25 septembre 2025

Voirie Déplacement — Quartiers de Ferrières - Jonquières - Carro - Saint-Julien - la Couronne - Nouvelles Dénominations de Voies

Commande Publique — Modification N° 1 A la Convention de Groupement de Commandes Commune / Centre Hospitalier de Martigues Relative A la Fourniture de Denrées Alimentaires de Grande Qualité Nutritionn

C'ulture — Ferrières - Avenue du President J.f. Kennedy - Réalisation D'une Opération D'archéologie de S'auvetage, de Suivi de Travaux et de S'ondages - Convention Commune / Société Engie

Numérique — Gestion du Contingentement de Logements Sociaux - Mise A Disposition par la Métropole Aix-Marseille Provence d'Un Logiciel Mutualisé Dénommé 'Pelehas Mode Web' au Profit de la Commune - Co

Foncier — Ferrières - Paradis Saint-Roch - Mise à Disposition à Titre Gratuit par la Commune de Locaux au Profit de l'Association 'Furacao Ma' - Convention Commune / Association 'Furacao Ma' - Années

FONCIER — JONQUIÈRES - RIVE SUD DU CANAL DE CARONTE - RUE Claude CHAPPE - CABANE A FILET N° 1 - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LASSOCIATION 'CLUB NAUTIQUE DE

Foncier — Ferrières - Rayettes Ouest/reveilla - Opération “lAdret de Saint-Macaire” - Avenant N° 7 au Traité de Concession D'aménagement Commune / Semivim Portant Prorogation de la Durée de la Conces

Foncier — Ferrières - Rayettes Ouest/réveilla - Opération 'LAdret de Saint-macaire' - Acquisition par la Commune de la Parcelle Cadastrée Section Bn N° 519 Auprès de la Semivim

Foncier — Mas de Pouane - Convention Pluriannuelle des Projets de Renouvellement Urbain - Désaffectation / Déclassement de Parcelles Communales et Cession par la Commune A L'euro Symbolique au Groupe

Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Réhabilitation des Logements - Attribution de Subventions Communales - Année 2025

Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Embellissement des Façades et des Paysages de Provence - Attribution de Subventions Communales - Année 2025

Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Mise en Valeur des Devantures Commerciales et D'activités Attribution de Subventions Communales - Année 2025

Habitat — Centre-Ville - Convention de Réservation Commune de Martigues / Société Dhlm 'Vilogia' Consécutivement A la Garantie D'emprunt Accordée pour la Réhabilitation de 13 Logements

Finances — Centre-Ville - Financement des Travaux de Réhabilitation de 13 Logements - Demande de Garantie D'emprunt A Hauteur de 50 % Sollicitée par la Société Dhlm 'Vilogia' pour un Emprunt D'un Mon

Environnement et Développement Durable — Croix-Sainte - Mise A Disposition D'un Local D'accueil pour les Chats Errants de la Commune - Convention Commune / Association L'école du Chat Libre de Martigu

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — FERRIÈRES - SAINT-MACAIRE - COLLÈGE Marcel PAGNOL - APPROBATION DU PLAN DE GESTION DES PARCELLES COMPENSATOIRES A L'AMENAGEMENT DU NOUVEAU COLLÈGE

Environnement et Développement Durable — Plaine de Bonnieu - Extension de la Zone de Protection de Biotope dEspèces Protégées

CULTURE — RECONDUCTION DU DÉPÔT TEMPORAIRE DE L'ŒUVRE INTITULÉE 'L'ILE MAIRE' DU PEINTRE Jean-Baptiste OLIVE AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MARSEILLE - NOUVELLE CONVENTION COMMUNE DE MARTIGUES/ COMMUNE DE

PERSONNEL — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE DES SERVICES A LA POPULATION - DIRECTION DES SERVICES CULTURELS - SITE PABLO PICASSO (Abrogation de la délibération n°

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES INNOVATIONS, DU NUMÉRIQUE ET DES SYSTÈMES D'INFORMATION (Abrogation de la délibération n° 25-092 du Conseil Municipal du 3 avril 2025)

Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Générale des Services Techniques - Direction Patrimoine / Secteurs Voirie Signalisation / Éclairage Public / Administration / Service Parc Auto

PERSONNEL — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES ET SERVICE ADMINISTRATIF ET FINANCIER (Abrogation des délibérations n° 23-232 du Conseil Municip

PERSONNEL — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (Abrogation de la délibération n° 25-090 du Conseil Municipal du 3 avril 2025)

Rapport Écrit des Représentants du Conseil Municipal de la Commune au Sein du Conseil dAdministration de la Société dÉconomie Mixte Immobilière de la Ville de Martigues 'Semivim' - Exercice 2024

Rapport Écrit des Représentants du Conseil Municipal de la Commune au Sein du Conseil dAdministration de la Société dÉconomie Mixte Locale 'Maritima Médias' - Exercice 2024

Rapport Écrit des Représentants du Conseil Municipal de la Commune au Sein du Conseil dAdministration de la Société Anonyme D'économie Mixte D'organisation et de Gestion des Équipements Touristiques

C'ulture — Attribution D'une Subvention de Projet A L'association 'D'autres Voix' dans le C'adre de L'aide au Développement de la Vie Associative - Année 2025

CULTURE — CÉLÉBRATION DU 30ème ANNIVERSAIRE DU THÉÂTRE DES SALINS – ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION DE PROJET - AVENANT N° 2025-03 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE DE MARTIGUES / ASSOCIAT

Finances — Budget Principal de la Commune - Instruction Budgétaire et Comptable M57 - Fixation des Durées dAmortissement de Certaines Catégories dImmobilisations - Rectification d'Une Erreur Matérie

Finances — Budget Principal de la Commune - Décision Modificative N° 1- Exercice 2025

Finances — Présentation des Actions Entreprises par la Commune de Martigues A la Suite des Recommandations de la Chambre Régionale des Comptes de Provence-Alpes-Cote dAzur sur la Gestion de la Ville

Vœu pour une Paix Juste et Durable en Palestine

Motion pour la Création D'une Commission Provisoire D'enquete sur le Fcm

Commerces — Dérogations Exceptionnelles de la Commune de Martigues pour lAnnée 2026 au Principe du Repos Dominical des Salariés par Application de la Loi N° 2015-990 du 6 Août 2015 pour la Croissance

MANDAT SPÉCIAL — RENCONTRE AVEC LAMBASSADEUR DU CAMBODGE EN FRANCE LE 15 SEPTEMBRE 2025 A PARIS DANS LE CADRE DU PROJET 'CAMBODGE, 1975-2025, QUELLE TRANSMISSION ?' - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Florian

MANDAT SPÉCIAL — 107ème CONGRÈS DES MAIRES ET DES PRÉSIDENTS DINTERCOMMUNALITÉ DE FRANCE A PARIS DU 18 AU 20 NOVEMBRE 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Henri CAMBESSEDES, PREMIER ADJOINT AU MAIRE - REMB

Rapport Écrit des Représentants du Conseil Municipal de la Commune au Sein du Conseil dAdministration de la Société Publique Locale Touristique et Évènementielle (spl.te) et Rapport d'Activités de l'

Intercommunalité — Approbation des Rapports de la Commission Locale dÉvaluation des Charges Transférées entre la Métropole et ses Communes Membres (clect) au Titre des Transferts et Restitutions de C

Proximité et Développement Local — Schéma Directeur de lAnimation de la Vie Sociale - Démarche Multi-Partenariale au Soutien Financier en Faveur des Centres Sociaux - Avenant N° 2 A la Convention-Cad

ACTION SOCIALE — PARC DE FIGUEROLLES 'Paul LOMBARD' - FERME PÉDAGOGIQUE - ATELIERS DE MÉDIATION ANIMALE AUPRÈS DU PUBLIC DE LA HALTE Thérèse CLERC - CONVENTION COMMUNE DE MARTIGUES / CENTRE INTERCOMMU

Action Sociale — Convention-Cadre Commune / Centre Intercommunal dAction Sociale du Pays de Martigues (cias) - Avenant N° 1 A la Convention Portant sur la Modification de lArticle 3 Intitulé 'Mise A

Action Sociale — Convention-Cadre Commune / Centre Communal dAction Sociale (CCAS) - Avenant N° 1 A la Convention Portant sur la Modification des Articles 6, 9 et 10 - Années 2024 A 2026

FONCIER — FERRIÈRES - BOULEVARD Louise MICHEL - ESPACE SANTÉ AUTONOMIE - MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE LOCAUX PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LASSOCIATION 'LA LIGUE CONTRE LE CANCER DES BOUCHES-D

Sécurite/prévention — Attribution d'Une Subvention de Projet - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2023/2025 Commune / Association 'Addiction Méditerranée' - Année 2025

SPORTS — MISE A D'ISPOSITION DE LA PISTE MUNICIPALE DE KARTING - C'ONVENTION C'OMMUNE / ASSOCIATION 'Robert GRIT KARTING HANDISPORT' - ANNÉES 2025/2026

Sports — Palmares Sportif Attribution de Bons dAchat aux Athlètes - Année 2025

SPORTS — GRAND PARC DE FIGUEROLLES Paul L'OMBARD - ORGANISATION DE LA 10ème ÉDITION DE L'ENDURO D'ES MINOTS L'ES 4 ET 5 OCTOBRE 2025 - ATTRIBUTION D'UNE S'UBVENTION DE PROJET PAR LA C'OMMUNE A L'ASSOCIATIO

Sports — Attribution d'Une Subvention de Projet pour lOrganisation des Olympiades des Quartiers - Avenant N° 2025-02 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 - Commune / Association 'Martig

Sports — Attribution d'Une Subvention de Projet pour lOrganisation de 'Martigues Urban Cup' - Avenant N° 2025-02 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Ru

CULTURE — ORGANISATION D'ACTIONS CULTURELLES ET PEDAGOGIQUES PARTAGEES ENTRE LE SITE Pablo PICASSO - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE ET LE CONSERVATOIRE INTERCOMMUNAL Michel PETRUCCIANI D'ISTRES

CULTURE — SITE Pablo PICASSO - CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE -DISPOSITIF 'CARTE JEUNE' - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION-CADRE DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE / COMMUNE DE MARTIGUES PORTANT NOUVE

MANDAT SPÉCIAL — ÉVÈNEMENTS ORGANISÉS PAR LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) DURANT LE SECOND SEMESTRE 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN

C'ulture — Programme de Développement de l'Éducation Artistique et C'ulturelle (eac) - Convention de Partenariatcommune / D'irection Régionale des Affaires C'ulturelles (drac)/académie d'Aix-marseille - A

Mandat Spécial — Congrès de l'Association Nationale des Directeurs et des Cadres de lÉducation des Villes et des Collectivités Territoriales (andev) du 3 au 5 Décembre 2025 A Paris - Désignation de M

MANDAT SPÉCIAL — CLASSES DENVIRONNEMENT A ANCELLE (HAUTES-ALPES) - OCTOBRE 2025 - DÉSIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE DÉLÉGUÉE A LÉDUCATION ET A LENFANCE - REMBOURSEMENT DES FRAIS

Jeunesse — Aide au Financement du Brevet dAptitude aux Fonctions dAnimateur (bafa) - Attribution de Subventions Communales A Différents Bénéficiaires - Année 2025

Mandat Spécial — 'Sites & Cités Remarquables de France Association des Villes et Pays D'art et Dhistoire et des Sites et Cités Remarquables' - Participation au Conseil dAdministration et A la Passat

MANDAT SPÉCIAL — RÉUNION DU COMITÉ EXÉCUTIF DU FORUM FRANÇAIS POUR LA SÉCURITÉ URBAINE (FFSU) A SAINT-OUEN-SUR SEINE (SEINE-SAINT-DENIS) LE 17 SEPTEMBRE 2025 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Henri CAMBESSEDE

SERVICE MUNICIPAL DES CIMETIÈRES — FIXATION DES TARIFS APPLICABLES AUX NOUVELLES CASES DE COLUMBARIUM ET NOUVEAUX MODULES DE BÂTI A COMPTER DU 1er OCTOBRE 2025

ENSEIGNEMENT — FIXATION DE LINDEMNITÉ DE SURVEILLANCE AU PERSONNEL ENSEIGNANT ENCADRANT LES SÉJOURS EN CLASSE DE DÉCOUVERTE A COMPTER DU 1er OCTOBRE 2025