19 février 2024
8
délibérations
2
Finances & Budget
2
Ressources humaines
1
Éducation
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (8)
Pouvoir donné au centre départemental de gestion des Bouches-du-Rhône (CDG13) pour la mise en concurrence relative à la négociation d'un contrat de participation en assurance complémentaire prévoyance
D'ébat d'orientation budgétaire — Exercice 2024
Nouvelle mise à jour de certaines dispositions du régime indemnitaire lié aux fonctions, aux sujétions, à l'expertise et à l'engagement professionnel (RIFSEEP) mis en place par la délibération n° 23-0
Création et suppression d'emplois au 1er janvier 2024 suite à des promotions internes
Mise à disposition de deux postes vers l'Université Martégale du temps libre (UMTL), à hauteur d'un temps complet par poste, à compter du 1er mars 2024
Versement d'une prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents du CCAS à compter du 1er mars 2024
Institution de l'indemnité horaire pour travaux de nuit (IHTN) à compter du 1er mars 2024
Approbation du nouveau règlement de gestion des temps de travail applicable à compter du 1er mars 2024
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