Conseil municipal du 2023-09-14

FONCIER — JONQUIERES - RIVE SUD DU CANAL DE CARONTE - RUE Claude CHAPPE - CABANE A FILET N° 2 - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX PARTAGES PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION 'TEAM SU

FONCIER — JONQUIERES - RIVE SUD DU CANAL DE CARONTE - RUE Claude CHAPPE - CABANE A FILET N° 2 - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX PARTAGES PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION 'FANFARE

HABITAT — PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE A L'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS DES PRINCIPAUX QUARTIERS DE LOGEMENTS SOCIAUX PRIORITAIRES DE LA COMMUNE - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 2022/2028

CIRCULATION — DEPLACEMENT - CREATION DE NOUVELLES AIDES FINANCIERES FORFAITAIRES PAR LA COMMUNE POUR L'ACQUISITION DE VELOS NEUFS AVEC/SANS ASSISTANCE ELECTRIQUE ET DE TYPE CARGO' - APPROBATION DES NO

SPORTS — ROUTE DE SAINT-PIERRE - MISE À DISPOSITION ET UTILISATION A TITRE GRATUIT ET PARTAGEE DE LA PISTE MUNICIPALE DE KARTING - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'Robert GRIT KARTING HANDISPORT' -AN

SPORTS — GRAND PARC DE FIGUEROLLES Paul LOMBARD - ORGANISATION DE LA 8ème EDITION DE L'ENDURO DES MINOTS LES 30 SEPTEMBRE ET 1er OCTOBRE 2023 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE PROJET PAR LA COMMUNE A

SPORTS — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE POUR ACCESSION EN NATIONAL 1 FEMININE - AVENANT N° 2023-02 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2021/2023 COMMUNE / ASSOCIA

CONSEIL MUNICIPAL — MANDAT 2020-2026 - ADHESION DE LA COMMUNE A LA MISSION D'ASSISTANCE ET DE CONSEIL PROPOSEE PAR LE CENTRE DE GESTION DES BOUCHES-DU-RHONE (CDG13) ET DESIGNATION DU REFERENT DEONTOLO

MANDAT SPECIAL — 5ème CONGRES NATIONAL DES 'ELU.ES AU NUMERIQUE' LE 16 OCTOBRE 2023 AU PALAIS DU LUXEMBOURG A PARIS - DESIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICARD CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE AU NUMERIQUE -

MOTION DE SOUTIEN A Mimmo LUCANO

SOLIDARITE — SOUTIEN AUX POPULATIONS VICTIMES DU SEISME AU MAROC - VERSEMENT D'UNE AIDE FINANCIERE AU SECOURS POPULAIRE FRANCAIS

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — BIODIVERSITE - APPROBATION D'UNE CONVENTION-CADRE DE COOPERATION COMMUNE / CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL MÉDITERRANÉEN DE PORQUEROLLES (CBNMed) - ANNEES 202

AFFAIRES JURIDIQUES — MISE EN ŒUVRE DE LA PROTECTION FONCTIONNELLE DE LA COMMUNE AU BENEFICE DE MONSIEUR LE MAIRE, GABY CHARROUX

PERSONNEL — NOUVELLE MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L’EXPERTISE ET DE L’ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) ET DE SES ANNEXES (Modification de la déli

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE - SERVICE ENSEIGNEMENT (Abrogation de la délibération n°22-334 du Conseil Municipal du 9 décembre 2022)

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE - FISCALITE DIRECTE LOCALE -MAJORATION DE LA TAXE D'HABITATION SUR LES RESIDENCES SECONDAIRES (THRS) - EXERCICE 2024