CM

16 décembre 2024

Martigues 10 délibérations

10

délibérations

4

Ressources humaines

4

Finances & Budget

1

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Administration générale - Convention - cadre de partenariat entre la Commune de Martigues et le CIAS Années 2025 à 2030 - Personnel - Modification du règlement de gestion du temps de travail applicable au 1er janvier 2025. - Personnel - Fixation des modalités d'indemnisation du compte épargne temps (CET) et indemnisation des congés annuels non - Personnel - Gestion des activités du comité social - Convention de partenariat entre le comité social du personnel du Pa - Personnel - Modification de l'organigramme général du CIAS au 1er janvier 2025 - Personnel - Créations et suppressions d'emplois suite à des avancements de grade, à compter du 1er janvier 2025 - Finances - Admissions en non-valeur - Exercice 2024 - Finances - Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement dans l'attente du vote du budget de l'ex - Finances - Attribution de subventions du budget principal aux budgets annexes - Exercice 2024 - Finances - Décision modificative n°2 - Exercice 2024
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Délibérations (10)

👥 Ressources humaines 4 délibérations
24

Personnel — Modification du règlement de gestion du temps de travail applicable au 1er janvier 2025

24

Personnel — Fixation des modalités dindemnisation du compte épargne temps (CET) et indemnisation des congés annuels non pris en cas de cessation définitive d'activité, applicable au 1er janvier 2025

24

Personnel — Modification de lorganigramme général du CIAS au 1er janvier 2025

24

Personnel — Créations et suppressions d'emplois suite à des avancements de grade, à compter du 1er janvier 2025

💶 Finances & Budget 4 délibérations
24

Finances — Admissions en non-valeur - Exercice 2024

24

Finances — Engagement, liquidation et mandatement des dépenses d'investissement dans lattente du vote du budget de l'exercice 2025

24

Finances — Attribution de subventions du budget principal aux budgets annexes - Exercice 2024

24

Finances — Décision modificative n°2 - Exercice 2024

📄 Autres decisions 1 délibération
24

Administration générale — Convention - cadre de partenariat entre la Commune de Martigues et le CIAS Années 2025 à 2030

❤️ Social & Santé 1 délibération
24

Personnel — Gestion des activités du comité social - Convention de partenariat entre le comité social du personnel du Pays de Martigues et le CIAS - Années 2025 à 2027

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