Conseil municipal du 2023-12-07

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'LES RAMEURS VENITIENS' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'LA JEUNE LANCE MARTEGALE' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'CLUB NAUTIQUE DE MARTIGUES ET DE L'ETANG DE BERRE' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / 'ASSOCIATION SPORTIVE MARTIGUES SUD' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'CLUB ATHLETIQUE DE CROIX-SAINTE' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES AVIRON CLUB' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'SPORTS LOISIRS CULTURE DE MARTIGUES' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES NATATION' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES RUGBY CLUB' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'CERCLE DE VOILE DE MARTIGUES' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES HANDBALL' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES SPORT BASKET' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES SPORT ATHLETISME' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES VOLLEY-BALL' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

SPORTS — CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'FOOTBALL CLUB DE MARTIGUES' POUR LES ANNEES 2024 A 2026

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2024 A DIVERSES ASSOCIATIONS SPORTIVES (16)

BIODIVERSITE — FERME PEDAGOGIQUE DU GRAND PARC DE FIGUEROLLES Paul LOMBARD - APPROBATION D'UNE CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / MONSIEUR François MOREAU (APICULTEUR) - ANNEES 2023 A 2026

COMMANDE PUBLIQUE — PORT DE CARRO - GESTION ET EXPLOITATION DU PARKING RESERVE AUX CAMPING-CARS - ANNEES 2024 A 2028 - ATTRIBUTION D'UNE CONCESSION DE SERVICES - SIGNATURE DE LA CONVENTION COMMUNE / S

COMMANDE PUBLIQUE — GESTION DES PORTS DE PLAISANCE DE FERRIERES ET L'ILE - ANNEES 2024 A 2028 - ATTRIBUTION D'UNE CONCESSION DE SERVICES - SIGNATURE DE LA CONVENTION COMMUNE / SEMOVIM ET FIXATION DES

INTERCOMMUNALITE — PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL METROPOLITAIN SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE ET DE L'ASSAINISSEMENT- ANNEE 2022

FONCIER — FONT SARADE - CREATION D'UNE SERVITUDE POUR L'ENFOUISSEMENT D'UNE LIGNE A HAUTE TENSION (HTA) DE 20 000 VOLTS SUR LA PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION AL N° 94 AU PROFIT DE LA SOCIETE ENE

FONCIER — PLAN FOSSAN SUD - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION BM N° 62 EN ZONE Np AUPRES DE LA SAFER PACA

FONCIER — QUARTIER DE L'HOTEL DE VILLE - CHEMIN DE PARADIS - CLASSEMENT DE LA PARCELLE CADASTREE SECTION AP 265 DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL

FONCIER — POUANE NORD - REVEILLA OUEST- CONTRAT DE PRÊT A USAGE DES PARCELLES COMMUNALES CADASTREES SECTION BR N° 0062, BR N° 0315 ET BR N° 0537 AU BENEFICE DE MONSIEUR Patrick ARON, AGRICULTEUR CEREA

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES INNOVATIONS DU NUMERIQUE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION (DINSI)

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE DES SERVICES A LA POPULATION - DIRECTION DES SERVICES CULTURELS (HORS ETABLISSEMENTS CULTURELS)

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES, JURIDIQUES ET FUNERAIRES - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL

PERSONNEL — APPROBATION DU NOUVEAU REGLEMNT DE GESTION DU TEMPS DE TRAVAIL - APPLICABLE A COMPTER DU 1er JANVIER 2024 - (Abrogation de la délibération n° 21-287 du Conseil Municipal du 10 décembre 202

MANDAT SPECIAL — CLASSES D'ENVIRONNEMENT A ANCELLE (HAUTES-ALPES) DESIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION JANVIER 2024

FONCIER — VALTREDE - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES PARCELLES CADASTREES SECTION DO N° 37, 42 ET 43 AUPRES DE MESSIEURS Henri et Robert OLIVE

FINANCES — CONSEIL MUNICIPAL - MANDAT 2020 / 2026 - NOUVELLE REPARTITION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS DE LA COMMUNE DE MARTIGUES ET FIXATION DES MAJORATIONS - (Abrogation de la délibération n°

CONSEIL MUNICIPAL — MANDAT 2020-2026 - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE 'MARITIMA MEDIAS' - NOUVELLE ELECTION DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION (Abrogation de l

CONSEIL MUNICIPAL — MANDAT 2020-2026 - SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'ORGANISATION ET DE GESTION DES EQUIPEMENTS TOURISTIQUES DE LA VILLE DE MARTIGUES (SEMOVIM) - NOUVELLE ELECTION DES REPRESENTANTS DU CO

RAPPORT ECRIT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOURISTIQUE ET EVENEMENTIELLE (SPL.TE) - EXERCICE 2022

RAPPORT ECRIT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE LOCALE 'MARITIMA MEDIAS' - EXERCICE 2022

RAPPORT ECRIT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE D'ORGANISATION ET DE GESTION DES EQUIPEMENTS TOURISTIQUES DE LA VI

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2024 A L'ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DES CENTRES SOCIAUX (AACS)

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2024 A L'ASSOCIATION 'CINEMA RENOIR'

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2024 A L'ASSOCIATION 'MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE'

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2024 A L'ASSOCIATION 'THEATRE DES SALINS - SCENE NATIONALE'

MARCHES D'APPROVISIONNEMENT ET MANIFESTATIONS COMMERCIALES PONCTUELLES - REVISION DES TARIFS DES DROITS DE PLACE DES COMMERÇANTS NON SEDENTAIRES A COMPTER DU 1er JANVIER 2024 (Abrogation de la délibér

FINANCES — APPROBATION DE L'AVENANT N° 1 A LA CONVENTION DE DETTE RECUPERABLE RELATIVE AUX TRANSFERTS DE COMPETENCES DE LA COMMUNE VERS LA METROPOLE 'AIX-MARSEILLE-PROVENCE' AU 1er JANVIER 2023

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - AUTORISATION DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2024

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - DECISION MODIFICATIVE N° 2 - EXERCICE 2023

POLITIQUE ALIMENTAIRE — SOLIDARITE - CONVENTION-CADRE DE DON DE DENREES ALIMENTAIRES ENTRE LA COMMUNE ET DIVERSES ASSOCIATIONS CARITATIVES - ANNEES 2023/2026

ACTION SOCIALE — CONVENTION CADRE COMMUNE / CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS) - ANNEES 2024 A 2026

INTERCOMMUNALITE — PRESENTATION DU RAPPORT ANNUEL METROPOLITAIN SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE PREVENTION ET DE GESTION DES DECHETS MENAGERS ET ASSIMILES - ANNEE 2022

PERSONNEL — PREVENTION - APPROBATION DU DOCUMENT UNIQUE D'EVALUATION DES RISQUES PROFESSIONNELS (DUERP) ET DU PLAN D'ACTIONS POUR LA COMMUNE DE MARTIGUES

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION SECURITE PREVENTION / TRANQUILLITE (DSPT)

PERSONNEL — GESTION DES ACTIVITES DU COMITE SOCIAL - MISE A DISPOSITION DE 4 AGENTS COMMUNAUX - AVENANT N° 2 COMMUNE / ASSOCIATION COMITE SOCIAL DU PAYS DE MARTIGUES A COMPTER DU 1er JANVIER 2024

PERSONNEL — ADHESION DE LA COMMUNE AU PÔLE SANTE ET SECURITE AU TRAVAIL AUPRES DU CENTRE DE GESTION DES BOUCHES-DU-RHONE (CDG 13) - VERSEMENT D'UNE COTISATION ANNUELLE - CONVENTION COMMUNE / CDG 13 -

PERSONNEL — MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS - VOLET COMPLEMENTAIRE SANTE

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2024 AU CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE (CCAS)

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - VERSEMENT D'UNE AVANCE SUR SUBVENTION DE L’EXERCICE 2024 AU COMITE SOCIAL DU PERSONNEL DU PAYS DE MARTIGUES

INTERCOMMUNALITE — COMPETENCE 'Création, aménagement et gestion des zones d’activité industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale, touristique, portuaire ou aéroportuaire' COMPETENCE COMMUNALE TRA

STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE — CENTRE-VILLE ET LITTORAL DEPENALISATION DU STATIONNEMENT PAYANT POURSUITE DE LA MISE EN ŒUVRE DU FORFAIT POST-STATIONNEMENT A COMPTER DU 1er JANVIER 2024 - CONVENTION

COMMANDE PUBLIQUE DURABLE — VENTE DE DIVERS VEHICULES SUITE AUX ENCHERES PUBLIQUES SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE - AUTORISATION DU CONSEIL MUNICIPAL

GESTION DU CHAUFFAGE DE LA ZAC DE CANTO — PERDRIX - CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMMUNE / SOCIETE 'CANTOPERDRIX PRODUCTION ENERGETIQUE' (CPE) - AVENANT N° 4 PORTANT SUR LES NOUVELLES MODA

RAPPORT ECRIT DES REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE AU SEIN DU CONSEIL D'ADMINISTRATION DE LA SOCIETE D'ECONOMIE MIXTE IMMOBILIERE DE LA VILLE DE MARTIGUES (SEMIVIM) - EXERCICE 2022

TOURNAGE CINEMATOGRAPHIQUE DE LA SERIE TELEVISEE 'CAMPING PARADIS' SUR DES TERRAINS COMMUNAUX A LA COURONNE - FIXATION DE LA REDEVANCE ANNUELLE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL ACQUITTEE PAR LA

SERVICE MUNICIPAL DES CIMETIERES — REVISION DES TARIFS DES CONCESSIONS ET DE LEURS EQUIPEMENTS A COMPTER DU 1er JANVIER 2024 (Abrogation de la délibération n° 22-308 du Conseil Municipal du 9 décembre

CULTURE — PROJET INTERMEDE - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE (SITE Pablo PICASSO CONSERVATOIRE DE MUSIQUE ET DE DANSE) / ECOLE NATIONALE DE DANSE DE MARSEILLE (ENBM) / ASSOCIATION DES CENTRES SOCIAU

CULTURE ACCUEIL EN RÉSIDENCE D’ARTISTES ÉTRANGERS - CONVENTION ANNUELLE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'FONDS FANAK' ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DES CENTRES SOCIAUX (AACS) ATTRIBUTION D'UNE PAR

CULTURE — ACCUEIL EN RESIDENCE D’ARTISTES ETRANGERS - CONVENTION-CADRE TRIENNALE DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'FONDS FANAK' / ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DES CENTRES SOCIAUX (AACS) - ANNEES 2

CULTURE — PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE (EAC) - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) / ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE

CULTURE — JEUX OLYMPIQUES DE PARIS 2024 - CANDIDATURE DE LA COMMUNE AU LABEL 'OLYMPIADE CULTURELLE' - DEMANDE DE LABELLISATION ET APPROBATION DE LA PROGRAMMATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - ANNEE 2024

PERSONNEL — PROXIMITE ET DEVELOPPEMENT LOCAL - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ET DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNELS COMMUNE / ASSOCIATION POUR L'ANIMATION DES CENTRES SOCIAUX (AACS) POUR

PERSONNEL — ADHESION DE LA COMMUNE AU DISPOSITIF DE MISE EN PLACE D'ATELIERS METROPOLITAINS A DESTINATION DES AGENTS COMMUNAUX

PERSONNEL — RECOURS AU DISPOSITIF DU CONTRAT D’APPRENTISSAGE - ANNEES SCOLAIRES 2023/2024 ET 2024/2025 - MODALITES D'ORGANISATION ET DE FONCTIONNEMENT

PERSONNEL CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS

PERSONNEL — NOUVELLE REPARTITION DES PERSONNELS DU SERVICE FUNERAIRE A COMPTER DU 1er JANVIER 2024

PERSONNEL — FIN DE LA MISE A DISPOSITION PARTIELLE PAR LA COMMUNE DE 10 AGENTS AU PROFIT DE LA METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE

PERSONNEL — GESTION DU SECRETARIAT DU CONSEIL MEDICAL DEPARTEMENTAL - RECONDUCTION DE L'ADHESION DE LA COMMUNE AUPRES DU CENTRE DE GESTION DES BOUCHES-DU-RHONE (CDG 13) - CONVENTION COMMUNE / CDG 13 -

MOTION — GAZA RESISTE, GAZA EXISTE : HALTE AUX MASSACRES !

MOTION POUR UNE PAIX JUSTE ET DURABLE EN PALESTINE ET EN ISRAËL

INTERCOMMUNALITE — GESTION PARTAGEE DU CENTRE FUNERAIRE MUNICIPAL - REPARTITION DES CHARGES DE FONCTIONNEMENT ET D’INVESTISSEMENT - NOUVELLE CONVENTION - COMMUNE / METROPOLE AIX-MARSEILLE PROVENCE - A

MANDAT SPECIAL — VISITE DES CENTRES DE VACANCES 'SEJOURS HIVER 2024' DESIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION

PROXIMITE ET DEVELOPPEMENT LOCAL — DEVELOPPEMENT DES QUARTIERS - MISE A DISPOSITION D'UN BATIMENT COMMUNAL DENOMMEE 'MAISON DES LAURONS' - CONVENTION-CADRE A TITRE GRATUIT COMMUNE / DIVERSES ASSOCIATI

EDUCATION ENFANCE — AIDE AUX VACANCES - RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'COMITE DEPARTEMENTAL DE LA JEUNESSE AU PLEIN AIR DES BOUCHES-DU-RHONE (JPA13)' - ANNEES 20

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE - SERVICE RESTAURATION COLLECTIVE

REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES — REVISION DES TARIFS DES FOURNITURES ET DES PRESTATIONS A COMPTER DU 1er JANVIER 2024

REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES — AUTORISATION DE DEPENSES D'INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU BUDGET PRIMITIF - EXERCICE 2024

ADHESION DE LA COMMUNE AUPRES DE L’ASSOCIATION DES MAIRES VILLE & BANLIEUE DE FRANCE - VERSEMENT D'UNE COTISATION ANNUELLE

MANDAT SPÉCIAL — BIENNALES INTERNATIONALES DU SPECTACLE (BIS) LES 17 ET 18 JANVIER 2024 A NANTES - DÉSIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION