3 avril 2025

SPORTS — FERRIERES - APPROBATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR PARTICULIER DE L'ENCEINTE SPORTIVE D'ENOMMEE STADE MUNICIPAL Francis TURCAN

Sports — Ferrières - Gestion et Exploitation d'Un Restaurant Saisonnier dans lEmprise de la Base Nautique de Tholon de Mars 2025 à Décembre 2029 - Fixation de la Redevance Annuelle D'occupation du Do

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement – Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Volley Ball' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement – Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Cercle de Voile de Martigues' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Football Club de Martigues' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement – Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Sud' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Club Nautique de Martigues et de lÉtang-de-berre

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Club Athlétique de Croix-sainte' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Aviron Club' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Tennis Club de Martigues' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Sports Loisirs Culture de Martigues' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Natation' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Sport Cyclisme' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Rugby Club' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Handball' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026commune / Association 'Martigues Sport Basket' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement – Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Sport Athlétisme' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'la Jeune Lance Martégale' - Année 2025

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Ommune / Association 'les Rameurs Vénitiens' - Année 2025

Manifestations — Ferrières - Festival de la Fête Foraine du 12 au 27 Avril 2025 - Convention Commune / Association de Forains 'Family Park' - Exonération de la Redevance D'occupation du Domaine Public

Finances — Attribution d'Une Subvention de Projet - Convention Commune / Union Locale des Syndicats Cgt de la Région Martégale - Année 2025

Proximité et Développement Local — Animation et Gestion des Centres Sociaux - Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention de Partenariat 2023/2025 Commune / Ass

Personnel — Attribution de la Subvention de Fonctionnement et Actualisation de la Mise A Disposition de Personnel - Avenant N° 2025-01 à la Convention de Partenariat 2025/2027 Commune / Comité Socia

C'ulture — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2025/2027 Commune / Association 'Cinéma Renoir' - Année 2025

C'ulture — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2025/2027 Commune / Association 'Maison des J'eunes et de la C'ulture' - Année 2025

C'ulture — Attribution et Redéfinition Fiscale de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2025/2027 Commune / Association 'Théâtre des S'alins - Scè

Tourisme — Office de Tourisme et des Loisirs de Martigues (otl) - Attribution D'une Contribution Financière pour L'exercice 2025 - Avenant N° 4 au Contrat de Gestion Commune / Sociéte Publique Locale

Finances — Budget Principal - Gestion Active de la Dette et Couverture de Taux D'intérêt - Exercice 2025

Finances — Budget Principal de la Commune - Budget Primitif - Exercice 2025

Finances — Budget Principal de la Commune - Fiscalité Directe Locale - Fixation du Taux des Taxes Locales - Exercice 2025

Finances — Budget Principal de la Commune - Affectation du Résultat de Fonctionnement - Exercice 2024

Finances — Budget Principal de la Commune - Compte Administratif - Exercice 2024

Finances — Budget Principal de la Commune - Compte de Gestion - Exercice 2024

COMMANDE PUBLIQUE — ADHÉSION GRATUITE DE LA COMMUNE AUPRÈS DE LA CENTRALE DACHATS DU SYNDICAT MIXTE 'GIGALIS' (Abrogation de la délibération n° 24-347 du Conseil Municipal du 12 décembre 2024)

Commande Publique — Gestion des Ports de Plaisance de Ferrières, de L'île et des Zones de Mouillage et dÉquipements Légers (zmel) des Laurons et des Tamaris - Années 2024/2028 - Rectification d'Une E

Voirie / Déplacements — Ferrières - Avenue de la Paix - Gare Routiére - Mise en Place D'une Infrastructure de Recharge pour Véhicule Électrique (irve) - Convention D'occupation du Domaine Public Comm

Voirie / Déplacements — Île - Cours Aristide Briand - Médiathèque - Mise en Place D'une Infrastructure de Recharge pour Véhicule Électrique (irve) - Convention D'occupation du Domaine Public Communal

Commande Publique — Mandat 2020-2026 - Nouvelle Élection des Membres de la Commission dAppel dOffres (cao) à Caractere Permanent à la Representation Proportionnelle au Plus Fort Reste Suite à Démiss

Urbanisme — la Couronne - Chemin du Petit Mas - Renoncement à lAcquisition d'Un Emplacement Réservé (er) N° 426

FONCIER — SAINT-MACAIRE - BOULEVARD DU 19 MARS 1962 - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION BL N° 84 APPARTENANT A (Propriétaires indivisaires)

Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Réhabilitation des Logements - Attribution de Subventions Communales - Année 2025

Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Embellissement des Façades et des Paysages de Provence - Attribution de Subventions Communales - Année 2025

Urbanisme — Opération 'Martigues en Couleurs' - Mise en Valeur des Devantures Commerciales et D'activités - Attribution de Subventions Communales - Année 2025

Foncier — Bilan des Acquisitions et des Cessions Immobilières Réalisees sur le Territoire de la Commune Durant L'année 2024

Habitat et Logement Social — Société dÉconomie Mixte Immobilière de la Ville de Martigues (semivim) - Suppression de Deux Sièges dAdministrateurs - Modification des Statuts

Prévention / Tranquillité — Adhésion au Service de Traitement et Gestion des Envois et des Avis de Mise en Fourrière - Convention Commune / Agence Nationale de Traitement Automatisé des Infractions (A

Urbanisme — Plan de Prévention des Risques Incendie de Foret (pprif) de Martigues - Avis du Conseil Municipal dans le Cadre de lEnquête Publique

Foncier — Ferrières - Boulevard Louise Michel - Espace Santé Autonomie - Mise à Disposition à Titre Gratuit D'un Box D'accueil au Profit de l'Association 'Communauté Professionnelle Territoriale de SA

Habitat — Politique D'insertion pour le Logement - Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 1 à la Convention 2025/2027 Commune / Union Locale 'Confédération Générale du Logement (C

Sécurite / Prévention — Attribution d'Une Subvention de Projet - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2023/2025 Commune / Association de Prévention et de Réinsertion Sociale (ap

Sécurite / Prévention — Attribution d'Une Subvention de Projet - Avenant N° 2025-01 à la Convention Triennale de Partenariat 2023/2025 Commune / Association 'Addiction Mediterranée' - Année 2025

Action Sociale — Attribution d'Une Subvention au Centre Communal dAction Sociale (CCAS) - Année 2025

Action Sociale — Attribution D'une Contribution au Syndicat Intercommunal A Vocation Unique du Pays de Martigues (SIVU) - Année 2025

Environnement et Développement Durable — Campagne de Stérilisation des Chats Errants - Convention Commune de Martigues / Fondation '30 Millions dAmis' - Année 2025

Environnement et Développement Durable — Biodiversité - Avenant N° 1 à la Convention Commune / Association Locale de la Ligue pour la Protection des Oiseaux en Région Provence-Alpes-Cote D'azur (lpo P

Environnement et Développement Durable — Réalisation de L'atlas Populaire de la Biodiversité Communale de Martigues - Avenant N° 1 à la Convention de Partenariat Technique et Scientifique Commune / Gr

Foncier — Ferrières - Paradis Est - Ensemble Immobilier 'le Bateau Blanc' - Bâtiment C - Mise à Disposition à Titre Gratuit de Locaux au Profit de l'Association 'Cnam Paca - Conservatoire National des

PERSONNEL — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES INNOVATIONS, DU NUMÉRIQUE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION (Abrogation de la délibération n° 24-308 du Conseil Municipal du 12 d

Personnel — Mise A Jour du Tableau des Emplois au Sein de la Direction Générale des Services Techniques

PERSONNEL — MISE A JOUR DU TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (Abrogation de la délibération n° 24-257 du Conseil Municipal du 18 octobre 2024)

Conseil Municipal — Mandat 2020/2026 - Modification de la C'omposition des Commissions Municipales 'Ville de Toutes les Égalités' et 'Ville du Vivre Ensemble', S'uite A la D'émission d'Une Conseillère Mu

FONCIER — CANTO-PERDRIX - AVENUE Julien OLIVE - TRANSFERT DE PROPRIÉTÉ À LEURO SYMBOLIQUE DU CENTRE D'INCENDIE ET DE SECOURS AU SERVICE DÉPARTEMENTAL D'INCENDIE ET DE SECOURS DES BOUCHES-DU-RHÔNE (SD

Funéraire — Régie Municipale des Pompes Funèbres - Budget Primitif - Exercice 2025

Funéraire — Régie Municipale des Pompes Funèbres - Affectation du Résultat de Fonctionnement - Exercice 2024

Funéraire — Régie Municipale des Pompes Funèbres - Compte Administratif - Exercice 2024

Funéraire — Régie Municipale des Pompes Funèbres - Compte de Gestion - Exercice 2024

Motion de Soutien A L'audiovisuel Public

Vœu — Soutien de la Ville de Martigues A lAppel D'épinay-Sous-Senart

C'ulture — Programmation de Résidences Artistiques 2025 - Convention de Partenariat Commune / Association 'par Ce Passage, Infranchi'

Éducation Enfance — Utilisation par la Commune de lInterface de Programmation D'application 'Api' Via le Logiciel Métier 'Maelis' et Dénommee 'Quotient Familial Msa & CAF'

ÉDUCATION ENFANCE — ACTIVITÉS DES TEMPS PÉRISCOLAIRES (Accueils du matin et du soir) - MODIFICATION DU RÈGLEMENT INTÉRIEUR (Abrogation de la délibération n° 17-258 du Conseil Municipal du 22 septembre

Personnel — Animation pour les Temps Périscolaires, les Accueils de Loisirs du Mercredi et les Vacances Scolaires - Contrat dEngagement Éducatif (cee) - Modification de la Rémuneration des Personnels

Enseignement — Carte Scolaire - Ouverture et Fermeture de Classes pour la Rentrée 2025/2026

Projet 'Femmes en Place(s) !' — Féminisation des Dénominations de Voies et Espaces Publics - Groupe Scolaire de Canto-Perdrix - Jardin de lHôtel dAgglomération

Manifestations — Fête Foraine de Lavéra du 6 au 9 Juin 2025 - Convention Commune / Comité des Fêtes de Lavéra

PERSONNEL — MAINTIEN DE LA RÉMUNERATION DES FONCTIONNAIRES ET AGENTS PUBLICS DURANT LES TROIS PREMIERS MOIS EN CAS DARRÊT MALADIE ORDINAIRE OU DE CONGÉ MALADIE A COMPTER DU 1er MARS 2025

Mandat Spécial — Numérique - Assemblée Générale de l'Association 'Villes Internet' de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (fnccr) le 19 Mai 2025 A Paris - Désignation de Mo

Gestion des Plages — Surveillance des Baignades et des Activités Nautiques du Littoral et de L'étang-De-Berre - Mise à Disposition de Sapeurs Pompiers Surveillants de Baignade - Approbation de lAnnex