11 avril 2024

Sports — Attribution de la Subvention d'Investissement - Avenant N° 2024-02 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Sport Cyclisme' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association Sportive 'Martigues Volley Ball' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Cercle de Voile de Martigues' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Football Club de Martigues' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Sportive Martigues Sud' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Club Nautique de Martigues et de lEtang de Berre

Sports — Attribution de Subventions de Fonctionnement et de Projet - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Club Athletique de Croix-sainte' - Ann

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Aviron Club' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Tennis Club de Martigues' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Sports Loisirs Culture de Martigues' - Année 20

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Natation' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Sport Cyclisme' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Rugby Club' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Handball' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Sport Basket' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenantn° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association 'Martigues Sport Athlétisme' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement – Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association Sportive 'la Jeune Lance Martegale' - Année 2024

Sports — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2024/2026 Commune / Association Sportive 'les Rameurs Venitiens' - Année 2024

Finances — Station de Sainte-Anne - Attribution d'Une Subvention D'investissement par la Commune A la Société Nationale de Sauvetage en Mer (snsm) pour le Changement de 2 Moteurs de SA Vedette

Finances — Station de Carro - Attribution d'Une Subvention D'investissement pour lAchat D'un Navire de Sauvetage Hauturier de Catégorie 1 (nsh1) - Convention Commune / Societe Nationale de Sauvetage

C'ulture — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2022/2024 Commune / Association 'Cinema Renoir' - Année 2024

C'ulture — Attribution de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2022/2024 Commune / Association 'Maison des J'eunes et de la C'ulture' (MJC) - Anné

C'ulture — Attribution et Redéfinition Fiscale de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2022/2024 Commune / Association 'Théatre des S'alins - Scè

C'ulture — Attribution et Redéfinition Fiscale de la Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2022/2024 Commune / Association 'Théatre des S'alins - Scè

Tourisme — Office de Tourisme et des Loisirs de Martigues (otl)- Attribution D'une Contribution Financière pour L'exercice 2024 - Avenant N° 2 au Contrat de Gestion Commune / Sociéte Publique Locale T

Finances — Budget Principal de la Commune - Budget Primitif - Exercice 2024

Finances — Budget Principal de la Commune - Fiscalité Directe Locale Fixation du Taux des Taxes Locales - Exercice 2024

Finances — Budget Principal de la Commune - Affectation du Resultat de Fonctionnement - Exercice 2023

Finances — Budget Principal de la Commune - Compte Administratif - Exercice 2023

Finances — Budget Principal de la Commune - Compte de Gestion - Exercice 2023

Commande Publique Durable — Adhésion de la Commune A la Centrale D'achat du Numérique et des Télécoms (canut)

HABITAT ET LOGEMENT — OPÉRATION 'SAINT-MACAIRE' - CONVENTION DE RÉSERVATION COMMUNE / SA DHLM ERILIA CONSÉCUTIVEMENT AUX GARANTIES D'EMPRUNT (Abrogation de la délibération n°24-006 du Conseil Municip

Foncier — Jonquières - Cession par la Commune A la Société 'Cdc Habitat' D'une Parcelle Cadastrée Section Am N°196

Foncier — Jonquières et Canto-Perdrix - Acquisition par la Commune de Deux Emprises Foncières Auprès de la Société Électricité de France (EDF)

ENSEIGNEMENT — ÉCOLE Jean JAURÈS - LOGEMENT OCCUPÉ - EXONÉRATION EXCEPTIONNELLE DUN MOIS DE LOYER SUITE A DES DYSFONCTIONNEMENTS RELATIFS A SON HABITABILITÉ

Foncier — Bilan des Acquisitions et des Cessions Immobilieres Realisees sur le Territoire de la Commune Durant L'annee 2023

Foncier — Canto-Perdrix - Cession par la Commune A la SA dHlm 'Cdc Habitat Social' D'une Emprise Foncière Correspondant aux Parcelles Cadastrées Section Ay Nos 106, 107, 108, 109, 112 et 113 et Secti

Habitat — Politique D'insertion pour le Logement - Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 3 A la Convention 2022/2024 Commune / Union Locale 'Conféderation Générale du Logement (C

Sécurite / Prévention — Attribution d'Une Subvention de Projet - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2023/2025 Commune / Association de Prévention et de Réinsertion Sociale (ap

Sécurite / Prévention — Attribution d'Une Subvention de Projet - Avenant N° 2024-01 A la Convention Triennale de Partenariat 2022/2024 Commune / Association 'Addiction Méditerranee' - Année 2024

Personnel — Attribution de la Subvention de Fonctionnement et Actualisation de la Mise A Disposition de Personnel - Avenant N° 2024-01 A la Convention de Partenariat 2022/2024 Commune / Comite Social

Urbanisme — Compétence de la Police de la Publicité - Opposition de la Commune au Transfert Automatique de la Compétence A la Métropole Aix-Marseille-Provence

Funeraire — Régie Municipale des Pompes Funebres - Budget Primitif - Exercice 2024

Funeraire — Regie Municipale des Pompes Funebres - Affectation du Resultat de Fonctionnement - Exercice 2023

Funeraire — Regie Municipale des Pompes Funebres - Compte Administratif - Exercice 2023

Funeraire — Regie Municipale des Pompes Funebres - Compte de Gestion - Exercice 2023

Environnement et Développement Durable — Campagne de Stérilisation des Chats Errants - Convention Commune de Martigues / Fondation '30 Millions dAmis' - Année 2024

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DGA SERVICES A LA POPULATION - DIRECTION DES SERVICES CULTURELS - MÉDIATHEQUE LOUIS ARAGON (Abrogation de la délibération n° 22-241 du Conseil Municipal d

Mandat Special — Association des Villes et Pays D'art et Dhistoire des Sites et Cités Remarquables - Congres National A Angers les 13 et 14 Juin 2024 'Centres Anciens : Nouveaux Enjeux, Attractivité-

Finances — Canto-Perdrix - Transfert A la Commune des Résultats 2022 du Budget Annexe Métropolitain du Réseau de Chaleur Urbain de la Métropole

MOTION DE DEMANDE DE LIBÉRATION DE Mumia ABU JAMAL

Gestion des Plages — Surveillance des Baignades et des Activités Nautiques du Littoral et de L'étang-De-Berre - Mise A Disposition de Sapeurs Pompiers Surveillants de Baignade 2023 / 2025 - Convention

ENSEIGNEMENT — CARTE SCOLAIRE - OUVERTURES ET FERMETURES DE CLASSES DANS LE 1er DEGRÉ POUR LA RENTRÉE 2024/2025

C'ulture — Programmation de Résidences Artistiques 2024 - Convention de Partenariat Artistique au Tétrodon - Convention Commune de Martigues / Association 'par Ce Passage, Infranchi'

Manifestations — Fête Foraine de Lavéra du 7 au 10 Juin 2024 -Convention Commune / Comité des Fêtes de Lavéra

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DGA SERVICES A LA POPULATION - DIRECTION ÉDUCATION ENFANCE - SERVICE PETITE ENFANCE (Abrogation de la délibération n°23-235 du Conseil Municipal du 12 oct