15 décembre 2025

Finances — Rémunération des fonctionnaires et agents publics durant les trois premiers mois en cas d'arrêt maladie ordinaire ou de congé maladie – Abroge la délibération n° 25-007 du conseil d'adminis

Finances — Admissions en non-valeur et créances éteintes – Exercice 2025

Finances — Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget de l'exercice 2026

Finances — Attribution de subventions du budget principal aux budgets annexes – Exercice 2025

Finances — Décision modificative n° 1 – Exercice 2025

Télétravail — Chapitre 5 de la charte - Mise en œuvre au 1er janvier 2026 et ajout d'une situation dérogatoire pour le personnel

Personnel — Augmentation de la participation du CIAS à la cotisation du contrat Prévoyance de ses agents

Personnel — Convention de partenariat entre le Centre de gestion des Bouches-du-Rhône et le CIAS pour l'adhésion à la mission de médiation préalable obligatoire (MPO) – Années 2026 à 2028

Personnel — Créations et suppressions d'emplois suite à des avancements de grade, à compter du 1er janvier 2026

Portage de repas — Instauration de pénalités pour non-restitution ou dégradation des contenants du service de portage de repas à domicile

Administration — Partenariat CIAS–Commune de Martigues : Avenant n°2 à la convention-cadre (2025–2030)

Personnel — Convention-cadre de mise à disposition de services du CIAS du Pays de Martigues vers le CCAS de la Ville de Martigues – Du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2028

Personnel — Convention-cadre pour l'accueil d'un collaborateur occasionnel bénévole

Personnel — Actualisation du tableau des emplois au 1er janvier 2026

Microcrédit — Avenant n° 1 à la convention de partenariat entre le Crédit municipal de Marseille et le CIAS – Années 2025 à 2027

Administration — Convention de coopération entre le SSIAD du Vallon du Centre hospitalier de Martigues et le SAD du CIAS du Pays de Martigues