Conseil municipal du 2023-10-20

Martigues 20 octobre 2023 8 délibérations
Document source

8

délibérations

3

Autres decisions

2

Social & Santé

1

Urbanisme & Travaux

Résumé

Synthèse

8 délibérations - HABITAT - MISE EN PLACE DE LA GESTION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - CONVENTION-CADR - ADMISSIONS EN NON-VALEUR - ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES - DECISION MODIFICATIVE N°1 - EXERCICE 2023 - PARTICIPATION FINANCIERE DES EXPOSANTS AUX FRAIS D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE CCAS DE LA VILLE DE - CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS ET MADAME FANNY BENARD, ART-THERAPEUTE, DANS LE CADRE DES ATELIERS D'ART-THERAPI - RECRUTEMENT DU PERSONNEL VACATAIRE - TAUX DE REMUNERATION PAR ACTIVITE - ADMISSIONS EN NON-VALEUR

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Délibérations (8)

📄 Autres decisions 3 délibérations
23

ADMISSIONS EN NON-VALEUR

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ADMISSIONS EN CREANCES ETEINTES

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ADMISSIONS EN NON-VALEUR

❤️ Social & Santé 2 délibérations
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PARTICIPATION FINANCIERE DES EXPOSANTS AUX FRAIS D'ORGANISATION DES MANIFESTATIONS ORGANISEES PAR LE CCAS DE LA VILLE DE MARTIGUES

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CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE CCAS ET MADAME FANNY BENARD, ART-THERAPEUTE, DANS LE CADRE DES ATELIERS D'ART-THERAPIE PROPOSES DANS LES CLUBS SENIORS DE LA COMMUNE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
23

HABITAT — MISE EN PLACE DE LA GESTION EN FLUX DES DROITS DE RESERVATION DES LOGEMENTS LOCATIFS SOCIAUX - CONVENTION-CADRE COMMUNE / DIVERS BAILLEURS - ANNEES 2023/2026

💶 Finances & Budget 1 délibération
23

DECISION MODIFICATIVE N°1 — EXERCICE 2023

👥 Ressources humaines 1 délibération
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RECRUTEMENT DU PERSONNEL VACATAIRE — TAUX DE REMUNERATION PAR ACTIVITE

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