Conseil municipal du 2024-10-18

VŒU POUR LA LIBÉRATION DE Paul WATSON (Déposé en Mairie le 14 octobre 2024 par M. GRIMAUD)

COMMERCES — DÉROGATIONS EXCEPTIONNELLES DE LA COMMUNE DE MARTIGUES POUR L'ANNÉE 2025 AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIÉS PAR APPLICATION DE LA LOI N° 2015-990 DU 6 AOUT 2015 POUR LA CROISSANCE

RAPPORT ÉCRIT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTE PUBLIQUE LOCALE TOURISTIQUE ET ÉVÈNEMENTIELLE (SPL.TE) ET RAPPORT D'ACTIVITÉS DE L'

MANDAT SPÉCIAL — 106ème CONGRÈS DES MAIRES ET DES PRÉSIDENTS D'INTERCOMMUNALITÉ DE FRANCE A PARIS DU 19 AU 21 NOVEMBRE 2024 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Henri CAMBESSEDES, PREMIER ADJOINT AU MAIRE - REMB

MOTION POUR UN RÉFÉRENDUM LOCAL SUR LE SPORT (Déposée en Mairie le 14 octobre 2024 par M. GRIMAUD)

COMMANDE PUBLIQUE — ADHÉSION GRATUITE DE LA COMMUNE AUPRÈS DE LA CENTRALE D'ACHAT DU TRANSPORT PUBLIC (CATP)

FONCIER — BOULEVARD LOUISE MICHEL - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D’UN BOX D’ACCUEIL AU SEIN DE L’ESPACE SANTÉ AUTONOMIE AU PROFIT DU COMITÉ DÉPARTEMENTAL DES OFFICES MUNICIPAUX DES SPORTS (CDOMS

SPORTS — PALMARES SPORTIF - ATTRIBUTION DE BONS D'ACHAT AUX ATHLÈTES - ANNÉE 2024

CULTURE — DÉPOT TEMPORAIRE ET MISE EN VALEUR DE TROIS ŒUVRES MONUMENTALES EN ACIER AU JARDIN DE LA RODE ET A LA POINTE SAN-CRIST - NOUVELLES CONVENTIONS SUITE A CHANGEMENT DE PROPRIÉTAIRE DES OEUVRES

FONCIER — PARADIS-EST - ENSEMBLE IMMOBILIER 'LE BATEAU BLANC' - BATIMENT C - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET MÉTIERS

FONCIER — SAINT-LAZARE - ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AI N° 429 PAR LA COMMUNE AUX CONSORTS R

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS DE LA DIRECTION DES RESSOURCES HUMAINES (Abrogation de la délibération n° 22-336 du Conseil Municipal du 9 décembre 2022)

RAPPORT ÉCRIT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTE ANONYME D’ÉCONOMIE MIXTE D’ORGANISATION ET DE GESTION DES ÉQUIPEMENTS TOURISTIQUES

RAPPORT ÉCRIT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE LOCALE 'MARITIMA MEDIAS' - EXERCICE 2023

RAPPORT ÉCRIT DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE MARTIGUES 'SEMIVIM' - EXERCICE 2023

FINANCES — LA COURONNE - ORGANISATION DE LA 'FETE DES SORCIÈRES' LE 31 OCTOBRE 2024 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET A L'ASSOCIATION 'COMITÉ DES FETES DE LA COURONNE'

VŒU POUR LA RÉVISION DU PROJET DE LOI DE FINANCES ET DU PROJET DE LOI DE FINANCEMENT DE LA SÉCURITE SOCIALE POUR L'ANNÉE 2025

HABITAT ET LOGEMENT — CANTO-PERDRIX - PRET A USAGE D'UNE PARTIE DE LA PARCELLE PRIVÉE CADASTRÉE SECTION AY N° 0396 POUR LA CRÉATION D'UN JARDIN FAMILIAL - CONVENTION CDC HABITAT SOCIAL / COMMUNE - ANN

SÉCURITE / PRÉVENTION — PROJET 'PRÉVENIR LES CONDUITES ADDICTIVES DES JEUNES ET LEUR IMPLICATION DANS LES TRAFICS' - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET - AVENANT N° 2024-01 A LA CONVENTION TRIENNA

CULTURE — MUSÉE ZIEM - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE SIX ŒUVRES D'ART DU PEINTRE Fernand SALKIN AUPRÈS D'UN PARTICULIER - CONVENTION D’ACQUISITION COMMUNE / MADAME Mireille ROBIN

FONCIER — ISTRES - BOUCASSON VILLAGE - RÉITERATION DE LA CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE ET DE TRÉFONDS POUR L’ALIMENTATION HTA SOUTERRAINE 20KV DU POSTE DE SECOURS TV DE LA BASE AÉRIENNE N° 125 D

PERSONNEL — RECRUTEMENT D’UN SALARIÉ DOCTORANT DU CNAM DANS LE CADRE D’UNE CONVENTION INDUSTRIELLE DE FORMATION PAR LA RECHERCHE (CIFRE) AUPRÉS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE HABITAT URBANISME POLI

PETITE ENFANCE — FONDS PUBLICS ET TERRITOIRES - PROJETS INNOVANTS - CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT COMMUNE / CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES-DU-RHONE (CAF 13) POUR LA PÉRIODE 202

PETITE ENFANCE — MISE A JOUR DU RÈGLEMENT DE FONCTIONNEMENT DES ÉTABLISSEMENTS ET SERVICES D’ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) PORTANT APPROBATION DE DIVERSES MODIFICATIONS (Abrogation à la délibération

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION - DIRECTION ÉDUCATION ENFANCE - SERVICE PETITE ENFANCE (Abrogation de la délibération n° 24-117 du Co

PERSONNEL — RECOURS AU DISPOSITIF DU CONTRAT D’APPRENTISSAGE -ANNÉES SCOLAIRES 2024/2025 ET 2025/2026 - MODALITÉS D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT