14 mars 2024
25
délibérations
7
Autres decisions
4
Social & Santé
4
Environnement
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Motion Contre L'extradition de Julian Assange
Motion Contre la Fermeture de la Poste de Ferrieres
MANIFESTATIONS — QUARTIER DE LILE - MISE EN PLACE DUNE BROCANTE LE 19 MAI 2024 - CONVENTION DE CO-ORGANISATION COMMUNE / SOCIETE 'AU BON VIEUX TEMPS' REPRESENTEE PAR MONSIEUR Francis FERRER
MANDAT SPECIAL — TERRITOIRES CONNECTÉS ET DURABLES - JOURNÉES DÉCHANGES ET DE PARTAGE ENTRE LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES A PARIS LES 26 ET 27 MARS 2024 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICARD, CON
MANDAT SPÉCIAL — COMMISSION DES AIDES SÉLECTIVES A LEXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DU CINEMA (CNC) - RÉUNION A PARIS LE 28 MARS 2024 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU MAIR
Presentation du Rapport Annuel sur la Situation en Matiere D'egalité entre les Femmes et les Hommes - Annee 2023
Motion Contre la Fermeture de la Poste de Ferrieres
ACTION SOCIALE — CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CIAS) - ANNEES 2019 A 2024 - AVENANT N° 2 PORTANT SUPPRESSION DE LARTICLE 7 'Mise à disposition des Service
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS DE LA DIRECTION SÉCURITÉ PRÉVENTION TRANQUILLITÉ (Abrogation de la délibération n° 23-298 du Conseil Municipal du 7 décembre 2023)
Solidarité — S'outien aux Populations Victimes de la Tempête 'Élisa' - Versement d'Une Aide Exceptionnelle A la Federation N'ationale de la Protection C'ivile
Solidarité — Contribution Financière de la Commune au Fonds de Solidarité Ouvert par l'Association 'Cités Unies France' pour le Financement d'Opérations Humanitaires d'Urgence en Faveur des Population
Marchés dApprovisionnement — Ferrieres - Mise en Place du Marche Saisonnier de Producteurs Locaux pour lAnnee 2024 et Approbation du Nouveau Règlement
Urbanisme — Quartier de lÎle - Organisation d'Une Exposition Intitulée 'Martigues Haute en Couleurs' du 2 Avril au 28 Juin 2024 au Sein de lHôtel 'Colla de Pradines' Nouveau Siège de lOffice de To
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION PATRIMOINE - SERVICE ENTRETIEN NETTOYAGE (Abrogation de la délibération n° 22-159 du Conseil Municipal du 3
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION PATRIMOINE (Abrogation de la délibération n° 22-233 du Conseil Municipal du 16 septembre 2022)
Commande Publique Durable — Groupement de Commandes pour la Fourniture de Papier A Reprographier - Approbation d'Une Convention Constitutive Commune / Métropole Aix-Marseille Provence
Habitat et Logement — Ferrières - Opération dAmélioration de 357 Logements de la Résidence 'Paradis Saint-roch' - Convention de Réservation Commune / Société dÉconomie Mixte Immobilière de la Ville
Finances — Budget Principal - Ferrieres - Résidence 'Paradis Saint-roch' - Rehabilitation par des Travaux de Renovation de357 Logements - Demande de Garantie D'emprunt A Hauteur de 80 % Formulée par l
CULTURE — MUSÉE ZIEM - PRÊT DE 7 OBJETS APPARTENANT A LA COMMUNE DANS LE CADRE DUNE EXPOSITION ORGANISÉE PAR LE MUSÉE URGONIA DORGON DU 1er JUIN AU 28 SEPTEMBRE 2024 - CONVENTION COMMUNE DE MARTIGUE
MANDAT SPÉCIAL — FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE - RÉUNIONS / RENCONTRES TERRITORIALES / SÉMINAIRES AU 1er SEMESTRE 2024 - JOURNÉES DAVIGNON ET FESTIVAL 'CHALON D
Manifestations — la Couronne - Festival du Cerf-Volant - 19 au 21 Avril 2024 - Attribution d'Une Subvention de Projet et Convention Commune / Association 'Coup de Vent'
Finances — Budget Principal - Debat au Vu du Rapport sur les Orientations Budgetaires de la Commune - Exercice 2024
Enseignement — Mise en Œuvre de lObligation Scolaire pour Tous les Enfants Ages de 3 A 16 Ans - Convention dÉchange de Donnees Commune / Caisse D'allocations Familiales des Bouches-Du-Rhone(caf 13)
Personnel — Mise A Jour du Règlement Interne de la Formation Professionnelle des Agents de la Commune
MANDAT SPECIAL — RENCONTRES POLITIQUES DU CLUB DES TERRITOIRES ET ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE LASSOCIATION 'UN PLUS BIO' LE 9 AVRIL 2024 A VALENCE (DRÔME) - DÉSIGNATION DE MESDAMES Annie KINAS, ADJOINTE AU
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