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CM

7 avril 2025

Martigues 18 délibérations

18

délibérations

11

Finances & Budget

4

Social & Santé

2

Ressources humaines

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Délibérations (18)

Finances & Budget 11 délibérations
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Finances — Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association 'Université Martégale du temps libre' - Exercice 2025

25

Finances — Maintien de la rémunération des fonctionnaires et agents publics durant les trois premiers mois en cas darrêt maladie ordinaire ou de congé maladie, à compter du 1er mars 2025

25

Finances — Amortissement des immobilisations corporelles dans le cadre de linstruction budgétaire et comptable M57 (abroge et remplace la délibération n° 2021/12/04 du conseil dadministration en dat

25

Finances — Amortissement des immobilisations corporelles dans le cadre des instructions budgétaires et comptables M57 et M22 (abroge et remplace la délibération n° 2021/12/02 du conseil dadministrati

25

Finances — Budget primitif - Exercice 2025

25

Finances — Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025

25

Finances — Affectation des résultats de l'exercice 2024 au budget primitif 2025

25

Finances — Compte administratif - Exercice 2024

25

Finances — Compte administratif - Exercice 2024

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Finances — Compte de gestion - Exercice 2024

25

Finances — Compte de gestion - Exercice 2024

Social & Santé 4 délibérations
25

Personnel — Modification de lorganigramme du CIAS par redéploiement d'un poste d'aide à domicile à temps complet vers un poste dassistant de prévention à temps complet rattaché à la direction et mis

25

Action sociale — Convention de partenariat entre l'association 'Graines de soleil' et le CIAS pour la mise en place dateliers de prévention et de fourniture de paniers bio - Année 2025

25

Action sociale — Convention de réservation entre l'association 'Vivacité' et le CIAS - Années 2025 à 2027

25

Finances — Attribution d'une subvention à l'Association pour la promotion et l'organisation du réseau de santé Ouest Etang de Berre (APO.R.S.OEB) - Exercice 2025

Ressources humaines 2 délibérations
25

Personnel — Règlement de la formation professionnelle des agents du CIAS, applicable au 1er mai 2025

25

Personnel — Modification de lorganigramme par redéploiement d'un poste d'aide-cuisinier à temps complet du club-resto Jourde vers le club-resto Charles Moulet à compter du 1er mai 2025

Urbanisme & Travaux 1 délibération
25

Finances — Attribution d'une subvention à l'association 'LAPPART - Un bail pour tous' - Exercice 2025

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