8 février 2021

Désimperméabilisation des cours d'écoles maternelles et élémentaires – Appel à projets

Adhésion de Marseille au Réseau Français des Villes Éducatrices (RFVE)

Jardin partagé « Aux milles saveurs » — Convention avec l'association Ligue de l'Enseignement (15ème)

Convention d'occupation temporaire du domaine public – Groupe SOS Solidarité (15ème)

Jardin familial de la Parette — Avenant n°2 à la convention (11ème)

Jardin partagé « Lou Pebre d'Ai » — Convention avec Les Jardiniers de Marseille (8ème)

Protocole transactionnel avec Bureau Véritas pour le marché diagnostic solidité

Contrat de Baie — Approbation de la phase 2 et avenant à la convention financière

Convention d'entretien du feu du port du Roucas Blanc

Participation financière au Parc National des Calanques pour un espace de plongées virtuelles

Lancement de groupes de travail pour un nouveau Projet Éducatif de Territoire

Création d'un groupe de travail sur l'évolution des Bureaux Municipaux de Proximité

Déclaration de l'état d'urgence climatique pour Marseille

Fin des tarifs réglementés d'électricité – Convention avec l'UGAP

Engagement de Marseille dans la démarche Cit'ergie de l'ADEME

Convention de partenariat CIVIGAZ 2021 — 2022 avec Médiance 13 et GRDF

Étude pour l'installation de centrales solaires photovoltaïques sur toitures communales

Convention avec ENEDIS

Mise en œuvre de la Stratégie Locale Partenariale en faveur de la Biodiversité terrestre

Programme LIFE Habitats Calanques — Restauration des continuités écologiques à Sugiton (9ème)

Programme CLIMED — Convention de partenariat recherche biodiversité méditerranéenne

Rapport annuel sur le prix et la qualité des services de gestion des déchets ménagers (2019)

Délégation de service public — Ferme pédagogique Le Collet des Comtes (12ème) – Lancement procédure

Création d'une instance de gouvernance de la donnée au sein de la Ville

Désignation de représentants au sein de divers organismes

Désignation du Conseiller Municipal en charge des questions de défense

Protection fonctionnelle (dossier 1)

Protection fonctionnelle (dossier 2)

Indemnisation des agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle

Indemnisation en réparation de préjudices subis par des tiers (dossiers 1 et 2)

Prorogation de la convention de gestion touristique – Avenant n°3 pour 2021

Détermination de la nouvelle politique de médiation de la Ville

Fourniture de matériels électriques pour les installations d'éclairage municipal

Mise en place d'un dispositif de recueil des signalements d'alerte éthique

Prise en charge des cotisations à l'Ordre des Architectes pour agents en maîtrise d'œuvre

Adhésion à l'Agence des Villes et Territoires Méditerranéens Durables (AVITEM)

Dénomination de salles de l'Hôtel de Ville

Dénomination de nouvelles voies publiques

Adoption du règlement intérieur du Conseil Municipal

Orientations budgétaires 2021

Modification des commissions permanentes – Création de la commission Budget et Comptes

Garantie d'emprunt — Habitat et Humanisme, logement social 10ème arrondissement

Garantie d'emprunt — 3F Résidences, réaménagement d'un prêt pour résidence hôtelière sociale

Garantie d'emprunt — 3F Sud, acquisition VEFA de 11 logements sociaux 13ème arrondissement

Garantie d'emprunt — ICF Sud-est Méditerranée, réhabilitation de 240 logements 12ème arrondissement

Garantie d'emprunt — 3F Sud, acquisition VEFA de 2 logements PLS 13ème arrondissement

Annulation de la subvention à la Mission locale pour renouvellement informatique

Réduction de redevance annuelle 2020 pour une SEM en raison de la crise sanitaire

Prolongation des exonérations de loyer pour commerçants du patrimoine communal (2ème confinement)

Rectification d'erreurs matérielles dans la délibération d'attribution de subventions aux associations

Lancement de l'étude de préfiguration du Budget Participatif Marseillais (BPM)

Exonération de redevance d'occupation du domaine public pour les commerces sédentaires (2020-2021)

Protocole transactionnel — Indemnisation de Power Protection pour le report du marché de Noël

Odéon — Avenant n°1 à la convention de mécénat avec la MGEN

Jeu concours pour renommer les salles du Muséum d'histoire naturelle

Dons de documents des collections courantes à des associations et organismes

Remboursement des billets de l'Opéra et du Théâtre de l'Odéon (Covid-19)

Protocole transactionnel — Annulation du spectacle Ballet le Boléro (2019)

Candidature de Marseille au réseau des Villes créatives de l'UNESCO

Adhésion à l'association Co — développer le Patrimoine mondial en Méditerranée (CoPaM)

Adhésion du Service de la Jeunesse à l'Association des Ludothèques Françaises

Opéra — Demande de subvention auprès du Ministère de la Culture pour 2021

Acquisition du Fonds photographique Detaille pour les Musées de Marseille

Opéra — Avenant n°2 à la coproduction Hérodiade – Destruction des décors

Sécurisation et aménagement des espaces autour des écoles

Protocole transactionnel et cession de marque – Fédération Entertainment

Annexe 2 corrigée à la convention tripartite de transfert financier pour neuf PRU

Travaux de grosses réparations et rénovations de l'éclairage public municipal

Convention d'offre de concours avec COGEDIM Provence pour des travaux d'aménagement

Mesures d'urbanisme temporaire en situation de crise sanitaire

Adhésion à l'association AMO — Architecture et Maîtres d'Ouvrage Provence Méditerranée

Fort d'Entrecasteaux, quartier le Pharo (7ème) – Opération patrimoniale

Aide au ravalement de façades — Attribution de subventions aux propriétaires privés

OPAH — RU Grand Centre-Ville – Subventions à la réhabilitation de l'habitat ancien

Participation de la Ville au financement des opérations d'Euroméditerranée pour 2021

Nouveaux marchés de menus diététiques pour les crèches municipales

Avenants n°1 aux conventions des trois Cités Éducatives de Marseille

Convention Territoriale Globale de service aux familles avec la CAF des Bouches-du-Rhône

Adhésion à la plateforme des collectivités partenaires et subvention à SOS Méditerranée

Renouvellement de la convention de suivi du Contrat de Ville 2015-2022 avec la Métropole

Approbation de la 4ème version du Schéma des achats publics socialement et écologiquement responsables

Chèque premier logement — Subventions aux primo-accédants

Subvention au Centre de Culture Ouvrière pour le Centre Social La Savine – Acompte 2021

Accueil et intégration des réfugiés

Adhésion à l'Association Nationale des Villes et Territoires Accueillants (ANVITA)

Modification du dispositif d'audit interne et de maîtrise des risques – Comité d'audit

Projet de mandature en matière de prévention de la radicalisation

Création du Conseil Local de Sécurité, de Prévention de la Délinquance et de la Radicalisation

Projet de Schéma Départemental d'Analyse et de Couverture des Risques (SDACR) – Avis du Conseil

Marins — Pompiers – Adhésion au GCS UniHA pour les achats hospitaliers

Marins — Pompiers – Avenant n°1 à la convention avec l'Aéroport Marseille Provence

Marins — Pompiers – Convention de mise à disposition d'un officier marinier auprès de GRDF

Mise à disposition gratuite du stade Jean Bouin à l'Université d'Aix-Marseille

Ouvrages hydrauliques pour le Parc ludico-sportif la Solidarité (15ème) – Augmentation d'autorisation

Aménagement d'abris à vélos et trottinettes dans les écoles élémentaires – Appel à projets

Avenant n°2 à la convention de distribution de titres de transport pour sinistrés d'immeubles évacués

JOP Paris 2024 — Marina olympique (8ème) – Approbation des dossiers de déclaration d'utilité publique

Évolution de l'organisation des services – Création d'emplois fonctionnels

Suppression des emplois du Conservatoire (CNRR) dans le cadre de son transfert à l'EPCC

Création d'un emploi de chargé de mission Transition écologique

Accord pour la continuité des services d'accueil des enfants et de restauration collective

Accueil d'une nouvelle promotion d'apprentis dans les services municipaux

Création d'une commission d'enquête sur la situation des écoles marseillaises

Avenant n°1 à la convention de 99 ans avec l'École Nationale Supérieure d'Architecture (9ème)

Ouverture des données publiques — Projet de transparence administrative

Création d'une annexe logistique pour la direction des élections, rue Fauchier (2ème)