CM

24 juin 2024

Martigues 16 délibérations

16

délibérations

4

Finances & Budget

3

Autres decisions

2

Social & Santé

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Délibérations (16)

Finances & Budget 4 délibérations
24

Téléassistance : Evolution de la tarification du Service d'aide et daccompagnement à domicile (SAAD) applicable au 1er août 2024

24

Portage de repas — révision de la tarification à compter du 1er août 2024 Abroge et remplace la délibération n°24-016 du conseil dadministration du 8 avril 2024

24

Régie 702 — Evolution du tarif du carton de loto en clubs séniors à compter du 1er septembre 2024. Abroge et remplace la délibération n°24-024 en date du 8 avril

24

Régie 701 — Evolution du tarif des repas en clubs-resto à compter du 1er septembre 2024- Abroge et remplace la délibération n°24-023 en date du 8 avril 2024

Autres decisions 3 délibérations
24

Mise à jour de la charte 'Télétravail 'au 1er septembre 2024

24

Modification de lorganigramme par redéploiement de poste au 1er juillet 2024

24

Mise à jour de la charte 'Télétravail' au 1er septembre 2024

Social & Santé 2 délibérations
24

Convention de mise a disposition de personnel du C'IAS vers le CCAS de la commune de Port-de-Bouc applicable au 1er j'uillet 2024 Abroge et remplace la délibération n°2013/07/13 du 4 j'uillet 2013

24

Actualisation du règlement intérieur des aides sociales facultatives, applicable au 1er juillet 2024 (abroge et remplace la délibération n° 23-029 du conseil d'administration en date du 15 mai 2023)

Vie associative 2 délibérations
24

Convention de partenariat entre la commune de Port de Bouc et le CIAS du Pays de Martigues - Années 2024 à 2027

24

Convention de partenariat entre l'association pour le développement du Pays de Martigues (APDL) et le CIAS - Période du 1er mars 2024 au 28 février 2025

Ressources humaines 2 délibérations
24

Téléassistance : Renouvellement de la convention du dispositif 'Quiétude 13 'entre le Département des Bouches du Rhône et le CIAS du Pays de Martigues- Année 2024 à 2028

24

Recrutement du personnel vacataire taux de rémunération par activité applicable au 1er septembre 2024- Abroge et remplace la délibération n°23-018 du conseil dadministration en date du 20 octobre 2

Urbanisme & Travaux 2 délibérations
24

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association _ LAppart - un bail pour tous _ - Exercice 2024

24

Conventions de partenariat entre le Département des Bouches du Rhône et le C'IAS du pays de Martigues pour la mise en œuvre d'actions d'accompagnement s'ocioéducatif l'ié au logement (mesures ASELL) aupr

Environnement 1 délibération
24

Approbation du nouveau règlement de gestion des temps de travail applicable au 1er juillet 2024

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