8 avril 2024

Régie 702 : Evolution du tarif du carton de loto en clubs séniors à compter du 1er mai 2024

Régie 701 : Evolution du tarif des repas en clubs-restos à compter du 1er mai 2024

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association 'Université martégale du temps libre' - Exercice 2024

Tarification de la Halte Thérèse Clerc du service d'aide et daccompagnement à domicile, applicable au 1er mai 2024

Révision de la tarification de la prestation de portage de repas à compter du 1er mai 2024. Abroge et remplace la délibération n°23-016 du conseil dadministration du 27 mars 2023

Budget primitif — Exercice 2024

Affectation des résultats de l'exercice 2023 au budget primitif 2024

Budget primitif — Exercice 2024

Compte administratif — Exercice 2023

Affectation du résultat de l'exercice 2023 au budget primitif 2024

Compte de gestion — Exercice 2023

Compte administratif — Exercice 2023

Compte de gestion — Exercice 2023

Réactualisation de la mise à disposition du personnel du CIAS vers le CCAS de la Ville de Martigues applicable au 1er mai 2024

Groupement de commandes pour les prestations de médecine préventive - approbation d'une convention Commune de Martigues / CCAS de la Ville de Martigues / CIAS du Pays de Martigues - Années 2024/2029

Convention — c'adre entre la Commune de Martigues et le C'entre communal d'action sociale (CCAS) de la Commune de Martigues - Années 2024 à 2026

Convention de partenariat entre le Comité des œuvres sociales du personnel du Pays de Martigues et le CIAS du Pays de Martigues - Année 2024

Groupement de commandes pour les prestations de médecine préventive. Approbation d'une convention Ville de Martigues/ CIAS du Pays de Martigues/ CCAS - Années 2024/2029

Demande dhabilitation et d'utilisation à la DGFIP pour l'accès au revenu fiscal de référence des usagers du CCAS au moyen de l'interface API Impôt Particulier

Attribution d'une subvention à l'Association pour la promotion et l'organisation du réseau de santé Ouest Etang de Berre (APO.RS.OEB) - Exercice 2024

Convention de subvention et de mandat entre l'association Soliha Provence et le CCAS en vue de lamélioration de lhandicap des personnes âgées, des personnes en situation de handicap et des ménages d

Actualisation des statuts du CCAS au 1er mai 2024

Mise à jour de la délibération relative au régime des heures supplémentaires applicable aux différentes filières à compter du 1er mai 2024

Modification de lorganigramme par création de quatre postes d'aide-cuisinier à date du 1er mai 2024

Mise à jour de la délibération relative au régime des heures supplémentaires applicable aux différentes filières à compter du 1er mai 2024

Actualisation des tranches de revenu des prestations du Service d'aide et daccompagnement à domicile (SAAD), applicable au 1er mai 2024. Abroge et remplace la délibération n° 23-036 du conseil dad

Modalités dattribution des chèques daccompagnement personnalisé (CAP) hygiène et alimentaire

Convention de partenariat entre Electricité de France (EDF) et le CIAS en matière de lutte contre la précarité énergétique - Années 2024 à 2026

Election des membres de la commission dappel doffres à caractère permanent. Abroge et remplace la délibération n°2021/11/08 du conseil dadministration en date du 18 novembre 2021

Recours au dispositif du contrat dapprentissage - Années scolaires 2023/2024 et 2024/2025. Modalités d'organisation et de fonctionnement

Règlement interne de la formation professionnelle applicable au 1er mai 2024