Conseil municipal du 2021-04-02

Rapport annuel 2021 d'information sur l'état et l'évolution de la dette.

Garantie d'emprunt — SA d'HLM 3F Sud - «Arboressence» - Acquisition en Vente en Etat Futur d'Achèvement (VEFA) de 16 logements collectifs sociaux dans le 12ème arrondissement.

Garantie d'emprunt — Société Grand Delta Habitat - Les Habeilles - Construction de 12 logements collectifs sociaux dans le 3ème arrondissement.

Attribution de subventions à Aix — Marseille Université pour l'organisation de sept manifestations scientifiques.

DIVISION VIE ETUDIANTE — Attribution d'une subvention à l'Association Sortie d'Amphi au titre de son programme d'actions 2021 - Approbation d'une convention.

Garantie d'emprunt — Société d'HLM Logis Méditerranée - Réaménagement auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations de deux emprunts initialement garantis par la Ville.

Garantie d'emprunt — Société Française des Habitations Economiques (SFHE) - Jean Casse - Construction de 29 logements locatifs sociaux dans le 14ème arrondissement.

Garantie d'emprunt — SA d'HLM VILOGIA - Opération " La Reynarde " - Renouvellement de garantie suite à la caducité de l'emprunt booster garanti par la délibération n°20/0568/EFAG

Demandes de participations financières au Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône et à l'État.

Octroi de la garantie aux titulaires de documents ou titres émis par l'Agence France Locale.

Indemnisation en réparation de préjudices subis par des tiers - Dossier 1 (véhicule endommagé) et dossier 2 (accident corporel enfant).

Approbation d'une convention transférant la gestion des subventions du GIP MRU à la Métropole Aix-Marseille Provence.

Participation de la SAEM SOGIMA au capital de la Société anonyme " HABITAT EN REGION SUD EST- Société de coordination" - Conditions et accord sur celles-ci - Mandat donné aux représentants é

Approbation de l'affectation d'une autorisation de programme et d'une convention de financement partenarial du Plan pour la Modernisation de l'APHM.

Budget Primitif 2021.

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative à l'Archivage électronique de la Ville de Marseille - Financement.

Vote des taux 2021 des impositions directes locales.

Budget Primitif 2021 — Provisions.

Approbation de la demande de subvention 2021 adressée par la Commission Locale d'Information (CLI) de Cadarache.

Etalement de charges de dépenses exceptionnelles relatives à la crise sanitaire - Budget Primitif 2021 - Budget Principal.

Attribution d'une subvention au profit du cercle mixte Eric Blanc.

Approbation des autorisations de programme 2021 relatives aux opérations individualisées de la Commune - Révisions et ajustements des autorisations de programme antérieures.

Réhabilitation de l'habitat ancien — Attribution de subventions aux Propriétaires Privés - Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat Renouvellement Urbain (OPAH RU) multi-sites « Gr

Prolongation de la validité de la subvention Engagement Municipal pour le logement - 15ème arrondissement - Construction de 15 logements sociaux - 7 traverse Caria.

Attribution d'une subvention pour l'exercice 2021 à l'Association d'Aide aux Jeunes Travailleurs (AAJT) pour le fonctionnement de la Boutique Habitat Jeunes (BHaJ).

Politique municipale de l'habitat et du logement - Intervention sur les copropriétés dégradées - Accompagnement des ménages occupants de copropriétés en difficulté, à l'usage, l'entretien

Prorogation limitée du dispositif Accession Rénovation dans le Grand Centre-Ville - Approbation de l'avenant n°1 aux conventions cadres entre la Ville de Marseille et les partenaires du dispositif

Prorogation limitée du dispositif Chèque Premier Logement - Approbation de l'avenant n°1 aux conventions cadres entre les partenaires - Approbation de l'avenant n°1 à la convention avec la Cha

Engagement municipal pour le logement — 4ème arrondissement - Prolongation de la convention n°2016-80564 pour la construction de 10 logements sociaux 48, rue Chape.

Annule et remplace la délibération n°20/0654/UAGP du 23 novembre 2020 - Participation de la Ville de Marseille à l'Agence Départementale d'Information sur le Logement des Bouches-du-Rhône (ADI

Rénovation de la toiture de la Bourse du Travail - Rue de l'Académie - 1er arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Fin

Campagnes de ravalement de façades réparties sur les secteurs géographiques : Vieux-Port/Préfecture, La Plaine/Le Camas, Notre-Dame du Mont/Lodi et Saint Charles/Libération dans les 1er, 2ème, 3ème, 4

Rectification d'erreurs matérielles dans la délibération n°21/0083/DDCV du 8 février 2021 relative à l'approbation de dénomination de voies.

5ème arrondissement — Baille - 8 rue du Capitaine Galinat - Extension du groupe scolaire Sainte-Cécile - Acquisition amiable auprès des époux Guetta des lots 1 et 7 au sein de deux immeubles en coprop

Prise de participation de la Ville de Marseille à la Société Publique Locale d'Aménagement d'Intérêt National Aix-Marseille Provence - Règlement du solde de participation au capital.

Travaux de sécurisation des entrées des écoles et contrôle d'accés - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux travaux - Financement.

Ouvertures et dédoublements de classes pour la rentrée scolaire 2021 et suivantes - Approbation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux - Financement.

Approbation d'une affectation d'autorisation de programme pour l'acquisition de vidéoprojecteurs dans les écoles primaires et son financement.

Modernisation des écoles du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et aux travaux.

Travaux de modernisation et de sécurisation au Musée d'Art Contemporain, 69 rue de Haïfa - 8ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de pro

Acquisition par la Ville de Marseille d'une oeuvre de l'artiste Dominique Papety au profit des musées municipaux.

Autorisation à donner à Monsieur le Maire ou son représentant à signer tout contrat afférent à la mise à disposition de locaux à l'association Comité d'Action Sociale (CAS) des Personnels de l

Présentation du Rapport sur la situation en matière de Développement Durable 2020-2021.

Eclairage du Parc Longchamp — Travaux - rénovation - Premier équipement - 4ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Cerveau Point Comm au titre de la « Semaine du Cerveau » en 2021 - Approbation d'une convention.

Approbation de la convention de partenariat entre le Conservatoire de l'Espace Littoral et des Rivages Lacustres, le Parc National des Calanques et la Ville de Marseille pour la cogestion de l'

DIRECTION DE L'ENVIRONNEMENT ET DU CADRE DE VIE - Approbation d'une convention avec l'association EnvirobatBDM.

Approbation de l'adhésion de la Ville de Marseille à l'association Energie Partagée.

Restructuration des écoles Bouge, Malpassé les Oliviers, Emile Vayssière, Aygalades Oasis, Saint André La Castellane et Parc Kallisté - 13ème, 14ème, 15ème et 16ème arrondissements - Approbation de l&

Installation d'équipements photovoltaïques sur les toitures du gymnase Sainte Anne - Approbation de l'avenant n°2 à la Convention d'Occupation Temporaire "Toitures du gymnase Sainte A

Rénovation du jardin Spinelly — Travaux de premier équipement - 3ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme.

Rénovation du jardin Guigou — Travaux - Premier équipement - 3ème arrondissement - Approbation de l'opération et de l'affectation de l'autorisation de programme.

Approbation d'une convention de partenariat conclue entre la Ville de Marseille et le lycée Diderot pour le projet de création d'une mallette pédagogique pour le Musée des Beaux-Arts de Marsei

Restauration d'un grand tableau représentant une Nativité, situé dans la chapelle Saint-Joseph - 14ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation

Approbation de la subvention en nature accordée à l'Association SOS HOMOPHOBIE par la mise à disposition de divers supports publicitaires afin de promouvoir la campagne nationale "Être et Aim

Révision des tarifs des concessions funéraires et de la revente des matériaux et caveaux édifiés sur les concessions reprises - Création de tarifs pour les opérations funéraires.

Désignation des membres du Comité de Pilotage de la Stratégie Locale Partenariale en faveur de la Biodiversité terrestre et marine.

Mise en valeur paysagère et amélioration de l'accueil du public sur le site de Sugiton - 9ème arrondissement - Actualisation du plan de financement.

Gestion du jardin partagé La Terre Happy du Racati - 3ème arrondissement - Approbation d'une convention d'occupation et d'usage avec l'association "Les Minots de Saint Charles ...

Création d'un marché alimentaire tous les 4èmes dimanches du mois de 8 heures à 16 heures sur la Place Saint Victor dans le 7ème arrondissement de Marseille.

Élaboration du Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) - Avis de la commune sur les propositions issues de la concertation et au projet de RLPI.

Réunion du Conseil Municipal par visioconférence : Détermination des modalités d'identification des participants, d'enregistrement et de conservation des débats ainsi que des modalités de scru

Désignation de représentants au sein de divers organismes.

Approbation de la convention de dépôt d'oeuvres d'art conclue entre la Ville de Marseille et la Fondation des Treilles.

Approbation des conventions de partenariat conclues entre la Ville de Marseille et diverses institutions et maisons de retraite, pour l'organisation de récitals et de concerts.

Approbation du lancement de la démarche d'élaboration de "Chartes des pratiques démocratiques en secteur".

Adhésion de l'Inspectrice Générale des Services au Club des Directeurs d'Audit Interne (DAI) de l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Interne.

Adhésion de la Ville de Marseille à l'Union du Pôle Funéraire Public.

Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public de la Métropole Aix-Marseille Provence relative à l'implantation de relais radiotéléphonique sur des ouvrages de distribu

Projet Mistral — Modernisation du centre de traitement et de gestion des alertes - Cossim III - Approbation de l'augmentation de l'affectation de l'autorisation de programme - Rectificatio

Arrêt de l'exploitation de l'ISDND Valsud.

Prorogation à titre transitoire du dispositif de la politique municipale de soutien à la production locative sociale en faveur de l'habitat et du logement 2017 et lancement d'une étude pour un

Adhésion de la Ville de Marseille à l'association « Élu.e.s Contre les Violences faites aux Femmes » (ECVF) - 2021.

Adhésion de la Ville de Marseille à la Charte Européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale.

Attribution d'une subvention à l'association Vacances Tourisme et Loisirs Léo Lagrange.

Attribution d'une subvention à l'association Unis-Cité Méditerranée.

Création d'un Pôle d'accueil Hygiène et Santé Municipal - 71, avenue du Maréchal Foch - 4ème arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux é

Approvisionnement de produits de santé consommables auprès de la Direction des Approvisionnements en Produits de Santé des Armées.

Recrutement de vacataires dans le cadre du dispositif «seniors aux abords des écoles».

Approbation des avenants aux subventions attribuées aux associations dans le cadre de la Médiation littorale et scolaire 2020-2021 compte tenu de sa prolongation pour la période du 1er avril au 30 jui

Signature de la Charte d'engagement "Villes et Territoires sans Perturbateurs Endocriniens" entre le Réseau Environnement Santé et la Ville de Marseille.

Approbation de la convention entre la Ville de Marseille et l'INSERM pour l'organisation de concerts test au Dôme.

Approbation d'une convention entre la Métropole Aix-Marseille Provence et la Ville de Marseille pour la distribution de titres de transport pour les sinistrés des logements évacués de Marseille.

Lancement de la procédure de Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation du Centre Equestre Pastré - Choix du mode de gestion, désignation de la Commission de Délégation de Serv

Convention de Délégation de Service Public n°14/04233 pour la gestion et l'exploitation du Centre Equestre Pastré - Approbation de l'avenant n°7 faisant suite aux mesures imposées par le Gouve

Réhabilitation du théâtre du Gymnase 4, rue du Théâtre Français - 1er arrondissement - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études - Financement.

Rénovation des pelouses synthétiques des stades de rugby, football et benjamin et travaux annexes du Stade Jean Bouin - 65, avenue Clot Bey - 8ème arrondissement - Approbation de l'augmentation de

DIRECTION SANTE SOLIDARITE INCLUSION — SERVICE DE LA SANTE PUBLIQUE ET DES HANDICAPES - DIVISION DES PERSONNES HANDICAPEES - Approbation de la charte Sport et Handicap "tous égaux dans le sport&q

Approbation de l'exonération de redevance de l'association Boxing Club de Saint Jérôme pour la période du 1er janvier 2021 au 31 décembre 2021.

Attribution de subventions aux associations sportives - 1ère répartition 2021 - Approbation de conventions - Budget primitif 2021.

Exonération tarifaire pour les activités sportives organisées par les Mairies de secteur au titre de l'année 2021.

Attribution d'une participation financière de fonctionnement pour l'année 2021 à l'association Mission locale de Marseille - Approbation de l'avenant n°5 de la convention n°2019-80011.

Attribution d'une participation financière de fonctionnement à la Cité des métiers de Marseille et de Provence-Alpes-Côte d'Azur au titre de l'année 2021 - Approbation de l'avenant n°1

Attribution d'une participation financière de fonctionnement pour l'année 2021 à l'association de gestion de l'École de la 2ème Chance - Approbation de l'avenant n°5 de la conventi

Attribution à la Maison de l'Emploi de Marseille d'une participation financière de fonctionnement au titre de l'année 2021 - Approbation de l'avenant n°1 de la convention n°2021-80005.

Versement de subventions en faveur de l'association « Comité d'Action Sociale des Personnels de la Ville de Marseille, du Centre Communal d'Action Sociale de Marseille et de la Métropole A

Mise en place d'une plateforme de coopération entre la Ville de Marseille et ses partenaires - Approbation d'un marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Création d'un poste.

Dérogation exceptionnelle à la durée annuelle du temps de travail pour les agents des écoles et des crèches.

Modification de la délibération n°18/0016/EFAG du 12 février 2018 modifiant la périodicité de versement des primes des agents de catégorie C.

Astreinte des personnels non titulaires du Bataillon de Marins-Pompiers de Marseille - Modificatif n°3.

Approbation des subventions en nature accordées à des organismes dont l'activité présente un intérêt général local.

Attribution d'un deuxième versement au titre de la contribution financière pour l'année 2021 à l'Institut National Supérieur d'Enseignement Artistique Marseille Méditerranée (INSEAMM)

THEATRE DE L'ODEON — Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme pour l'acquisition d'un logiciel de planification pour les activités de l'Opéra et du Théâtre d

Approbation de l'avenant n°2 à la convention de coproduction conclue entre la Ville de Marseille et la Réunion des Musées Nationaux - Grand Palais (RMN-GP) pour l'exposition "Le surréalis

Rectificatif de la délibération n°20/0621/ECSS du 23 novembre 2020 relative à une acquisition d'oeuvre d'art.

Attribution d'une subvention de fonctionnement 2021 au Groupement d'Intérêt Public Culturel gérant le Centre interdisciplinaire de Conservation et de Restauration du Patrimoine (GIPC-CICRP) Be

Approbation d'une deuxième répartition au titre des subventions 2021 aux associations et organismes culturels - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues

Approbation d'une deuxième répartition aux associations culturelles au titre des subventions 2021 - Approbation des conventions et avenants aux conventions de subventionnement conclues entre la Vi

Mise en œuvre de la politique municipale - Autorisation donnée à Monsieur le Maire ou son représentant de signer des marchés.

Remplacement du Système de Sécurité Incendie (SSI) dans divers établissements scolaires - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux.

Renouvellement des engins et matériels de lutte contre l'incendie et de secours pour la période 2021-2023 - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme.

Renouvellement des matériels de lutte contre l'incendie et de secours mis à disposition des entreprises ou organismes sous convention - Approbation de l'autorisation d'affection de program

Réalisation de la Bibliothèque Municipale à Vocation Régionale (BMVR) - 1er arrondissement - Approbation du protocole transactionnel entre la Ville de Marseille et les sociétés EIFFAGE CONSTRUCTION SU

Prestations funéraires pour la Régie Municipale des Pompes Funèbres (RMPF) - Protocoles transactionnels à passer avec la SAS Hygeco Post Mortem Assistance.

Révision des tarifs des produits et services funéraires proposés par la Régie Municipale des Pompes Funèbres.

Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative à la refonte des Infrastructures de Cybersécurité du Système d'Information de la Ville de Marseille - Financement.

DIRECTION GENERALE DES SERVICES — DIRECTION DE LA PROSPECTIVE - Adhésion au réseau EUROCITES et paiement de la cotisation 2021.

Reconduction de l'appel à projets «Faciliter la mobilité internationale des jeunes» en 2021.

Délégation de Service Public pour la gestion et l'exploitation de la fourrière automobile de la Ville de Marseille - Approbation de l'avenant n°3 au contrat n°19/0084 - Substitution de pièces

Rapport annuel d'activité 2020 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Délégation accordée à Monsieur le Maire - Remplacement d'un membre.

Politique en faveur de la Famille — Attribution de subventions d'investissement aux associations et organismes à but non lucratif : Association Ile aux Enfants 13 - Crèches Micro Bulles - Zim Zam

Attribution de subventions à des associations oeuvrant dans le domaine de la petite enfance - Adoption des conventions et avenants de fonctionnement avec Les associations : Episec - Halte -Accueil La

Désimperméabilisation des cours d'école maternelles et élémentaires de la Ville de Marseille - Approbation de l'affectation de l'autorisation de programme relative aux études et travaux -

Modification des périmètres scolaires des écoles Ruffi et Antoine de Ruffi - Approbation de l'affectation scolaire des enfants de l'école primaire Ruffi dans le groupe scolaire Antoine de Ruff

Attribution de Prix de thèse de la Ville de Marseille à Aix-Marseille Université pour des Docteurs ayant soutenu leur thèse en 2020.

Aide financière au fonctionnement de l'Établissement Public Caisse des Écoles de la Ville de Marseille - Crédits budgétaires 2021.

Approbation de l'instauration d'une Zone à Faibles Emissions mobilité sur le territoire de la commune de Marseille.

DIRECTION DE L'EVALUATION DES PROJETS PARTENARIAUX ET DE LA GESTION EXTERNALISEE - Ouverture d'un centre municipal de vaccination à l'Orange Vélodrome - Approbation d'une convention de

Adhésion de la Ville de Marseille à l'Association des Villes Universitaires de France (AVUF) au titre de l'année 2021.

Indemnisation des agents municipaux au titre de la protection fonctionnelle.