Étudiante, subventions au Crous et aux associations étudiantes. Reprise en régie directe du Château de la Buzine (17 sept. 2023). Modernisation du Château Borély et du Musée Cantini. Convention numérique avec la BNF.
Sport
Création d'une Maison Sport Santé (5e arr.), requalification du stade Saint Loup (10e), reconstruction du complexe Auphan Charpentier (3e), protocole transactionnel Vinci Construction pour le stade nautique du Roucas Blanc.
Environnement
Soutien à la transition écologique des activités maritimo-portuaires, partenariat LPO et LPED, avenant Atmosud (qualité de l'air), subvention au projet REPOSEED (posidonie).
Sécurité
Création d'équipes cynophiles et renforcement du Centre de Supervision Urbain. Subventions pour la prévention de la délinquance et des comportements à risque.
Délibérations (101)
Attribution de subventions à des associations œuvrant à l'international
Subvention à TVT / Pôle Mer Méditerranée – programme d'activités 2023
Garantie d'emprunt SOLIHA Provence — Emery 437, 2 logements sociaux, 5e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Les Marronniers, 1 logement, 14e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Maulini n°23, 1 logement, 14e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Maurelle n°162, 13e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Moretti 201, 14e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Platanes SA 202, 14e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Simoncelli/Glacière 208, 14e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Val des Pins n°141, 13e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Rosiers n°200, 14e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Pardigon n°223, 4e arrondissement
Garantie d'emprunt SFHE — Valbarelle, 44 logements PLUS/PLAI/PLS, 11e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée BLI – Saint-Yves/Gibbes, 14e arrondissement
Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée BLI – Saint-Yves SA224, 14e arrondissement
Garantie d'emprunt OPH HMP — Saint-Barthélémy, réhabilitation 421 logements, 14e arr.
Garantie d'emprunt OPH HMP — La Plage, réhabilitation 53 logements, 8e arrondissement
Garantie d'emprunt OPH HMP — Les Bleuets, réhabilitation 94 logements, 13e arrondissement
Garantie d'emprunt OPH HMP — Les Mimosas, réhabilitation 132 logements, 13e arrondissement
Garantie d'emprunt OPH HMP — Villecroze, réhabilitation 206 logements, 13e arrondissement
Garantie d'emprunt OPH HMP — Les Lilas, réhabilitation 220 logements, 13e arrondissement
Garantie d'emprunt OPH HMP — Les Eglantiers, réhabilitation 94 logements, 13e arrondissement
Garantie d'emprunt BATIGERE HABITAT — ZAC des Fabriques, 32 logements, 15e arrondissement
Garantie d'emprunt Le ZEF Scène Nationale – rénovation gare franche, 15e arrondissement
Garantie d'emprunt UNICIL — 102/104 République, 15 logements sociaux, 2e arrondissement
Garantie d'emprunt UNICIL — 106/108 République, 17 logements sociaux, 2e arrondissement
Garantie d'emprunt LOGIREM — Fiacres 1170, construction 17 logements, 2e arrondissement
Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024
Rapport annuel DSP restauration scolaire du premier degré – exercice 2021-2022
Rapport d'orientation Recherche, Vie étudiante et Enseignement Supérieur
Création du Conseil Marseillais de la Vie Étudiante
Subventions aux associations de vie étudiante – 1ère répartition 2023
Subventions pour la diffusion de culture scientifique
Subvention au Crous d'Aix — Marseille-Avignon – année universitaire 2023/2024
Subventions CNRS Provence et Corse — deux projets CPER 2021-2027
Bâtiment de recherche translationnelle Fight Cancer – CPER 2015-2020
Avenant n°2 à la convention Cité Scolaire Internationale – Région PACA / Ville
Mise à disposition gratuite de la salle de l'Alcazar à France Ville Durable
Convention avec Noailles Debout — projet « Rue du musée / musée de la Rue »
Partenariat avec l'association RIGA (généalogie arménienne)
Dons de documents des bibliothèques à des associations et organismes
Délégation de gestion du compte CNC à l'exploitant du cinéma l'Alhambra
Convention cadre « Ensemble en Provence » – Ville / Conseil Départemental BDR
Convention exposition itinérante « NUIT » – Muséum national d'histoire naturelle
Acquisitions d'œuvres d'art pour les Musées de Marseille
Adhésion à l'Association des Archivistes Français
Convention de coopération numérique entre la BNF et la Ville de Marseille
Cession du module pédagogique « Le mythe de Démeter » par l'association Artesens
Château Borély — modernisation des centrales de traitement d'air et remplacement ascenseur
Modernisation des menuiseries extérieures du Musée Cantini – 6e arrondissement
Convention Rives et Cultures — installation d'art contemporain de Côme di Meglio
Subventions Olympiade Culturelle — 2e répartition
Reprise en régie directe du Château de la Buzine à compter du 17 septembre 2023
Aide financière à la population du Maroc via le FACECO (Mission Méditerranée)
Campagne de vaccination HPV — convention avec la CPCAM des Bouches-du-Rhône
Convention avec le fonds « Agir pour le cœur des femmes » – Le Bus du Cœur
Avenant n°1 à la convention de financement du Plan Modernisation de l'APHM
Attribution d'une subvention à l'association SOS Méditerranée
Subvention d'équipement à la Maison des Femmes Marseille Provence (APHM)
Convention pauvreté — renforcement hébergement et accompagnement du CCAS
Rénovation des résidences autonomie du CCAS
Renforcement de l'action sociale du CCAS – abondement de la subvention annuelle
Renforcement de l'action de la Ville en matière de lutte contre la précarité alimentaire
Subventions aux associations d'intérêt social – 3e répartition 2023
Approbation du schéma départemental des services aux familles BDR 2023-2026
Construction d'une crèche pour le relogement de la crèche Peyssonnel – 3e arrondissement
Mise à disposition de locaux et subvention à l'association AMELIOR – 15e arrondissement
Avenant convention CHS Valvert — Unité de Soutien au développement du Bébé
Subventions aux associations jeunesse — 2e répartition
Renouvellement adhésion au Système National d'Enregistrement de la demande de logement social
Création d'une Maison Sport Santé — 23 rue Louis Astruc, 5e arrondissement
Convention d'occupation temporaire — restauration complexe sportif Ledeuc, 10e arr.
Requalification du stade Saint Loup — 10e arrondissement
Subventions aux associations sportives — 4e répartition 2023
Participation financière du Conseil Départemental pour équipements sportifs des collèges
Stade nautique du Roucas Blanc — protocole transactionnel avec Vinci Construction
Convention de mise à disposition du parking Teisseire Dromel avec la RTM
Reconstruction du complexe sportif Auphan Charpentier – 3e arrondissement
Programme de financement pour la transition écologique des activités maritimo-portuaires
Avenant convention Atmosud — qualité de l'air et émissions de GES
Projet REPOSEED — subvention à l'association GIS Posidonie
Partenariat avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO)
Convention de partenariat avec le LPED d'Aix-Marseille Université
Subvention à l'association HEKO FARM
Modifications du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie
Subventions pour des actions de prévention de la délinquance
Subventions prévention — appel à projet « comportements à risque »
Création d'équipes cynophiles et renforcement du Centre de Supervision Urbain
Mise aux normes de l'Auberge Marseillaise – 8e arrondissement
Avenant n°1 convention foncière site Maison Blanche – Métropole Aix-Marseille-Provence
Acquisition d'un hangar bd de Louvain (8e) utilisé par le Bataillon des Marins Pompiers
Mise à disposition d'un terrain au collège Marie Laurencin – 14e arrondissement
Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs
Convention tripartite pour le Service Militaire Volontaire
Protocole transactionnel avec La Tribune Nouvelle – Forum Smart City Marseille 2020
Mise aux normes de la Maison des Associations – 93 La Canebière, 1er arrondissement
Adhésion à l'association France Active Provence-Alpes-Côte-d'Azur
Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle
Gestion des effectifs et des postes
Subvention au CCAF pour une opération humanitaire en Arménie
Élection d'une nouvelle Adjointe au Maire suite à une démission
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