16 décembre 2024
10
délibérations
4
Ressources humaines
4
Finances & Budget
1
Autres decisions
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (10)
Personnel — Modification du règlement de gestion du temps de travail applicable au 1er janvier 2025
Personnel — Fixation des modalités dindemnisation du compte épargne temps (CET) et indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité, applicable au 1er janvier 2025
Personnel — Modification de lorganigramme général du CIAS au 1er janvier 2025
Personnel — Créations et suppressions d'emplois suite à des avancements de grade, à compter du 1er janvier 2025
Finances — Admissions en non-valeur - Exercice 2024
Finances — Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement dans lattente du vote du budget de l'exercice 2025
Finances — Attribution de subventions du budget principal aux budgets annexes - Exercice 2024
Finances — Décision modificative n°2 - Exercice 2024
Administration générale — Convention - cadre de partenariat entre la Commune de Martigues et le CIAS Années 2025 à 2030
Personnel — Gestion des activités du comité social - Convention de partenariat entre le comité social du personnel du Pays de Martigues et le CIAS - Années 2025 à 2027
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