Conseil municipal du 2025-04-07
18
délibérations
11
Finances & Budget
4
Social & Santé
2
Ressources humaines
Synthèse
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Finances — Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association 'Université Martégale du temps libre' - Exercice 2025
Finances — Maintien de la rémunération des fonctionnaires et agents publics durant les trois premiers mois en cas d'arrêt maladie ordinaire ou de congé maladie, à compter du 1er mars 2025
Finances — Amortissement des immobilisations corporelles dans le cadre de l'instruction budgétaire et comptable M57 (abroge et remplace la délibération n° 2021/12/04 du conseil d'administration en dat
Finances — Amortissement des immobilisations corporelles dans le cadre des instructions budgétaires et comptables M57 et M22 (abroge et remplace la délibération n° 2021/12/02 du conseil d'administrati
Finances — Budget primitif - Exercice 2025
Finances — Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025
Finances — Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025
Finances — Compte administratif - Exercice 2024
Finances — Compte administratif - Exercice 2024
Finances — Compte de gestion - Exercice 2024
Finances — Compte de gestion - Exercice 2024
Personnel — Modification de l'organigramme du CIAS par redéploiement d'un poste d'aide à domicile à temps complet vers un poste d'assistant de prévention à temps complet rattaché à la direction et mis
Action sociale — Convention de partenariat entre l'association 'Graines de soleil' et le CIAS pour la mise en place d'ateliers de prévention et de fourniture de paniers bio - Année 2025
Action sociale — Convention de réservation entre l'association 'Vivacité' et le CIAS - Années 2025 à 2027
Finances — Attribution d'une subvention à l'Association pour la promotion et l'organisation du réseau de santé Ouest Etang de Berre (APO.R.S.OEB) - Exercice 2025
Personnel — Règlement de la formation professionnelle des agents du CIAS, applicable au 1er mai 2025
Personnel — Modification de l'organigramme par redéploiement d'un poste d'aide-cuisinier à temps complet du club-resto Jourde vers le club-resto Charles Moulet à compter du 1er mai 2025
Finances — Attribution d'une subvention à l'association 'L'APPART - Un bail pour tous' - Exercice 2025
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