19 décembre 2024
10
délibérations
5
Ressources humaines
3
Social & Santé
2
Finances & Budget
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Personnel — Créations et suppressions d'emplois suite à une proposition de promotion interne, applicable au 1er janvier 2025
Personnel — Nouvelle mise à jour de certaines dispositions du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à lexpertise et à lengagement professionnel (RISEEP) mis en place par la délibérat
Personnel — Majoration des heures complémentaires des agents nommés dans des emplois à temps non complet applicable au 1er janvier 2025
Personnel — Modification du règlement de gestion du temps de travail applicable au 1er janvier 2025
Personnel — Fixation des modalités dindemnisation du compte épargne temps (CET) et indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité, applicable au 1er janvier 2025
Administration générale — Convention de partenariat entre l'association ' Université martégale du temps libre ' (UMTL) et le CCAS - Années 2025 à 2027. Abroge et remplace la délibération 24-020 du co
Administration générale — Petits travaux dadaptation - Convention de partenariat entre l'association Soliha Provence, la Ville de Martigues et CCAS
Personnel — Gestion des activités du comité social - Convention de partenariat entre le comité social du personnel du Pays de Martigues et le CCAS - Années 2025 à 2027
Finances — Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement dans lattente du vote du budget de l'exercice 2025
Finances — Décision modificative n°1 - Exercice 2024
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