CM

28 juin 2024

Martigues 35 délibérations

35

délibérations

6

Urbanisme & Travaux

6

Enfance & Jeunesse

6

Social & Santé

Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.

Délibérations (35)

Urbanisme & Travaux 6 délibérations
24

Voirie — Déplacements Quartiers de Carro, Croix-Sainte, Ferrières, Saint-Jean - Nouvelles Dénominations de Voies

24

Foncier — Ferrières - Saint-Macaire - Reconstruction Délocalisée du Collège Marcel Pagnol - Avenant N° 1 A la Convention Commune / Département Portant sur la Mise A Disposition et la Prise de Possessi

24

Foncier — Geine Verte / les Hubacs de Courrouche / les Mignardes - Création D'une Servitude de Tréfonds et de Passage au Profit de la Société du Canal de Provence (scp) - Convention de Servitudes Comm

24

Politique Fonciere — Convention-Cadre Habitat A Caracteres Multi-Sites Metropole Aix-Marseille Provence (amp) / Etablissement Public Foncier Regional (epfr) 2024 / 2029 Axes Prioritaires de la Stratég

24

FONCIER — FERRIÈRES - THOLON - CESSION PAR LA COMMUNE DE LEMPRISE FONCIÈRE CADASTRÉE SECTION AZ N° 410 DU LYCÉE Paul LANGEVIN A LA RÉGION SUD PROVENCE-ALPES-CÔTE -DAZUR

24

URBANISME — TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITÉ EXTÉRIEURE REPOSANT SUR LES DISPOSITIFS PUBLICITAIRES LES ENSEIGNES ET LES PRÉENSEIGNES - ACTUALISATION DES TARIFS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

Enfance & Jeunesse 6 délibérations
24

Enseignement — Renouvellement de lOrganisation de la Semaine de 4 Jours dans les Écoles Maternelles et Élémentaires Publiques A Compter de la Rentrée Scolaire 2024/2025

24

Enseignement — Mise en Oeuvre de lObligation Scolaire pour Tous les Enfants Agés de 3 A 16 Ans - Convention de Partenariat dÉchange de Données Commune / Caisse dAllocations Familiales des Bouches-

24

Personnel — Règlement de Gestion du Temps de Travail - Direction Éducation Enfance - Service Enseignement - Modifications Relatives au Temps de Travail Dérogatoire de lÉquipe des Agents Territoriaux

24

Personnel — Règlement de Gestion du Temps de Travail - Direction Éducation Enfance - Services Activités Péri et Post Scolaires et Vacances Loisirs - Modifications Relatives au Temps de Travail Dérogat

24

Personnel — Règlement de Gestion du Temps de Travail - Direction Éducation Enfance - Services Activités Péri et Post Scolaires - Modifications Relatives au Temps de Travail Dérogatoire de lÉquipe Tec

24

Finances — Recensement de la Population - Conditions Générales de Préparation et dExécution de lEnquête 'Familles 2025' - Convention Commune / Ministère de l'Économie, des Finances et de la Souverai

Social & Santé 6 délibérations
24

Prévention — Sécurite - Échange dInformations entre la Commune et le Parquet dAix-en-provence - Protocole Commune / Parquet du Tribunal Judiciaire dAix-en-provence

24

FONCIER — FERRIÈRES - BOULEVARD LOUISE MICHEL - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D'UN BOX D'ACCUEIL AU SEIN DE L'ESPACE SANTÉ AUTONOMIE A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2024 - CONVENTION COMMUNE / ASSOCI

24

FONCIER — FERRIÈRES - BOULEVARD LOUISE MICHEL - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT D'UN BUREAU AU SEIN DE L'ESPACE SANTÉ AUTONOMIE A COMPTER DU 1er JUILLET 2024 - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'LE

24

Foncier — Quartier de L'ile - 3 Place Mirabeau - Attribution D'une Subvention D'équilibre - Bail A Réhabilitation Commune / Coopérative 'Soliha Méditerranee Batisseur de Logements D'insertion'

24

FINANCES — TOURISME - TAXE DE SÉJOUR - ACTUALISATION DES TARIFS POUR LES HÉBERGEMENTS CLASSÉS ET FIXATION DU TAUX POUR LES HÉBERGEMENTS NON CLASSÉS A COMPTER DU 1er JANVIER 2025

24

Habitat — Politique D'insertion pour le Logement - Contribution Financiere de la Commune au Fonds de Solidarité pour le Logement (fsl), Conjointement Géré par le Département des Bouches-Du-Rhône et la

Autres decisions 3 délibérations
24

SERVICE 'VACANCES — LOISIRS' - ANCELLE (Hautes-Alpes) GESTION ET EXPLOITATION DU CENTRE DE VACANCES 'La Martégale - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR AFFERMAGE COMMUNE / FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES DU

24

Littoral — Ports de Plaisance de lIle, de Ferrieres et des Zones de Mouillage et D'équipements Légers des Laurons et des Tamaris Delegation de Service Public Commune / Semovim Annees 2014 A 2023 Rapp

24

MANDAT SPÉCIAL — VISITES DES CENTRES DE VACANCES - SÉJOURS ÉTÉ 2024 - DÉSIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION

Environnement 3 délibérations
24

Environnement et Développement Durable — Gestion des Déchets - Redevance Spéciale Spécifique aux Déchets Communaux - Convention Commune / Métropole Aix-Marseille Provence

24

Habitat et Logement — Route de Saint-Macaire - Opération 'Vallon Nature' - Convention de Réservation Commune / Société Dhlm 'Unicil' Consécutivement A la Garantie D'emprunt Accordée pour lAcquisitio

24

Finances — Budget Principal - Route de Saint-Macaire - Opération 'Vallon Nature' - Acquisition en Vefa de 54 Logements Locatifs Intermediaires (lli) - Demande de Garantie D'emprunt A Hauteur de 50 % F

Sport 3 délibérations
24

Sports — Mise A Disposition de la Piste Municipale de Karting - Convention Commune / Association 'Robert Grit Karting Handisport' -Années 2024 / 2025

24

Sports — Mise en Place dAnimations Sportives pour Enfants - Convention de Partenariat Commune / Centre Hospitalier de Martigues - Années 2024 / 2026

24

Sports — Jeux Olympiques et Para-Olympiques de Paris 2024 - Mise A Disposition du Stade Municipal de la Coudoulière - Entrainements des Équipes Nationale Masculine et Féminine de Football des États-Un

Ressources humaines 3 délibérations
24

Personnel — Création et Suppression des Emplois

24

PERSONNEL — MODIFICATIONS ET AJUSTEMENTS DE LA CHARTE RELATIVE AU TÉLÉTRAVAIL A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2024

24

PERSONNEL — RECRUTEMENT DE PERSONNEL VACATAIRE ET FIXATION DU TAUX DE RÉMUNÉRATION PAR ACTIVITÉ A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2024 (Abrogation de la délibération n°23-149 du Conseil Municipal en date du

Éducation 2 délibérations
24

C'ulture — Programme de Développement de l'Éducation Artistique et C'ulturelle (eac) - Convention de Partenariat Commune / D'irection Régionale des Affaires C'ulturelles (DRAC) / Académie d'Aix-marseille

24

Politique de la Ville — Contrat de Ville 2024 - Éducation au Droit et A la Citoyenneté - Attribution D'une Récompense aux Classes Lauréates des Collèges et des Lycées du Concours Citoyenneté 2024 - Co

Administration 1 délibération
24

ÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL PORTUAIRE DU PORT DÉPARTEMENTAL DE PÊCHE ET DE COMMERCE DE CARRO - MANDAT 2020/2026 (Abrogation de la délibération n° 20-149 du Conse

Vie associative 1 délibération
24

Manifestation — Ferrières - Organisation de la Manifestation 'les Italiennes' du 4 au 8 Septembre 2024 - Participation Financière de la Commune - Convention de Partenariat Commune / Chambre de Commerc

Culture & Patrimoine 1 délibération
24

CULTUREL — MÉDIATHÈQUE Louis ARAGON - ADHÉSION DE LA COMMUNE AU 'CLUB DES UTILISATEURS DU LOGICIEL ORPHÉE' (CUTO)

📬 Suivre Martigues

Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.