CM

19 décembre 2025

Martigues 13 délibérations

13

délibérations

7

Social & Santé

3

Ressources humaines

2

Finances & Budget

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Délibérations (13)

Social & Santé 7 délibérations
25

Personnel — Convention-cadre de mise à disposition de services du CIAS du Pays de Martigues vers le CCAS de la Ville de Martigues – Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028

25

Personnel — Augmentation de la participation du CCAS à la cotisation du contrat Prévoyance de ses agents

25

Personnel — Convention-cadre pour l'accueil d'un collaborateur occasionnel bénévole

25

Personnel — Convention de partenariat entre le Centre de gestion des Bouches-du-Rhône (CDG 13) et le CCAS pour l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) – Années 2026 à 2028

25

Personnel — Convention de partenariat entre le Centre de gestion des Bouches-du-Rhône (CDG 13) et le CCAS pour l'adhésion à la mission du référent déontologue – Années 2026 à 2028

25

Administration — Adhésion au Pôle santé du Centre de gestion des Bouches-du-Rhône/ Prestations de prévention et de sécurité au travail/ Missions d'inspection et de conseil – Années 2026 et 2027

25

Administration — Secrétariat du conseil médical – Reconduction de la convention d'adhésion du CCAS auprès du Centre de gestion des Bouches-du-Rhône – Années 2026 et 2027

Ressources humaines 3 délibérations
25

Personnel — Actualisation du règlement de gestion des temps de travail

25

Personnel — Modification de la quotité de temps de travail pour un poste d'agent polyvalent de club-resto

25

Personnel — Créations et suppressions d'emplois suite à des avancements de grade, à compter du 1er janvier 2026

Finances & Budget 2 délibérations
25

Finances — Versement d'une avance sur subvention de fonctionnement de l'exercice 2026 à l'association « Université Martégale du temps libre » (UMTL)

25

Finances — Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget de l'exercice 2026

Environnement 1 délibération
25

Personnel — Actualisation du tableau des emplois au 1er janvier 2026 (abroge et remplace la délibération n° 25-010 du 7 avril 2025)

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