Conseil municipal du 2024-02-08

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — LA COURONNE - ATTERRAGE DU PROJET DE PARC ÉOLIEN EN MER AO6 SUR LA PLAGE DU VERDON - AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — BIODIVERSITÉ - CONVENTION DE COOPERATION COMMUNE / CONSERVATOIRE D’ESPACES NATURELS DE PROVENCE-ALPES CÔTE D'AZUR (CEN PACA) - ANNEES 2024/2026

ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE — CONVENTION DE PARTENARIAT TECHNIQUE ET SCIENTIFIQUE COMMUNE / GROUPE DES CHIROPTÈRES DE PROVENCE (GCP) POUR LA RÉALISATION DE L’ATLAS POPULAIRE DE LA BIODIVER

FONCIER — JONQUIERES - BARGEMONT - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION EH ,Nos 79, 115 ET 296 EN ZONE 'Np' PAR LA COMMUNE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ D’AMÉNAGEMENT FONCIER ET D’ÉTABLISSEMENT RURAL P

FONCIER — SAINT-LAZARE - RÉTROCESSION DE LA PARCELLE CADASTRÉE SECTION AI N° 420 A LA COMMUNE PAR LES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE 'PLAISANCE'

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION VOIRIE / DÉPLACEMENT / PROPRETÉ URBAINE - SERVICE PROPRETÉ URBAINE (Abrogation partielle de la déli

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE (Abrogation de la délibération n° 23-153 du Conseil Municipa

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE HABITAT / URBANISME / POLITIQUE DE LA VILLE - DIRECTION DE L’URBANISME (Abrogation partielle de la délibération n° 22-127 du C

CULTURE — DÉPÔT D'UNE PARTIE DES COLLECTIONS ARCHÉOLOGIQUES DU SITE DE SAINT-BLAISE AU SEIN DU PAVILLON D'ACCUEIL Henri ROLLAND SITUE SUR LA COMMUNE DE SAINT-MITRE LES REMPARTS - CONVENTION COMMUNE /

CULTURE — MUSÉE ZIEM - DÉPÔT D’ŒUVRES D’ART APPARTENANT AU CENTRE POMPIDOU ET CONSERVÉE AU MUSÉE ZIEM - RÉACTUALISATION DE LA CONVENTION DE DÉPÔT COMMUNE / CENTRE NATIONAL D’ART ET DE CULTURE GEORGES

CULTURE — MUSÉE ZIEM - PRÊT D’UNE ŒUVRE DE Jean Baptiste OLIVE 'L’île Maire, Rade de Marseille', DANS LE CADRE D’UNE EXPOSITION INTITULÉE 'Peindre Marseille' DU 24 AU 29 SEPTEMBRE 2024 - CONVENTION CO

CULTURE — MUSÉE ZIEM - PRÊT D’ŒUVRES D’ART DE Félix ZIEM ET D’Alphonse REY AU MUSÉE D’ART DE TOULON DANS LE CADRE D’UNE EXPOSITION INTITULÉE 'De Delacroix à Signac, l’aquarelle dans tous ses éclats' D

CULTURE — MUSÉE ZIEM - PRÊT D'UNE HUILE SUR TOILE DE Pierre GIRIEUD 'Jeune baigneur assis, 1906' EN DÉPOT AU MUSÉE ZIEM DANS LE CADRE D'UNE EXPOSITION INTITULÉE 'Les Fauves Provençaux' DU 6 MAI AU 11

CULTURE — JEUX OLYMPIQUES DE PARIS 2024 - LABEL 'OLYMPIADE CULTURELLE' - APPROBATION D'UNE CONVENTION-TYPE DE LABELLISATION COMMUNE / ASSOCIATION PARIS 2024

MANIFESTATIONS — FERRIERES - FESTIVAL DE LA FÊTE FORAINE 32ème ÉDITION DU 23 MARS AU 7 AVRIL 2024 - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION DE FORAINS 'FAMILY PARK'

PERSONNEL — NOUVELLE MISE A JOUR DE CERTAINES DISPOSITIONS DU RÉGIME INDEMNITAIRE LIÉ AUX FONCTIONS, AUX SUJETIONS, A L’EXPERTISE ET A L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) MIS EN PLACE PAR LA DÉLIBERA

PERSONNEL — MISE A JOUR DE LA DELIBERATION RELATIVE A LA FIXATION DU REGIME DES ASTREINTES A COMPTER DU 1er MARS 2024 (Modification de la délibération n° 17-304 du Conseil Municipal du 17 novembre 201

PERSONNEL — MISE A JOUR DE LA DÉLIBERATION RELATIVE AU RÉGIME DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES APPLICABLE AUX DIFFÉRENTES FILIÈRES A COMPTER DU 1er MARS 2024 (Modification de la délibération n° 07-210 du Co

PERSONNEL — OCTROI D’UNE PRIME DE RESPONSABILITÉ DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION AU CADRE OCCUPANT LE POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES (DGS) A COMPTER DU 1er MARS 2024

PERSONNEL — INSTAURATION DE L’INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT (IHTN) ET DE LA MAJORATION SPÉCIALE POUR TRAVAIL INTENSIF A COMPTER DU 1er MARS 2024

PERSONNEL — APPLICATION DU DÉCRET N° 2023-1006 DU 31 OCTOBRE 2023 - VERSEMENT D’UNE PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE AU BÉNÉFICE DE CERTAINS AGENTS DE LA COMMUNE A COMPTER DU 1er MA

JEUNESSE — DISPOSITIF D'AIDE AU FINANCEMENT DU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA) - PARTICIPATION A DES ACTIONS CITOYENNES PAR LES BÉNÉFICIAIRES POUR LE COMPTE DE LA COMMUNE - CONVENTI

JEUNESSE — POURSUITE DE LA PRISE EN CHARGE D'UNE PARTIE DE L'INSCRIPTION DES JEUNES ENGAGÉS DANS UNE FORMATION AU BREVET D'APTITUDE AUX FONCTIONS D'ANIMATEUR (BAFA) ET MISE EN PLACE D'UN DISPOSITIF D'

ÉDUCATION ENFANCE — PETITE ENFANCE - NOTRE-DAME DES MARINS - LIEU D'ACCUEIL ENFANTS / PARENTS 'LA PARENT'AISE' - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT COMMUNE / CAIS

ÉDUCATION ENFANCE — PETITE ENFANCE - PRESTATION DE SERVICE RELATIVE AUX ÉTABLISSEMENTS D'ACCUEIL DE JEUNES ENFANTS 0-6 ANS (EAJE) - DEMANDE DE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCE

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PROXIMITÉ ET DÉVELOPPEMENT LOCAL — SCHÉMA DIRECTEUR DE L'ANIMATION DE LA VIE SOCIALE - ADHÉSION DE LA COMMUNE A LA DÉMARCHE MULTI-PARTENARIALE, AU SOUTIEN FINANCIER EN FAVEUR DES CENTRES SOCIAUX ET A

COMMANDE PUBLIQUE — GROUPEMENT DE COMMANDES POUR LES PRESTATIONS DE MEDECINE PRÉVENTIVE - APPROBATION D'UNE CONVENTION COMMUNE / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNE (CCAS) / CENTRE INTERCOM

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HABITAT ET LOGEMENT — CAPITAL SOCIAL DE LA SEMIVIM - CESSION D’ACTIONS

PERSONNEL — POUVOIR DONNE AU CENTRE DÉPARTEMENTAL DE GESTION DES BOUCHES-DU-RHÔNE (CDG 13) POUR LA MISE EN CONCURRENCE RELATIVE A LA NÉGOCIATION D’UN CONTRAT DE PARTICIPATION EN ASSURANCE COMPLÉMENTAI

FISCALITÉ — MISE A DISPOSITION DE L’OUTIL INFORMATIQUE DE L’OBSERVATOIRE FISCAL MÉTROPOLITAIN PAR LA MÉTROPOLE D’AIX-MARSEILLE-PROVENCE (AMP) - CONVENTION MÉTROPOLE AMP / COMMUNE - ANNÉES 2024/2029

FINANCES — INTERCOMMUNALITÉ - RÉVISION LIBRE DU MONTANT DES ATTRIBUTIONS DE COMPENSATION DES CHARGES TRANSFÉRÉES ENTRE LA MÉTROPOLE ET LA COMMUNE AU TITRE DES TRANSFERTS ET RESTITUTION DE COMPÉTENCES

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HABITAT ET LOGEMENT — OPÉRATION 'SAINT-MACAIRE' - CONVENTION DE RÉSERVATION COMMUNE / SA D’HLM ERILIA CONSÉCUTIVEMENT AUX GARANTIES D’EMPRUNT

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FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - FERRIERES - RÉSIDENCE 'SAINT-MACAIRE' - ACQUISITION EN VEFA DE 10 LOGEMENTS 'PLS' - DEMANDE DE GARANTIE D’EMPRUNT A HAUTEUR DE 100 % FORMULÉE PAR LA SA HLM ERILIA POUR UN

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JEUNESSE — MISE EN PLACE ET ANIMATION D'ACTIONS JEUNESSE POUR DES STAGIAIRES EN FORMATION 'BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE, DE L’ÉDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT - SPÉCIALITE ACTIVITÉS POUR TOUS' (