CM

15 septembre 2023

Marseille 101 délibérations

101

délibérations

29

Finances & Budget

24

Culture & Patrimoine

17

Social & Santé

⚡ Résumé

Le conseil municipal de Marseille du 15 septembre 2023 a examiné plus de 100 délibérations, dans une atmosphère globalement consensuelle, marquée par un agenda dense couvrant le logement social, la solidarité internationale et le rayonnement culturel.

Finances

Série de garanties d'emprunt pour la réhabilitation de centaines de logements sociaux : OPH HMP (13e et 14e arr., plus de 1 200 logements réhabilités), SOLIHA, BATIGERE, UNICIL et LOGIREM. Adoption de la nomenclature budgétaire M57 au 1er janvier 2024.

Social

Renforcement du CCAS (hébergement, résidences autonomie, lutte contre la précarité alimentaire), conventions avec l'APHM et le CHS Valvert. Aide humanitaire au Maroc (FACECO) et à l'Arménie. Subvention à SOS Méditerranée. Construction d'une crèche Peyssonnel (3e arr.).

Culture & Université

Création du Conseil Marseillais de la Vie Étudiante, subventions au Crous et aux associations étudiantes. Reprise en régie directe du Château de la Buzine (17 sept. 2023). Modernisation du Château Borély et du Musée Cantini. Convention numérique avec la BNF.

Sport

Création d'une Maison Sport Santé (5e arr.), requalification du stade Saint Loup (10e), reconstruction du complexe Auphan Charpentier (3e), protocole transactionnel Vinci Construction pour le stade nautique du Roucas Blanc.

Environnement

Soutien à la transition écologique des activités maritimo-portuaires, partenariat LPO et LPED, avenant Atmosud (qualité de l'air), subvention au projet REPOSEED (posidonie).

Sécurité

Création d'équipes cynophiles et renforcement du Centre de Supervision Urbain. Subventions pour la prévention de la délinquance et des comportements à risque.

Délibérations (101)

Finances & Budget 29 délibérations
23

Attribution de subventions à des associations œuvrant à l'international

23

Subvention à TVT / Pôle Mer Méditerranée – programme d'activités 2023

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Provence — Emery 437, 2 logements sociaux, 5e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Les Marronniers, 1 logement, 14e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Maulini n°23, 1 logement, 14e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Maurelle n°162, 13e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Moretti 201, 14e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Platanes SA 202, 14e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Simoncelli/Glacière 208, 14e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Val des Pins n°141, 13e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Rosiers n°200, 14e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée — Pardigon n°223, 4e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SFHE — Valbarelle, 44 logements PLUS/PLAI/PLS, 11e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée BLI – Saint-Yves/Gibbes, 14e arrondissement

23

Garantie d'emprunt SOLIHA Méditerranée BLI – Saint-Yves SA224, 14e arrondissement

23

Garantie d'emprunt OPH HMP — Saint-Barthélémy, réhabilitation 421 logements, 14e arr.

23

Garantie d'emprunt OPH HMP — La Plage, réhabilitation 53 logements, 8e arrondissement

23

Garantie d'emprunt OPH HMP — Les Bleuets, réhabilitation 94 logements, 13e arrondissement

23

Garantie d'emprunt OPH HMP — Les Mimosas, réhabilitation 132 logements, 13e arrondissement

23

Garantie d'emprunt OPH HMP — Villecroze, réhabilitation 206 logements, 13e arrondissement

23

Garantie d'emprunt OPH HMP — Les Lilas, réhabilitation 220 logements, 13e arrondissement

23

Garantie d'emprunt OPH HMP — Les Eglantiers, réhabilitation 94 logements, 13e arrondissement

23

Garantie d'emprunt BATIGERE HABITAT — ZAC des Fabriques, 32 logements, 15e arrondissement

23

Garantie d'emprunt Le ZEF Scène Nationale – rénovation gare franche, 15e arrondissement

23

Garantie d'emprunt UNICIL — 102/104 République, 15 logements sociaux, 2e arrondissement

23

Garantie d'emprunt UNICIL — 106/108 République, 17 logements sociaux, 2e arrondissement

23

Garantie d'emprunt LOGIREM — Fiacres 1170, construction 17 logements, 2e arrondissement

23

Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024

23

Rapport annuel DSP restauration scolaire du premier degré – exercice 2021-2022

Culture & Patrimoine 24 délibérations
23

Rapport d'orientation Recherche, Vie étudiante et Enseignement Supérieur

23

Création du Conseil Marseillais de la Vie Étudiante

23

Subventions aux associations de vie étudiante – 1ère répartition 2023

23

Subventions pour la diffusion de culture scientifique

23

Subvention au Crous d'Aix — Marseille-Avignon – année universitaire 2023/2024

23

Subventions CNRS Provence et Corse — deux projets CPER 2021-2027

23

Bâtiment de recherche translationnelle Fight Cancer – CPER 2015-2020

23

Avenant n°2 à la convention Cité Scolaire Internationale – Région PACA / Ville

23

Mise à disposition gratuite de la salle de l'Alcazar à France Ville Durable

23

Convention avec Noailles Debout — projet « Rue du musée / musée de la Rue »

23

Partenariat avec l'association RIGA (généalogie arménienne)

23

Dons de documents des bibliothèques à des associations et organismes

23

Délégation de gestion du compte CNC à l'exploitant du cinéma l'Alhambra

23

Convention cadre « Ensemble en Provence » – Ville / Conseil Départemental BDR

23

Convention exposition itinérante « NUIT » – Muséum national d'histoire naturelle

23

Acquisitions d'œuvres d'art pour les Musées de Marseille

23

Adhésion à l'Association des Archivistes Français

23

Convention de coopération numérique entre la BNF et la Ville de Marseille

23

Cession du module pédagogique « Le mythe de Démeter » par l'association Artesens

23

Château Borély — modernisation des centrales de traitement d'air et remplacement ascenseur

23

Modernisation des menuiseries extérieures du Musée Cantini – 6e arrondissement

23

Convention Rives et Cultures — installation d'art contemporain de Côme di Meglio

23

Subventions Olympiade Culturelle — 2e répartition

23

Reprise en régie directe du Château de la Buzine à compter du 17 septembre 2023

Social & Santé 17 délibérations
23

Aide financière à la population du Maroc via le FACECO (Mission Méditerranée)

23

Campagne de vaccination HPV — convention avec la CPCAM des Bouches-du-Rhône

23

Convention avec le fonds « Agir pour le cœur des femmes » – Le Bus du Cœur

23

Avenant n°1 à la convention de financement du Plan Modernisation de l'APHM

23

Attribution d'une subvention à l'association SOS Méditerranée

23

Subvention d'équipement à la Maison des Femmes Marseille Provence (APHM)

23

Convention pauvreté — renforcement hébergement et accompagnement du CCAS

23

Rénovation des résidences autonomie du CCAS

23

Renforcement de l'action sociale du CCAS – abondement de la subvention annuelle

23

Renforcement de l'action de la Ville en matière de lutte contre la précarité alimentaire

23

Subventions aux associations d'intérêt social – 3e répartition 2023

23

Approbation du schéma départemental des services aux familles BDR 2023-2026

23

Construction d'une crèche pour le relogement de la crèche Peyssonnel – 3e arrondissement

23

Mise à disposition de locaux et subvention à l'association AMELIOR – 15e arrondissement

23

Avenant convention CHS Valvert — Unité de Soutien au développement du Bébé

23

Subventions aux associations jeunesse — 2e répartition

23

Renouvellement adhésion au Système National d'Enregistrement de la demande de logement social

Sport 8 délibérations
23

Création d'une Maison Sport Santé — 23 rue Louis Astruc, 5e arrondissement

23

Convention d'occupation temporaire — restauration complexe sportif Ledeuc, 10e arr.

23

Requalification du stade Saint Loup — 10e arrondissement

23

Subventions aux associations sportives — 4e répartition 2023

23

Participation financière du Conseil Départemental pour équipements sportifs des collèges

23

Stade nautique du Roucas Blanc — protocole transactionnel avec Vinci Construction

23

Convention de mise à disposition du parking Teisseire Dromel avec la RTM

23

Reconstruction du complexe sportif Auphan Charpentier – 3e arrondissement

Environnement 6 délibérations
23

Programme de financement pour la transition écologique des activités maritimo-portuaires

23

Avenant convention Atmosud — qualité de l'air et émissions de GES

23

Projet REPOSEED — subvention à l'association GIS Posidonie

23

Partenariat avec la Ligue de Protection des Oiseaux (LPO)

23

Convention de partenariat avec le LPED d'Aix-Marseille Université

23

Subvention à l'association HEKO FARM

Sécurité 4 délibérations
23

Modifications du Règlement Départemental de Défense Extérieure Contre l'Incendie

23

Subventions pour des actions de prévention de la délinquance

23

Subventions prévention — appel à projet « comportements à risque »

23

Création d'équipes cynophiles et renforcement du Centre de Supervision Urbain

Urbanisme & Travaux 4 délibérations
23

Mise aux normes de l'Auberge Marseillaise – 8e arrondissement

23

Avenant n°1 convention foncière site Maison Blanche – Métropole Aix-Marseille-Provence

23

Acquisition d'un hangar bd de Louvain (8e) utilisé par le Bataillon des Marins Pompiers

23

Mise à disposition d'un terrain au collège Marie Laurencin – 14e arrondissement

Autres decisions 3 délibérations
23

Désignation de représentants au sein d'organismes extérieurs

23

Convention tripartite pour le Service Militaire Volontaire

23

Protocole transactionnel avec La Tribune Nouvelle – Forum Smart City Marseille 2020

Vie associative 2 délibérations
23

Mise aux normes de la Maison des Associations – 93 La Canebière, 1er arrondissement

23

Adhésion à l'association France Active Provence-Alpes-Côte-d'Azur

Ressources humaines 2 délibérations
23

Indemnisation des agents municipaux sur le fondement de la protection fonctionnelle

23

Gestion des effectifs et des postes

Enfance & Jeunesse 1 délibération
23

Subvention au CCAF pour une opération humanitaire en Arménie

Administration 1 délibération
23

Élection d'une nouvelle Adjointe au Maire suite à une démission

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