Conseil municipal du 2025-04-03

SPORTS — FERRIERES - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR PARTICULIER DE L’ENCEINTE SPORTIVE DENOMMEE STADE MUNICIPAL Francis TURCAN

SPORTS — FERRIÈRES - GESTION ET EXPLOITATION D'UN RESTAURANT SAISONNIER DANS L'EMPRISE DE LA BASE NAUTIQUE DE THOLON DE MARS 2025 À DÉCEMBRE 2029 - FIXATION DE LA REDEVANCE ANNUELLE D’OCCUPATION DU DO

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT – AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES VOLLEY BALL' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT – AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'CERCLE DE VOILE DE MARTIGUES' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'FOOTBALL CLUB DE MARTIGUES' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT – AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES SUD' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'CLUB NAUTIQUE DE MARTIGUES ET DE L'ÉTANG-DE-BERRE

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'CLUB ATHLÉTIQUE DE CROIX-SAINTE' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES AVIRON CLUB' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'TENNIS CLUB DE MARTIGUES' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'SPORTS LOISIRS CULTURE DE MARTIGUES' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES NATATION' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES SPORT CYCLISME' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES RUGBY CLUB' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES HANDBALL' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES SPORT BASKET' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT – AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES SPORT ATHLÉTISME' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 COMMUNE / ASSOCIATION 'LA JEUNE LANCE MARTÉGALE' - ANNÉE 2025

SPORTS — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2024/2026 OMMUNE / ASSOCIATION 'LES RAMEURS VÉNITIENS' - ANNÉE 2025

MANIFESTATIONS — FERRIÈRES - FESTIVAL DE LA FÊTE FORAINE DU 12 AU 27 AVRIL 2025 - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION DE FORAINS 'FAMILY PARK' - EXONÉRATION DE LA REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC

FINANCES — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET - CONVENTION COMMUNE / UNION LOCALE DES SYNDICATS CGT DE LA RÉGION MARTÉGALE - ANNÉE 2025

PROXIMITÉ ET DÉVELOPPEMENT LOCAL — ANIMATION ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023/2025 COMMUNE / ASS

PERSONNEL — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ET ACTUALISATION DE LA MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2025/2027 COMMUNE / COMITÉ SOCIA

CULTURE — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2025/2027 COMMUNE / ASSOCIATION 'CINÉMA RENOIR' - ANNÉE 2025

CULTURE — ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2025/2027 COMMUNE / ASSOCIATION 'MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE' - ANNÉE 2025

CULTURE — ATTRIBUTION ET REDÉFINITION FISCALE DE LA SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2025/2027 COMMUNE / ASSOCIATION 'THÉÂTRE DES SALINS - SCÈ

TOURISME — OFFICE DE TOURISME ET DES LOISIRS DE MARTIGUES (OTL) - ATTRIBUTION D’UNE CONTRIBUTION FINANCIÈRE POUR L’EXERCICE 2025 - AVENANT N° 4 AU CONTRAT DE GESTION COMMUNE / SOCIÉTE PUBLIQUE LOCALE

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - GESTION ACTIVE DE LA DETTE ET COUVERTURE DE TAUX D’INTÉRÊT - EXERCICE 2025

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - FISCALITÉ DIRECTE LOCALE - FIXATION DU TAUX DES TAXES LOCALES - EXERCICE 2025

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2024

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2024

COMMANDE PUBLIQUE — ADHÉSION GRATUITE DE LA COMMUNE AUPRÈS DE LA CENTRALE D'ACHATS DU SYNDICAT MIXTE 'GIGALIS' (Abrogation de la délibération n° 24-347 du Conseil Municipal du 12 décembre 2024)

COMMANDE PUBLIQUE — GESTION DES PORTS DE PLAISANCE DE FERRIÈRES, DE L’ÎLE ET DES ZONES DE MOUILLAGE ET D'ÉQUIPEMENTS LÉGERS (ZMEL) DES LAURONS ET DES TAMARIS - ANNÉES 2024/2028 - RECTIFICATION D'UNE E

VOIRIE / DÉPLACEMENTS — FERRIÈRES - AVENUE DE LA PAIX - GARE ROUTIÉRE - MISE EN PLACE D’UNE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE (IRVE) - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMM

VOIRIE / DÉPLACEMENTS — ÎLE - COURS ARISTIDE BRIAND - MÉDIATHÈQUE - MISE EN PLACE D’UNE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VÉHICULE ÉLECTRIQUE (IRVE) - CONVENTION D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL

COMMANDE PUBLIQUE — MANDAT 2020-2026 - NOUVELLE ÉLECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES (CAO) À CARACTERE PERMANENT À LA REPRESENTATION PROPORTIONNELLE AU PLUS FORT RESTE SUITE À DÉMISS

URBANISME — LA COURONNE - CHEMIN DU PETIT MAS - RENONCEMENT À L'ACQUISITION D'UN EMPLACEMENT RÉSERVÉ (ER) N° 426

URBANISME — OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - RÉHABILITATION DES LOGEMENTS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES - ANNÉE 2025

URBANISME — OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - EMBELLISSEMENT DES FAÇADES ET DES PAYSAGES DE PROVENCE - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES - ANNÉE 2025

URBANISME — OPÉRATION 'MARTIGUES EN COULEURS' - MISE EN VALEUR DES DEVANTURES COMMERCIALES ET D’ACTIVITÉS - ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS COMMUNALES - ANNÉE 2025

FONCIER — BILAN DES ACQUISITIONS ET DES CESSIONS IMMOBILIÈRES RÉALISEES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DURANT L’ANNÉE 2024

HABITAT ET LOGEMENT SOCIAL — SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE MARTIGUES (SEMIVIM) - SUPPRESSION DE DEUX SIÈGES D'ADMINISTRATEURS - MODIFICATION DES STATUTS

PRÉVENTION / TRANQUILLITÉ — ADHÉSION AU SERVICE DE TRAITEMENT ET GESTION DES ENVOIS ET DES AVIS DE MISE EN FOURRIÈRE - CONVENTION COMMUNE / AGENCE NATIONALE DE TRAITEMENT AUTOMATISÉ DES INFRACTIONS (A

URBANISME — PLAN DE PRÉVENTION DES RISQUES INCENDIE DE FORET (PPRIF) DE MARTIGUES - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ENQUÊTE PUBLIQUE

FONCIER — FERRIÈRES - BOULEVARD LOUISE MICHEL - ESPACE SANTÉ AUTONOMIE - MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT D’UN BOX D’ACCUEIL AU PROFIT DE L'ASSOCIATION 'COMMUNAUTÉ PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SA

HABITAT — POLITIQUE D’INSERTION POUR LE LOGEMENT - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION 2025/2027 COMMUNE / UNION LOCALE 'CONFÉDÉRATION GÉNÉRALE DU LOGEMENT (C

SÉCURITE / PRÉVENTION — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2023/2025 COMMUNE / ASSOCIATION DE PRÉVENTION ET DE RÉINSERTION SOCIALE (AP

SÉCURITE / PRÉVENTION — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET - AVENANT N° 2025-01 À LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2023/2025 COMMUNE / ASSOCIATION 'ADDICTION MEDITERRANÉE' - ANNÉE 2025

ACTION SOCIALE — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - ANNÉE 2025

ACTION SOCIALE — ATTRIBUTION D’UNE CONTRIBUTION AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATION UNIQUE DU PAYS DE MARTIGUES (SIVU) - ANNÉE 2025

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — CAMPAGNE DE STÉRILISATION DES CHATS ERRANTS - CONVENTION COMMUNE DE MARTIGUES / FONDATION '30 MILLIONS D'AMIS' - ANNÉE 2025

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — BIODIVERSITÉ - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION LOCALE DE LA LIGUE POUR LA PROTECTION DES OISEAUX EN RÉGION PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR (LPO P

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — RÉALISATION DE L’ATLAS POPULAIRE DE LA BIODIVERSITÉ COMMUNALE DE MARTIGUES - AVENANT N° 1 À LA CONVENTION DE PARTENARIAT TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE COMMUNE / GR

PROJET 'FEMMES EN PLACE(S) !' — FÉMINISATION DES DÉNOMINATIONS DE VOIES ET ESPACES PUBLICS - GROUPE SCOLAIRE DE CANTO-PERDRIX - JARDIN DE L'HÔTEL D'AGGLOMÉRATION

FONCIER — FERRIÈRES - PARADIS EST - ENSEMBLE IMMOBILIER 'LE BATEAU BLANC' - BÂTIMENT C - MISE À DISPOSITION À TITRE GRATUIT DE LOCAUX AU PROFIT DE L'ASSOCIATION 'CNAM PACA - CONSERVATOIRE NATIONAL DES

FONCIER — SAINT-MACAIRE - BOULEVARD DU 19 MARS 1962 - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N° 84 APPARTENANT A (Propriétaires indivisaires)

PERSONNEL — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES INNOVATIONS, DU NUMÉRIQUE ET DES SYSTEMES D’INFORMATION (Abrogation de la délibération n° 24-308 du Conseil Municipal du 12 d

PERSONNEL — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES

PERSONNEL — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (Abrogation de la délibération n° 24-257 du Conseil Municipal du 18 octobre 2024)

CONSEIL MUNICIPAL — MANDAT 2020/2026 - MODIFICATION DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES 'VILLE DE TOUTES LES ÉGALITÉS' ET 'VILLE DU VIVRE ENSEMBLE', SUITE A LA DÉMISSION D'UNE CONSEILLÈRE MU

FONCIER — CANTO-PERDRIX - AVENUE Julien OLIVE - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ À L'EURO SYMBOLIQUE DU CENTRE D’INCENDIE ET DE SECOURS AU SERVICE DÉPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DES BOUCHES-DU-RHÔNE (SD

FUNÉRAIRE — RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES - BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2025

FUNÉRAIRE — RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES - AFFECTATION DU RÉSULTAT DE FONCTIONNEMENT - EXERCICE 2024

FUNÉRAIRE — RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES - COMPTE ADMINISTRATIF - EXERCICE 2024

FUNÉRAIRE — RÉGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNÈBRES - COMPTE DE GESTION - EXERCICE 2024

ÉDUCATION ENFANCE — UTILISATION PAR LA COMMUNE DE L'INTERFACE DE PROGRAMMATION D’APPLICATION 'API' VIA LE LOGICIEL MÉTIER 'MAELIS' ET DÉNOMMEE 'QUOTIENT FAMILIAL MSA & CAF'

ÉDUCATION ENFANCE — ACTIVITÉS DES TEMPS PÉRISCOLAIRES (Accueils du matin et du soir) - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR (Abrogation de la délibération n° 17-258 du Conseil Municipal du 22 septembre

PERSONNEL — ANIMATION POUR LES TEMPS PÉRISCOLAIRES, LES ACCUEILS DE LOISIRS DU MERCREDI ET LES VACANCES SCOLAIRES - CONTRAT D'ENGAGEMENT ÉDUCATIF (CEE) - MODIFICATION DE LA RÉMUNERATION DES PERSONNELS

MOTION DE SOUTIEN A L’AUDIOVISUEL PUBLIC

VŒU — SOUTIEN DE LA VILLE DE MARTIGUES A L'APPEL D’ÉPINAY-SOUS-SENART

ENSEIGNEMENT — CARTE SCOLAIRE - OUVERTURE ET FERMETURE DE CLASSES POUR LA RENTRÉE 2025/2026

CULTURE — PROGRAMMATION DE RÉSIDENCES ARTISTIQUES 2025 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'PAR CE PASSAGE, INFRANCHI'

MANIFESTATIONS — FÊTE FORAINE DE LAVÉRA DU 6 AU 9 JUIN 2025 - CONVENTION COMMUNE / COMITÉ DES FÊTES DE LAVÉRA

PERSONNEL — MAINTIEN DE LA RÉMUNERATION DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS DURANT LES TROIS PREMIERS MOIS EN CAS D'ARRÊT MALADIE ORDINAIRE OU DE CONGÉ MALADIE A COMPTER DU 1er MARS 2025

MANDAT SPÉCIAL — NUMÉRIQUE - ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ASSOCIATION 'VILLES INTERNET' DE LA FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS CONCÉDANTES ET RÉGIES (FNCCR) LE 19 MAI 2025 A PARIS - DÉSIGNATION DE MO

GESTION DES PLAGES — SURVEILLANCE DES BAIGNADES ET DES ACTIVITÉS NAUTIQUES DU LITTORAL ET DE L’ÉTANG-DE-BERRE - MISE À DISPOSITION DE SAPEURS POMPIERS SURVEILLANTS DE BAIGNADE - APPROBATION DE L'ANNEX