22 juin 2023
52
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
7
Sport
6
Vie associative
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (52)
Foncier — Littoral Ports de Plaisance de lIle, de Ferrieres et des Zones de Mouillage et D'equipements Legers des Laurons et des Tamaris - Delegation de Service Public Commune / Semovim - Annees 2014
Commande Publique - Commission Consultative des Services Publics Locaux (ccspl) - Rapport D'activites 2022 - Information
Travaux — Ferrieres - les Rayettes - Depollution sur le Site du College Marcel Pagnol - Convention Commune / Departement des Bouches-Du-Rhône
Travaux — Operations de Voirie - Convention de Transfert Temporaire de Maitrise dOuvrage (ttmo) - Avenant N° 2 Metropole 'Aix-marseille Provence' / Commune Portant Modification de la Participation Fi
FONCIER — FONT DE MAURE OUEST - DESAFFECTATION / DECLASSEMENT DUNE PARTIE DE PARCELLE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AINSI QUE DUNE PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION DX N° 246 ET CESSION A MONSIEUR e
Foncier — Quartier de lIle - Cession sous Conditions par la Commune d'Un Local Annexe A un Local Commercial A la SCI Amram
Foncier — Jonquieres - Chemin du Vallon des Fourches et Allee Louis David - Transfert par l'Etat de Parcelles Appartenant au Domaine Public Routier National au Domaine Public Routier Communal
Foncier — Jonquieres - Chemin et Impasse du Vallon des Fourches (lotissement Chauvet) - Classement des Voies dans le Domaine Public Routier Communal A Usage de Voirie
URBANISME — TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE REPOSANT SUR LES DISPOSITIFS PUBLICITAIRES, LES ENSEIGNES ET LES PREENSEIGNES ACTUALISATION DES TARIFS A COMPTER DU 1er JANVIER 2024 (Abrogation de
C'ulture — Attribution D'une Subvention D'investissement par la Commune A l'Association 'Compagnie D'avril' pour L'acquisition de Materiel de Montage N'umerique
SPORTS — AVENANT N° 2023-02 A LA C'ONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2021/2023 C'OMMUNE / ASSOCIATION 'FOOTBALL CLUB DE MARTIGUES' PORTANT RETRAIT DE LA MISE A D'ISPOSITION DU STADE Francis TURCAN A L'A
Sports — Littoral - Gestion des Activites de Loisirs des Plages - Delegation de Service Public Lot N° 1 'Plage du Verdon' : Societe 'SARL Verdon Detente' / Lot N° 2 'Plage de Sainte-croix' : Societe '
SPORTS — MISE A D'ISPOSTION A TITRE GRATUIT D'UN ESPACE PUBLIC S'ITUE AU PARC D'ES SPORTS 'Florian AURELIO' POUR LA PRATIQUE D'ACTIVITES DE SPORTS DE GLISSE - C'ONVENTION C'OMMUNE / ASSOCIATION 'ALL ROAD F
Tourisme — Carro - Tournee dEte ' la Marseillaise' le Jeudi 3 Août 2023 - Participation Financiere de la Commune - Convention de Partenariat Commune / Association 'Education, Sports, Culture et Spect
Sports — Attribution d'Une Subvention de Projet - Avenant N° 2023-02 A la Convention Triennale de Partenariat 2021/2023 Commune / Association 'Martigues Sport Athletisme' - Annee 2023
Sports — Attribution d'Une Subvention de Projet - Avenant N° 2023-02 A la Convention Triennale de Partenariat 2021/2023 Commune / Association 'Martigues Rugby Club' - Annee 2023
Sports — Attribution d'Une Subvention de Projet - Avenant N° 2023-02 A la Convention Triennale de Partenariat 2021/2023 Commune / Association 'Martigues Natation' - Annee 2023
Motion de Vigilance et de Soutien A lHôpital Public
C'ulture — Programmation de Residences Artistiques 2023 - Convention de Partenariat Artistique au Tétrodon - Convention Commune de Martigues / Association 'par Ce Passage, Infranchi'
COMMERCES ET ARTISANAT — JONQUIERES - MARCHES NOCTURNES (Les Samedis) - JUILLET/AOUT 2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'LES VITRINES MARTEGALES'
Manifestation — Centre-Ville - Organisation de la Manifestation 'Flaneries au Miroir' les 9 et 10 Septembre 2023 - Convention de Partenariat Commune / Association 'les Masques Venitiens de France' et
Manifestation — Ferrieres - Organisation de la Manifestation 'les Italiennes' du 6 au 10 Septembre 2023 - Participation Financiere de la Commune - Convention de Partenariat Commune / Chambre de Commer
Politique de la Ville — Contrat de Ville 2023 - Education au Droit et A la Citoyennete - Attribution D'une Recompense aux Classes Laureates des Colleges et des Lycees du Concours Citoyennete 2023 - Co
Commande Publique — Fourniture de Denrees Alimentaires de Grande Qualite Nutritionnelle et Environnementale - Annees 2023/2028 - Groupement de Commandes Commune / Centre Hospitalier de Martigues - App
MUSEE ZIEM — SUCCESSION DE Mme MICHELLE PHELIPPEAU - RENONCIATION PAR LA COMMUNE AU LEGS PARTICULIER CONSENTI PAR LA DEFUNTE
Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Generale des Services Techniques - Direction des Bâtiments
Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Generale des Services Techniques - Direction Environnement et Developpement Durable
Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Generale des Service Techniques - Voirie/deplacement/proprete Urbaine
SERVICE 'VACANCES — LOISIRS' - ANCELLE (Hautes-Alpes) - GESTION ET EXPLOITATION DU CENTRE DE VACANCES 'La Martégale' - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR AFFERMAGE COMMUNE / FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES
Commerces Non Sedentaires — Modification Provisoire de L'article 10 'LAssiduite' du Reglement General des Marches dApprovisionnement pour les Annees 2023/2024
C'ulture — C'inema la C'ascade - Changement Ponctuel D'affectation D'une S'alle de C'inema - Creation D'une Prestation de Post Production S'onore C'inematographique - Avenant N° 2 A la Convention Triennale D
MANDAT SPECIAL — VISITES DE CENTRES DE VACANCES ETE 2023 - DESIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION
POLICE MUNICIPALE — MISE EN PLACE DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A LA GESTION DES OBJETS TROUVES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL A COMPTER DU 1er JUILLET 2023
SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES — REACTUALISATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CHAMBRE FUNERAIRE MUNICIPALE (Abrogation de la délibération n° 18-408 du Conseil Municipal du 14 décembre 2
REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES — REACTUALISATION DES STATUTS DE LA REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE (Abrogation des délibérations n°97-298 du Conseil Municipal du 28 novembre 1997 et n° 14-284 du Co
Personnel — Risque Prevoyance - Modification de lAssiette de Cotisation des Agents Adherants A la Couverture Complementaire Prevoyance et Fixation du Nouveau Montant de la Participation Financiere de
Foncier — Ferrieres - Vallon du Jambon - Espace Sante Autonomie - Mise A Disposition A Titre Gratuit par la Commune d'Un Box Aupres de l'Association pour le Developpement Local du Pays de Martigues (A
Foncier — Ferrieres - Vallon du Jambon - Espace Sante Autonomie - Mise A Disposition A Titre Gratuit par la Commune d'Un Box Aupres de la Communaute Professionnelle Territoriale de Sante du Pays de Ma
Habitat — Politique D'insertion pour le Logement - Contribution Financiere de la Commune au Fonds de Solidarite pour le Logement (fsl) Conjointement Gere par le Departement des Bouches-Du-Rhone et la
Personnel — Creation et Suppression d'Emplois
PERSONNEL — APPROBATION DES MODALITES ET DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2023 ET APPROBATION DE LA CHARTE
PERSONNEL — RECRUTEMENT DE PERSONNELS VACATAIRES ET FIXATION DU TAUX DE REMUNERATION PAR ACTIVITE (Abrogation de la délibération n° 19-188 du Conseil Municipal du 28 juin 2019)
Manifestations — Fête Foraine de Carro du 21 au 25 Juillet 2023 - Convention D'organisation Commune / Divers Artisans Forains
Manifestations — Fête Foraine de Carro du 21 au 25 Juillet 2023 - Convention D'organisation Commune / Divers Artisans Forains
Voirie — Deplacements - Carro - Gestion et Exploitation du Parking Reserve aux Camping-Cars - Delegation de Service Public Commune / Semovim - Annees 2018 A 2022 - Rapport dInformation du Delegataire -
Commande Publique — Port de Carro - Gestion et Exploitation du Parking Reserve aux Camping-Cars - Annees 2024/2028 - Delegation de Service Public - Accord de Principe
COMMERCES ET ARTISANAT — JONQUIERES - MARCHES NOCTURNES (Les Mercredis) - JUILLET/AOUT 2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'ANIMATION PROVENCALE'
CULTURE — RECONDUCTION DU DEPOT TEMPORAIRE ET MISE EN VALEUR DE TROIS ŒUVRES MONUMENTALES EN ACIER AU JARDIN DE LA RODE ET A LA POINTE SAN-CRIST - NOUVELLE CONVENTION COMMUNE / MONSIEUR Bernar VENET
FINANCES — TOURISME - TAXE DE SEJOUR - ACTUALISATION DES TARIFS POUR LES HEBERGEMENTS CLASSES ET FIXATION DU TAUX POUR LES HEBERGEMENTS NON CLASSES A COMPTER DU 1er JANVIER 2024 (Abrogation de la dél
Budget Principal de la Commune — Admission en Non Valeur de Creances Irrecouvrables pour la Periode 2017 A 2021
Communication — Avenant N° 1 A la Convention dObjectifs et de Moyens 2023/2027 Commune / Societe Maritima Medias
MANDAT SPECIAL — ASSEMBLEE GENERALE DE LASSOCIATION 'VILLES INTERNET' - DESIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICARD, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE AU NUMERIQUE- REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION - JUIN 202
📬 Suivre Martigues
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.