Conseil municipal du 2024-09-23
8
délibérations
4
Social & Santé
3
Autres decisions
1
Sécurité
Synthèse
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Hébergement d'urgence : convention de partenariat entre Clair Hôtel et le CIAS - Années 2024 à 2027.
Epicerie sociale et solidaire : fin anticipée de la convention de partenariat conclue entre l'Association pour le développement local du Pays de Martigues (APDL) et le CIAS au titre de l'année 2024.
Santé — Ateliers ' Bon usage du médicament ': convention de partenariat entre l'association Pharm@home et le CIAS - Année 2024
Risque prévoyance : conclusion d'une convention CDG 13/ Collecteam - Allianz Vie/ CCAS - Années 2025 à 2031
Contrôle de légalité : transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité. Changement d'opérateur à compter du 1er janvier 2025 - Avenant n°3 à la convention entre la Préfectu
Contrôle de légalité : transmission par voie électronique des actes soumis au contrôle de légalité - Changement d'opérateur à compter du 1er janvier 2025 - Avenant n° 3 à la convention entre la Préfec
Régie 701 — vente de repas et de boissons : mise en place d'une pénalité de 5 euros sur facture en cas de perte de la carte usager
Risque prévoyance : conclusion d'une convention CDG 13/ Collecteam-Allianz-Vie / CIAS Année 2025 à 2031
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