CM

8 février 2024

Martigues 39 délibérations

39

délibérations

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Culture & Patrimoine

6

Environnement

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Ressources humaines

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Délibérations (39)

Culture & Patrimoine 6 délibérations
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CULTURE — DÉPÔT DUNE PARTIE DES COLLECTIONS ARCHÉOLOGIQUES DU SITE DE SAINT-BLAISE AU SEIN DU PAVILLON DACCUEIL Henri ROLLAND SITUE SUR LA COMMUNE DE SAINT-MITRE LES REMPARTS - CONVENTION COMMUNE /

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C'ulture — Musée Ziem - Dépôt D'œuvres D'art Appartenant au C'entre Pompidou et C'onservée au Musée Ziem - Réactualisation de la Convention de Dépôt Commune / C'entre N'ational D'art et de C'ulture Georges

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CULTURE — MUSÉE ZIEM - PRÊT D'UNE ŒUVRE DE Jean Baptiste OLIVE 'L'île Maire, Rade de Marseille', DANS LE CADRE D'UNE EXPOSITION INTITULÉE 'Peindre Marseille' DU 24 AU 29 SEPTEMBRE 2024 - CONVENTION CO

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CULTURE — MUSÉE ZIEM - PRÊT D'ŒUVRES D'ART DE Félix ZIEM ET DAlphonse REY AU MUSÉE D'ART DE TOULON DANS LE CADRE D'UNE EXPOSITION INTITULÉE 'De Delacroix à Signac, l'aquarelle dans tous ses éclats' D

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CULTURE — MUSÉE ZIEM - PRÊT DUNE HUILE SUR TOILE DE Pierre GIRIEUD 'Jeune baigneur assis, 1906' EN DÉPOT AU MUSÉE ZIEM DANS LE CADRE DUNE EXPOSITION INTITULÉE 'Les Fauves Provençaux' DU 6 MAI AU 11

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MANIFESTATIONS — FERRIERES - FESTIVAL DE LA FÊTE FORAINE 32ème ÉDITION DU 23 MARS AU 7 AVRIL 2024 - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION DE FORAINS 'FAMILY PARK'

Environnement 6 délibérations
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Environnement et Développement Durable — la Couronne - Atterrage du Projet de Parc Éolien en Mer Ao6 sur la Plage du Verdon - Avis du Conseil Municipal

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Environnement et Développement Durable — Biodiversité - Convention de Cooperation Commune / Conservatoire D'espaces Naturels de Provence-Alpes Côte dAzur (cen Paca) - Annees 2024/2026

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Environnement et Développement Durable — Convention de Partenariat Technique et Scientifique Commune / Groupe des Chiroptères de Provence (gcp) pour la Réalisation de L'atlas Populaire de la Biodiver

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PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION VOIRIE / DÉPLACEMENT / PROPRETÉ URBAINE - SERVICE PROPRETÉ URBAINE (Abrogation partielle de la déli

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PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION ENVIRONNEMENT ET DÉVELOPPEMENT DURABLE (Abrogation de la délibération n° 23-153 du Conseil Municipa

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PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE HABITAT / URBANISME / POLITIQUE DE LA VILLE - DIRECTION DE L'URBANISME (Abrogation partielle de la délibération n° 22-127 du C

Ressources humaines 6 délibérations
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Personnel — Nouvelle Mise A Jour de Certaines Dispositions du Régime Indemnitaire Lié aux Fonctions, aux Sujetions, A L'expertise et A L'engagement Professionnel (RIFSEEP) Mis en Place par la Délibera

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PERSONNEL — MISE A JOUR DE LA DELIBERATION RELATIVE A LA FIXATION DU REGIME DES ASTREINTES A COMPTER DU 1er MARS 2024 (Modification de la délibération n° 17-304 du Conseil Municipal du 17 novembre 201

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PERSONNEL — MISE A JOUR DE LA DÉLIBERATION RELATIVE AU RÉGIME DES HEURES SUPPLÉMENTAIRES APPLICABLE AUX DIFFÉRENTES FILIÈRES A COMPTER DU 1er MARS 2024 (Modification de la délibération n° 07-210 du Co

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PERSONNEL — OCTROI D'UNE PRIME DE RESPONSABILITÉ DES EMPLOIS ADMINISTRATIFS DE DIRECTION AU CADRE OCCUPANT LE POSTE DE DIRECTEUR GÉNÉRAL DES SERVICES (DGS) A COMPTER DU 1er MARS 2024

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PERSONNEL — INSTAURATION DE L'INDEMNITÉ HORAIRE POUR TRAVAIL NORMAL DE NUIT (IHTN) ET DE LA MAJORATION SPÉCIALE POUR TRAVAIL INTENSIF A COMPTER DU 1er MARS 2024

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PERSONNEL — APPLICATION DU DÉCRET N° 2023-1006 DU 31 OCTOBRE 2023 - VERSEMENT D'UNE PRIME DE POUVOIR D'ACHAT EXCEPTIONNELLE FORFAITAIRE AU BÉNÉFICE DE CERTAINS AGENTS DE LA COMMUNE A COMPTER DU 1er MA

Enfance & Jeunesse 5 délibérations
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Jeunesse — Dispositif dAide au Financement du Brevet dAptitude aux Fonctions dAnimateur (bafa) - Participation A des Actions Citoyennes par les Bénéficiaires pour le Compte de la Commune - Conventi

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Jeunesse — Poursuite de la Prise en Charge d'Une Partie de lInscription des Jeunes Engagés dans une Formation au Brevet dAptitude aux Fonctions dAnimateur (bafa) et Mise en Place d'Un Dispositif D'

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Éducation Enfance — Petite Enfance - Notre-Dame des Marins - Lieu d'Accueil Enfants / Parents 'la Parent'Aise' - Demande de Renouvellement de la Convention dObjectifs et de Financement Commune / Cais

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Éducation Enfance — Petite Enfance - Prestation de Service Relative aux Établissements d'Accueil de Jeunes Enfants 0-6 Ans (eaje) - Demande de Renouvellement de la Convention dObjectifs et de Finance

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Éducation Enfance — Petite Enfance - Prestation de Service Relative au Relais Petite Enfance (rpe) - Demande de Renouvellement de la Convention D'objectifs et de Financement Commune / Caisse dAllocat

Urbanisme & Travaux 5 délibérations
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FONCIER — JONQUIERES - BARGEMONT - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES SECTION EH ,Nos 79, 115 ET 296 EN ZONE 'Np' PAR LA COMMUNE AUPRÈS DE LA SOCIÉTÉ D'AMÉNAGEMENT FONCIER ET D'ÉTABLISSEMENT RURAL P

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Foncier — Saint-Lazare - Rétrocession de la Parcelle Cadastrée Section Ai N° 420 A la Commune par les Copropriétaires de la Résidence 'Plaisance'

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Habitat et Logement — Opération 'Saint-macaire' - Convention de Réservation Commune / SA Dhlm Erilia Consécutivement aux Garanties D'emprunt

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Finances — Budget Principal - Ferrieres - Résidence 'Saint-macaire' -Acquisition en Vefa de 16 Logements 'Plus' - Demande de Garantie D'emprunt A Hauteur de 100 % Formulee par la SA Hlm Erilia pour un

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Finances — Budget Principal - Ferrieres - Résidence 'Saint-macaire' - Acquisition en Vefa de 10 Logements 'Pls' - Demande de Garantie D'emprunt A Hauteur de 100 % Formulée par la SA Hlm Erilia pour un

Social & Santé 4 délibérations
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Proximité et Développement Local — Schéma Directeur de lAnimation de la Vie Sociale - Adhésion de la Commune A la Démarche Multi-Partenariale, au Soutien Financier en Faveur des Centres Sociaux et A

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Commande Publique — Groupement de Commandes pour les Prestations de Medecine Préventive - Approbation d'Une Convention Commune / Centre Communal dAction Sociale de la Commune (CCAS) / Centre Intercom

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Personnel — Tableau des Emplois de la Direction Sécurite Prévention Tranquillité - Service Police Municipale

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Habitat et Logement — Capital Social de la Semivim - Cession D'actions

Finances & Budget 4 délibérations
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Personnel — Pouvoir Donne au Centre Départemental de Gestion des Bouches-Du-Rhône (cdg 13) pour la Mise en Concurrence Relative A la Négociation D'un Contrat de Participation en Assurance Complémentai

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Fiscalité — Mise A Disposition de L'outil Informatique de L'observatoire Fiscal Métropolitain par la Métropole D'aix-Marseille-Provence (amp) - Convention Métropole Amp / Commune - Années 2024/2029

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Finances — Intercommunalité - Révision Libre du Montant des Attributions de Compensation des Charges Transférées entre la Métropole et la Commune au Titre des Transferts et Restitution de Compétences

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Finances — Recensement de la Population 2024 - Rémuneration des Agents Chargés du Recensement de la Population

Autres decisions 1 délibération
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Intercommunalité — Présentation du Rapport Annuel Métropolitain Retracant L'activité de la Metropole 'Aix-marseille Provence' - Année 2022

Sport 1 délibération
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Jeunesse — Mise en Place et Animation dActions Jeunesse pour des Stagiaires en Formation 'Brevet Professionnel de la Jeunesse, de L'éducation Populaire et du Sport - Spécialite Activités pour Tous' (

Vie associative 1 délibération
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C'ulture — J'eux Olympiques de Paris 2024 - L'abel 'Olympiade C'ulturelle' - Approbation d'Une Convention-Type de L'abellisation Commune / Association Paris 2024

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