Conseil municipal du 2024-03-14

MOTION CONTRE L’EXTRADITION DE JULIAN ASSANGE

MOTION CONTRE LA FERMETURE DE LA POSTE DE FERRIERES

MANIFESTATIONS — QUARTIER DE L'ILE - MISE EN PLACE D'UNE BROCANTE LE 19 MAI 2024 - CONVENTION DE CO-ORGANISATION COMMUNE / SOCIETE 'AU BON VIEUX TEMPS' REPRESENTEE PAR MONSIEUR Francis FERRER

MANDAT SPECIAL — TERRITOIRES CONNECTÉS ET DURABLES - JOURNÉES D'ÉCHANGES ET DE PARTAGE ENTRE LES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES A PARIS LES 26 ET 27 MARS 2024 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICARD, CON

MANDAT SPÉCIAL — COMMISSION DES AIDES SÉLECTIVES A L'EXPLOITATION DU CENTRE NATIONAL DU CINEMA (CNC) - RÉUNION A PARIS LE 28 MARS 2024 - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU MAIR

PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL SUR LA SITUATION EN MATIERE D’EGALITÉ ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES - ANNEE 2023

MOTION CONTRE LA FERMETURE DE LA POSTE DE FERRIERES

ACTION SOCIALE — CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / CENTRE INTERCOMMUNAL D’ACTION SOCIALE (CIAS) - ANNEES 2019 A 2024 - AVENANT N° 2 PORTANT SUPPRESSION DE L'ARTICLE 7 'Mise à disposition des Service

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS DE LA DIRECTION SÉCURITÉ PRÉVENTION TRANQUILLITÉ (Abrogation de la délibération n° 23-298 du Conseil Municipal du 7 décembre 2023)

SOLIDARITÉ — SOUTIEN AUX POPULATIONS VICTIMES DE LA TEMPÊTE 'ÉLISA' - VERSEMENT D'UNE AIDE EXCEPTIONNELLE A LA FEDERATION NATIONALE DE LA PROTECTION CIVILE

SOLIDARITÉ — CONTRIBUTION FINANCIÈRE DE LA COMMUNE AU FONDS DE SOLIDARITÉ OUVERT PAR L'ASSOCIATION 'CITÉS UNIES FRANCE' POUR LE FINANCEMENT D'OPÉRATIONS HUMANITAIRES D'URGENCE EN FAVEUR DES POPULATION

MARCHÉS D'APPROVISIONNEMENT — FERRIERES - MISE EN PLACE DU MARCHE SAISONNIER DE PRODUCTEURS LOCAUX POUR L'ANNEE 2024 ET APPROBATION DU NOUVEAU RÈGLEMENT

URBANISME — QUARTIER DE L'ÎLE - ORGANISATION D'UNE EXPOSITION INTITULÉE 'MARTIGUES HAUTE EN COULEURS' DU 2 AVRIL AU 28 JUIN 2024 AU SEIN DE L'HÔTEL 'COLLA DE PRADINES' NOUVEAU SIÈGE DE L'OFFICE DE TO

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION PATRIMOINE - SERVICE ENTRETIEN NETTOYAGE (Abrogation de la délibération n° 22-159 du Conseil Municipal du 3

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION PATRIMOINE (Abrogation de la délibération n° 22-233 du Conseil Municipal du 16 septembre 2022)

COMMANDE PUBLIQUE DURABLE — GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LA FOURNITURE DE PAPIER A REPROGRAPHIER - APPROBATION D'UNE CONVENTION CONSTITUTIVE COMMUNE / MÉTROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE

HABITAT ET LOGEMENT — FERRIÈRES - OPÉRATION D'AMÉLIORATION DE 357 LOGEMENTS DE LA RÉSIDENCE 'PARADIS SAINT-ROCH' - CONVENTION DE RÉSERVATION COMMUNE / SOCIÉTÉ D'ÉCONOMIE MIXTE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - FERRIERES - RÉSIDENCE 'PARADIS SAINT-ROCH' - REHABILITATION PAR DES TRAVAUX DE RENOVATION DE357 LOGEMENTS - DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT A HAUTEUR DE 80 % FORMULÉE PAR L

CULTURE — MUSÉE ZIEM - PRÊT DE 7 OBJETS APPARTENANT A LA COMMUNE DANS LE CADRE D'UNE EXPOSITION ORGANISÉE PAR LE MUSÉE URGONIA D'ORGON DU 1er JUIN AU 28 SEPTEMBRE 2024 - CONVENTION COMMUNE DE MARTIGUE

MANDAT SPÉCIAL — FÉDÉRATION NATIONALE DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES POUR LA CULTURE - RÉUNIONS / RENCONTRES TERRITORIALES / SÉMINAIRES AU 1er SEMESTRE 2024 - JOURNÉES D'AVIGNON ET FESTIVAL 'CHALON D

MANIFESTATIONS — LA COURONNE - FESTIVAL DU CERF-VOLANT - 19 AU 21 AVRIL 2024 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET ET CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'COUP DE VENT'

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - DEBAT AU VU DU RAPPORT SUR LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES DE LA COMMUNE - EXERCICE 2024

ENSEIGNEMENT — MISE EN ŒUVRE DE L'OBLIGATION SCOLAIRE POUR TOUS LES ENFANTS AGES DE 3 A 16 ANS - CONVENTION D'ÉCHANGE DE DONNEES COMMUNE / CAISSE D’ALLOCATIONS FAMILIALES DES BOUCHES-DU-RHONE(CAF 13)

PERSONNEL — MISE A JOUR DU RÈGLEMENT INTERNE DE LA FORMATION PROFESSIONNELLE DES AGENTS DE LA COMMUNE

MANDAT SPECIAL — RENCONTRES POLITIQUES DU CLUB DES TERRITOIRES ET ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L'ASSOCIATION 'UN PLUS BIO' LE 9 AVRIL 2024 A VALENCE (DRÔME) - DÉSIGNATION DE MESDAMES Annie KINAS, ADJOINTE AU