CM

14 septembre 2023

Martigues 16 délibérations

16

délibérations

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Urbanisme & Travaux

3

Sport

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Ressources humaines

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Délibérations (16)

Urbanisme & Travaux 3 délibérations
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FONCIER — JONQUIERES - RIVE SUD DU CANAL DE CARONTE - RUE Claude CHAPPE - CABANE A FILET N° 2 - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX PARTAGES PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LASSOCIATION 'TEAM SU

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FONCIER — JONQUIERES - RIVE SUD DU CANAL DE CARONTE - RUE Claude CHAPPE - CABANE A FILET N° 2 - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX PARTAGES PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LASSOCIATION 'FANFARE

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Habitat — Participation Financiere de la Commune A lEntretien des Espaces Exterieurs des Principaux Quartiers de Logements Sociaux Prioritaires de la Commune - Avenant N° 1 A la Convention 2022/2028

Sport 3 délibérations
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SPORTS — ROUTE DE S'AINT-PIERRE - MISE À D'ISPOSITION ET UTILISATION A TITRE GRATUIT ET PARTAGEE DE LA PISTE MUNICIPALE DE KARTING - C'ONVENTION C'OMMUNE / ASSOCIATION 'Robert GRIT KARTING HANDISPORT' -AN

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SPORTS — GRAND PARC DE FIGUEROLLES Paul L'OMBARD - ORGANISATION DE LA 8ème EDITION DE L'ENDURO D'ES MINOTS L'ES 30 S'EPTEMBRE ET 1er OCTOBRE 2023 - ATTRIBUTION D'UNE S'UBVENTION DE PROJET PAR LA C'OMMUNE A

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Sports — Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement Complementaire pour Accession en National 1 Feminine - Avenant N° 2023-02 A la Convention Triennale de Partenariat 2021/2023 Commune / Associa

Ressources humaines 2 délibérations
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Conseil Municipal — Mandat 2020-2026 - Adhesion de la Commune A la Mission d'Assistance et de Conseil Proposee par le C'entre de Gestion des Bouches-Du-Rhone (cdg13) et D'esignation du Referent D'eontolo

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PERSONNEL — NOUVELLE MISE A JOUR DU REGIME INDEMNITAIRE TENANT COMPTE DES FONCTIONS, DES SUJETIONS, DE L'EXPERTISE ET DE L'ENGAGEMENT PROFESSIONNEL (RIFSEEP) ET DE SES ANNEXES (Modification de la déli

Vie associative 1 délibération
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MOTION DE SOUTIEN A Mimmo LUCANO

Social & Santé 1 délibération
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Solidarite — S'outien aux Populations Victimes du S'eisme au Maroc - Versement d'Une Aide Financiere au Secours Populaire Francais

Environnement 1 délibération
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ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — BIODIVERSITE - APPROBATION DUNE CONVENTION-CADRE DE COOPERATION COMMUNE / CONSERVATOIRE BOTANIQUE NATIONAL MÉDITERRANÉEN DE PORQUEROLLES (CBNMed) - ANNEES 202

Juridique 1 délibération
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Affaires Juridiques — Mise en Œuvre de la Protection Fonctionnelle de la Commune au Benefice de Monsieur le Maire, Gaby Charroux

Enfance & Jeunesse 1 délibération
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PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE - SERVICE ENSEIGNEMENT (Abrogation de la délibération n°22-334 du Conseil Municipal du 9 décembre 2022)

Autres decisions 1 délibération
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MANDAT SPECIAL — 5ème CONGRES NATIONAL DES 'ELU.ES AU NUMERIQUE' LE 16 OCTOBRE 2023 AU PALAIS DU LUXEMBOURG A PARIS - DESIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICARD CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE AU NUMERIQUE -

Transport & Mobilité 1 délibération
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Circulation — Deplacement - Creation de Nouvelles Aides Financieres Forfaitaires par la Commune pour lAcquisition de Velos Neufs Avec/sans Assistance Electrique et de Type Cargo' - Approbation des No

Finances & Budget 1 délibération
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Finances — Budget Principal de la Commune - Fiscalite Directe Locale -Majoration de la Taxe dHabitation sur les Residences Secondaires (thrs) - Exercice 2024

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