19 septembre 2024
37
délibérations
11
Urbanisme & Travaux
8
Environnement
6
Enfance & Jeunesse
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Délibérations (37)
Parc de Figuerolles — Centre Équestre Municipal - Cession A Titre Gratuit D'équidés - Convention-Type Commune de Martigues / Divers Acquéreurs
CULTURE — ACQUISITION PAR LA COMMUNE DUNE ŒUVRE D'ART CONTEMPORAINE INTITULÉE 'RÉVÉLATION' DE LARTISTE PLASTICIENNE Nausicaa FAVART AMOUROUX - CONVENTION DACQUISITION COMMUNE / Nausicaa FAVART AMO
URBANISME — PROJET DE SCHÉMA DE COHÉRENCE TERRITORIALE (SCoT) ARRETÉ PAR LA MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
Foncier — le Grès - Désaffectation et Déclassement d'Une Partie du Domaine Public et Cession par la Commune A Madame J G
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Foncier — Ferrières - Rayettes Ouest / Réveilla - Opération “adret de Saint-Macaire” - Avenant N° 6 au Traité de Concession d'Aménagement Commune / Semivim Portant Prorogation de la Durée de la Conces
Foncier — Ferrières - Rayettes Ouest / Réveilla - Opération “adret de Saint-Macaire” - Approbation du Compte-Rendu Financier de L'opération Concédée par la Commune A la Semivim - Exercice 2023
Foncier — Jonquieres Rive Sud du Canal de Caronte - Rue Claude Chappe - Cabane A Filet N° 2 - Mise A Disposition A Titre Gratuit de Locaux Partagés par la Commune au Profit de l'Association 'Team Surf
Foncier — Jonquieres Rive Sud du Canal de Caronte - Rue Claude Chappe - Cabane A Filet N° 2 - Mise A Disposition A Titre Gratuit de Locaux Partagés par la Commune au Profit de l'Association 'Fanfare D
Foncier — Carro - Rue du Marin Blanc - Abrogation de la Déliberation N° 22-100 du Conseil Municipal du 25 Mars 2022 Suite A la Renonciation de la Rétrocession de la Parcelle Communale Cadastrée Sectio
Foncier — le Sémaphore-Baumaderie-La Sausse - Retrait de la Déliberation N° 23-047 du Conseil Municipal du 9 Mars 2023 - Acquisition des Parcelles Cadastrées Section Pn N° 27, Pb N° 53 et Ps N° 31 en
Environnement — Adhésion de la Commune Auprès du Département des Bouches-Du-Rhône A la Charte dEngagement pour le Plan dAccélération pour la Transition Écologique (pacte) - Années 2023/2028
Commande Publique — Restauration Collective - Fabrication et Conditionnement de Plateaux Repas pour le Portage des Repas A Domicile - Lot N° 1 - Confection de Repas Contrat N° 23s0300100 - Avenant N°
CULTURE — MUSÉE ZIEM - DÉPÔT D'UNE ŒUVRE DE Jean-Baptiste OLIVE 'L'île Maire, Rade de Marseille' AU MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MARSEILLE POUR UNE DURÉE DUNE ANNÉE A COMPTER DU 1er OCTOBRE 2024 - CONVENT
Foncier — Paradis Est - Ensemble Immobilier 'le Bateau Blanc' - Résiliation Amiable des Baux - Convention Commune / Seml 'Maritima Medias'
Foncier — Réveilla - Acquisition par la Commune de la Parcelle Cadastrée Section Bn N° 454 en Zone Naturelle Protégée (np) Auprès de la Safer Paca
Foncier — Vallon de L'euré - Création D'une Servitude pour L'extension du Réseau D'alimentation en Électricité des Propriétés S sur la Parcelle Communale Cadastrée Section Or N° 133 au Profit de la So
MANDAT SPÉCIAL — CLASSES DENVIRONNEMENT A ANCELLE (HAUTES-ALPES) - DÉSIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION - OCTOBRE 2024
Finances — Budget Principal - Route de Saint-Macaire - Opération 'Vallon Nature' - Acquisition en Vefa de 54 Logements Locatifs Intermediaires (lli) - Modification de la Deliberation N° 24-177 du Cons
ENVIRONNEMENT — PARC DE FIGUEROLLES 'Paul LOMBARD' - FERME PÉDAGOGIQUE - RÉALISATION DATELIERS DE MÉDIATION ANIMALE AUPRÈS DENFANTS EN SITUATION DE HANDICAP - ANNÉES 2023/2025 - AVENANT N° 1 A LA CO
Jeunesse — Programme de Sensibilisation A la Culture de Paix - Convention de Partenariat Commune / Fondation du Camp des Milles, Mémoire et Éducation - Années 2024/2027
Jeunesse — Accueil de Jeunes 14/17 Ans - Prestation de Service Accueil de Loisirs sans Hébergement (alsh) pour L'accueil dAdolescents - Avenant A la Convention D'objectifs et de Financement Commune /
Vacances Loisirs — Accueil de Loisirs sans Hébergement (alsh) - Activités des Temps Périscolaires - Avenant A la Convention D'objectifs et de Financement Commune / Caisse D'allocations Familiales des
Vacances — Loisirs - Accueil de Loisirs sans Hébergement (alsh) sur Fonds Locaux - Participation de la Caisse dAllocations Familiales des Bouches-Du-Rhône (CAF 13) dans le Cadre de lAide aux 'Loisirs
Petite Enfance — Paradis Saint-Roch - Bâtiment 'le Coteau' - Relais Petite Enfance (rpe) - Renouvellement de la Convention de Partenariat Commune de Martigues / Commune de Châteauneuf-Les-Martigues /
Sports — Participation Financière de la Région Sud Provence-Alpes Côte-D'azur aux Frais d'Utilisation des Équipements Sportifs Municipaux par les Lycees - Convention Commune / Région Sud Paca - Année
SPORTS — GRAND PARC DE FIGUEROLLES Paul L'OMBARD - ORGANISATION DE LA 9ème EDITION DE L'ENDURO D'ES MINOTS L'ES 5 ET 6 OCTOBRE 2024 - ATTRIBUTION D'UNE S'UBVENTION DE PROJET PAR LA C'OMMUNE A L'ASSOCIATION
Sports — Attribution de la Subvention de Projet - Avenant N° 2024-02 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Rugby Club' - Année 2024
Sécurite / Prévention — Projet 'Prévenir les Conduites Addictives des Jeunes et Leur Implication dans les Trafics en Développant la Cohésion Sociale A L'échelle du Quartier de Canto-perdrix' - Modific
Vacances Loisirs — Accueil de Loisirs sans Hébergement (alsh) - Activités des Temps Extrascolaires - Avenant A la Convention D'objectifs et de Financement Commune / Caisse D'allocations Familiales des
Marchés dApprovisionnement — Commerces Non Sédentaires - Modification de L'article 14 Intitule 'Propreté sur les Marchés' du Règlement Général des Marchés dApprovisionnement de la Commune A Compter
CONTRÔLE DE LÉGALITÉ — TÉLÉTRANSMISSION PAR VOIE ÉLECTRONIQUE DES ACTES SOUMIS AU CONTRÔLE DE LÉGALITÉ - CHANGEMENT DOPÉRATEUR A COMPTER DU 1er JANVIER 2025 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION COMMUNE / P
PERSONNEL — ADHÉSION DE LA COMMUNE A LA NOUVELLE CONVENTION DE PARTICIPATION SOUSCRITE PAR LE CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES BOUCHES-DU-RHÔNE (CDG 13) POUR LE RISQUE PRÉVOYANCE A COMPTER DU 1er
Conseil Municipal — Mandat 2020/2026 - Modification de la C'omposition des Commissions Municipales 'Administration Générale et Finances', 'Ville D'urable', 'Ville Innovante' S'uite A la D'émission D'un Co
Communication et Débat sur le Rapport dObservations Définitives et SA Réponse de la Chambre Régionale des Comptes de Provence-Alpes-Cote dAzur sur la Gestion de la Commune de Martigues A Compter de
Mandat Spécial — Fédération Nationale des Collectivités Territoriales pour la Culture (fncc) - Réunions A Paris entre Septembre et Décembre 2024 et Salon des Maires - Désignation de Monsieur Florian S
FINANCES — ÉVÈNEMENTIEL/COMMUNICATION - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE DIVERS ESPACES DE LA HALLE DE MARTIGUES AU CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES LE 12 NOVEMBRE 2024 DANS LE CADRE DE SON 50ème
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