Conseil municipal du 2024-11-18

Martigues 18 novembre 2024 10 délibérations
Document source

10

délibérations

5

Social & Santé

3

Finances & Budget

2

Autres decisions

Résumé

Synthèse

10 délibérations - Déontologie : adhésion du CIAS à la mission d'assistance et de conseil proposée par le Centre de gestion des Bouches-du- - Aides sociales: microcrédit - convention de partenariat entre le Crédit municipal de Marseille et le CIAS - Années 2025 - Finances : convention partenariale entre le Service de gestion comptable (SGC) d'Istres et le CIAS relative au recouvrem - Finances : décision modificative n°1 - Exercice 2024 - Adhésion du CCAS à la mission d'assistance et de conseil proposée par le Centre de gestion des Bouches du Rhône (CDG 13) - Modification de l'organigramme par redéploiement d'un poste d'aide-cuisinier et modification du temps de travail - Aides sociales obligatoires : Conclusion d'une convention de subvention de fonctionnement entre le département des Bouch - Aides sociales obligatoire : Conclusion d'une convention de subvention de fonctionnement entre le Département des Bouche - Finances : convention partenariale entre le Service de gestion comptable (SGC) d'Istres et le CCAS relative au recouvrem - Finances : versement d'une avance sur subvention de l'exercice 2025 à l'association 'Université martégale du temps libre

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Délibérations (10)

❤️ Social & Santé 5 délibérations
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Aides sociales: microcrédit — convention de partenariat entre le Crédit municipal de Marseille et le CIAS - Années 2025 à 2027

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Adhésion du CCAS à la mission d'assistance et de conseil proposée par le Centre de gestion des Bouches du Rhône (CDG 13) et désignation du référent déontologue de l'élu local- Convention CCAS / CDG 13

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Aides sociales obligatoires : Conclusion d'une convention de subvention de fonctionnement entre le département des Bouches du Rhône et le CCAS - Exercice 2024

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Aides sociales obligatoire : Conclusion d'une convention de subvention de fonctionnement entre le Département des Bouches du Rhône et le CCAS - Exercice 2023 Abroge et remplace la délibération n°24-0

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Finances : convention partenariale entre le Service de gestion comptable (SGC) d'Istres et le CCAS relative au recouvrement amiable et contentieux - Année 2025

💶 Finances & Budget 3 délibérations
24

Finances : convention partenariale entre le Service de gestion comptable (SGC) d'Istres et le CIAS relative au recouvrement amiable et contentieux - Année 2025

24

Finances : décision modificative n°1 — Exercice 2024

24

Finances : versement d'une avance sur subvention de l'exercice 2025 à l'association 'Université martégale du temps libre' (UMTL)

📄 Autres decisions 2 délibérations
24

Déontologie : adhésion du CIAS à la mission d'assistance et de conseil proposée par le Centre de gestion des Bouches-du-Rhône (CDG 13) et désignation du référent déontologue de l'élu local Convention

24

Modification de l'organigramme par redéploiement d'un poste d'aide-cuisinier et modification du temps de travail

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