Conseil municipal du 2024-06-24
16
délibérations
4
Autres decisions
4
Finances & Budget
2
Social & Santé
Synthèse
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Débloquer le résumé IADélibérations (16)
Mise à jour de la charte 'Télétravail 'au 1er septembre 2024
Téléassistance : Renouvellement de la convention du dispositif 'Quiétude 13 'entre le Département des Bouches du Rhône et le CIAS du Pays de Martigues- Année 2024 à 2028
Modification de l'organigramme par redéploiement de poste au 1er juillet 2024
Mise à jour de la charte 'Télétravail' au 1er septembre 2024
Téléassistance : Evolution de la tarification du Service d'aide et d'accompagnement à domicile (SAAD) applicable au 1er août 2024
Portage de repas — révision de la tarification à compter du 1er août 2024 Abroge et remplace la délibération n°24-016 du conseil d'administration du 8 avril 2024.
Régie 702 — Evolution du tarif du carton de loto en clubs séniors à compter du 1er septembre 2024. Abroge et remplace la délibération n°24-024 en date du 8 avril
Régie 701 — Evolution du tarif des repas en clubs-resto à compter du 1er septembre 2024- Abroge et remplace la délibération n°24-023 en date du 8 avril 2024
Convention de mise a disposition de personnel du CIAS vers le CCAS de la commune de Port-de-Bouc applicable au 1er juillet 2024 Abroge et remplace la délibération n°2013/07/13 du 4 juillet 2013.
Actualisation du règlement intérieur des aides sociales facultatives, applicable au 1er juillet 2024 (abroge et remplace la délibération n° 23-029 du conseil d’administration en date du 15 mai 2023)
Convention de partenariat entre la commune de Port de Bouc et le CIAS du Pays de Martigues - Années 2024 à 2027
Convention de partenariat entre l'association pour le développement du Pays de Martigues (APDL) et le CIAS - Période du 1er mars 2024 au 28 février 2025
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association _ L'Appart - un bail pour tous _ - Exercice 2024
Conventions de partenariat entre le Département des Bouches du Rhône et le CIAS du pays de Martigues pour la mise en œuvre d'actions d'accompagnement socioéducatif lié au logement (mesures ASELL) aupr
Approbation du nouveau règlement de gestion des temps de travail applicable au 1er juillet 2024
Recrutement du personnel vacataire taux de rémunération par activité applicable au 1er septembre 2024- Abroge et remplace la délibération n°23-018 du conseil d'administration en date du 20 octobre 2
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