Conseil municipal du 2023-06-22
52
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
8
Environnement
7
Sport
Synthèse
⚡ Résumé IA disponible
Notre IA peut analyser cette séance et produire un résumé structuré avec les décisions clés et l'impact citoyen.
Débloquer le résumé IADélibérations (52)
FONCIER — LITTORAL PORTS DE PLAISANCE DE L'ILE, DE FERRIERES ET DES ZONES DE MOUILLAGE ET D’EQUIPEMENTS LEGERS DES LAURONS ET DES TAMARIS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMMUNE / SEMOVIM - ANNEES 2014
VOIRIE — DEPLACEMENTS - CARRO - GESTION ET EXPLOITATION DU PARKING RESERVE AUX CAMPING-CARS - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC COMMUNE / SEMOVIM - ANNEES 2018 A 2022 - RAPPORT D'INFORMATION DU DELEGATAIRE -
COMMANDE PUBLIQUE - COMMISSION CONSULTATIVE DES SERVICES PUBLICS LOCAUX (CCSPL) - RAPPORT D’ACTIVITES 2022 - INFORMATION
COMMANDE PUBLIQUE — PORT DE CARRO - GESTION ET EXPLOITATION DU PARKING RESERVE AUX CAMPING-CARS - ANNEES 2024/2028 - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ACCORD DE PRINCIPE
TRAVAUX — FERRIERES - LES RAYETTES - DEPOLLUTION SUR LE SITE DU COLLEGE MARCEL PAGNOL - CONVENTION COMMUNE / DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE
TRAVAUX — OPERATIONS DE VOIRIE - CONVENTION DE TRANSFERT TEMPORAIRE DE MAITRISE D'OUVRAGE (TTMO) - AVENANT N° 2 METROPOLE 'AIX-MARSEILLE PROVENCE' / COMMUNE PORTANT MODIFICATION DE LA PARTICIPATION FI
FONCIER — QUARTIER DE L'ILE - CESSION SOUS CONDITIONS PAR LA COMMUNE D'UN LOCAL ANNEXE A UN LOCAL COMMERCIAL A LA SCI AMRAM
FONCIER — JONQUIERES - CHEMIN ET IMPASSE DU VALLON DES FOURCHES (LOTISSEMENT CHAUVET) - CLASSEMENT DES VOIES DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL A USAGE DE VOIRIE
URBANISME — TAXE LOCALE SUR LA PUBLICITE EXTERIEURE REPOSANT SUR LES DISPOSITIFS PUBLICITAIRES, LES ENSEIGNES ET LES PREENSEIGNES ACTUALISATION DES TARIFS A COMPTER DU 1er JANVIER 2024 (Abrogation de
CULTURE — ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION D’INVESTISSEMENT PAR LA COMMUNE A L'ASSOCIATION 'COMPAGNIE D’AVRIL' POUR L’ACQUISITION DE MATERIEL DE MONTAGE NUMERIQUE
COMMANDE PUBLIQUE — FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES DE GRANDE QUALITE NUTRITIONNELLE ET ENVIRONNEMENTALE - ANNEES 2023/2028 - GROUPEMENT DE COMMANDES COMMUNE / CENTRE HOSPITALIER DE MARTIGUES - APP
CULTURE — RECONDUCTION DU DEPOT TEMPORAIRE ET MISE EN VALEUR DE TROIS ŒUVRES MONUMENTALES EN ACIER AU JARDIN DE LA RODE ET A LA POINTE SAN-CRIST - NOUVELLE CONVENTION COMMUNE / MONSIEUR Bernar VENET
MUSEE ZIEM — SUCCESSION DE Mme MICHELLE PHELIPPEAU - RENONCIATION PAR LA COMMUNE AU LEGS PARTICULIER CONSENTI PAR LA DEFUNTE
FONCIER — FONT DE MAURE OUEST - DESAFFECTATION / DECLASSEMENT D'UNE PARTIE DE PARCELLE DU DOMAINE PUBLIC COMMUNAL AINSI QUE D'UNE PARCELLE COMMUNALE CADASTREE SECTION DX N° 246 ET CESSION A MONSIEUR e
FONCIER — JONQUIERES - CHEMIN DU VALLON DES FOURCHES ET ALLEE LOUIS DAVID - TRANSFERT PAR L'ETAT DE PARCELLES APPARTENANT AU DOMAINE PUBLIC ROUTIER NATIONAL AU DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DES BÂTIMENTS
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICE TECHNIQUES - VOIRIE/DEPLACEMENT/PROPRETE URBAINE
SPORTS — AVENANT N° 2023-02 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2021/2023 COMMUNE / ASSOCIATION 'FOOTBALL CLUB DE MARTIGUES' PORTANT RETRAIT DE LA MISE A DISPOSITION DU STADE Francis TURCAN A L’A
SPORTS — LITTORAL - GESTION DES ACTIVITES DE LOISIRS DES PLAGES - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC LOT N° 1 'PLAGE DU VERDON' : SOCIETE 'SARL VERDON DETENTE' / LOT N° 2 'PLAGE DE SAINTE-CROIX' : SOCIETE '
SPORTS — MISE A DISPOSTION A TITRE GRATUIT D'UN ESPACE PUBLIC SITUE AU PARC DES SPORTS 'Florian AURELIO' POUR LA PRATIQUE D'ACTIVITES DE SPORTS DE GLISSE - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION 'ALL ROAD F
TOURISME — CARRO - TOURNEE D'ETE ' LA MARSEILLAISE' LE JEUDI 3 AOÛT 2023 - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'EDUCATION, SPORTS, CULTURE ET SPECT
SPORTS — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET - AVENANT N° 2023-02 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2021/2023 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES SPORT ATHLETISME' - ANNEE 2023
SPORTS — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET - AVENANT N° 2023-02 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2021/2023 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES RUGBY CLUB' - ANNEE 2023
SPORTS — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET - AVENANT N° 2023-02 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2021/2023 COMMUNE / ASSOCIATION 'MARTIGUES NATATION' - ANNEE 2023
MOTION DE VIGILANCE ET DE SOUTIEN A L'HÔPITAL PUBLIC
COMMERCES ET ARTISANAT — JONQUIERES - MARCHES NOCTURNES (Les Samedis) - JUILLET/AOUT 2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'LES VITRINES MARTEGALES'
MANIFESTATION — CENTRE-VILLE - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION 'FLANERIES AU MIROIR' LES 9 ET 10 SEPTEMBRE 2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'LES MASQUES VENITIENS DE FRANCE' ET
MANIFESTATION — FERRIERES - ORGANISATION DE LA MANIFESTATION 'LES ITALIENNES' DU 6 AU 10 SEPTEMBRE 2023 - PARTICIPATION FINANCIERE DE LA COMMUNE - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / CHAMBRE DE COMMER
POLITIQUE DE LA VILLE — CONTRAT DE VILLE 2023 - EDUCATION AU DROIT ET A LA CITOYENNETE - ATTRIBUTION D’UNE RECOMPENSE AUX CLASSES LAUREATES DES COLLEGES ET DES LYCEES DU CONCOURS CITOYENNETE 2023 - CO
POLICE MUNICIPALE — MISE EN PLACE DU REGLEMENT INTERIEUR RELATIF A LA GESTION DES OBJETS TROUVES SUR LE TERRITOIRE COMMUNAL A COMPTER DU 1er JUILLET 2023
SERVICE EXTERIEUR DES POMPES FUNEBRES — REACTUALISATION DU NOUVEAU REGLEMENT INTERIEUR DE LA CHAMBRE FUNERAIRE MUNICIPALE (Abrogation de la délibération n° 18-408 du Conseil Municipal du 14 décembre 2
REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES — REACTUALISATION DES STATUTS DE LA REGIE A AUTONOMIE FINANCIERE (Abrogation des délibérations n°97-298 du Conseil Municipal du 28 novembre 1997 et n° 14-284 du Co
PERSONNEL — RISQUE PREVOYANCE - MODIFICATION DE L'ASSIETTE DE COTISATION DES AGENTS ADHERANTS A LA COUVERTURE COMPLEMENTAIRE PREVOYANCE ET FIXATION DU NOUVEAU MONTANT DE LA PARTICIPATION FINANCIERE DE
SERVICE 'VACANCES — LOISIRS' - ANCELLE (Hautes-Alpes) - GESTION ET EXPLOITATION DU CENTRE DE VACANCES 'La Martégale' - DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR AFFERMAGE COMMUNE / FEDERATION DES ŒUVRES LAIQUES
COMMERCES NON SEDENTAIRES — MODIFICATION PROVISOIRE DE L’ARTICLE 10 'L'ASSIDUITE' DU REGLEMENT GENERAL DES MARCHES D'APPROVISIONNEMENT POUR LES ANNEES 2023/2024
MANDAT SPECIAL — VISITES DE CENTRES DE VACANCES ETE 2023 - DESIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION
CULTURE — PROGRAMMATION DE RESIDENCES ARTISTIQUES 2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT ARTISTIQUE AU TÉTRODON - CONVENTION COMMUNE DE MARTIGUES / ASSOCIATION 'PAR CE PASSAGE, INFRANCHI'
COMMERCES ET ARTISANAT — JONQUIERES - MARCHES NOCTURNES (Les Mercredis) - JUILLET/AOUT 2023 - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'ANIMATION PROVENCALE'
CULTURE — CINEMA LA CASCADE - CHANGEMENT PONCTUEL D’AFFECTATION D’UNE SALLE DE CINEMA - CREATION D’UNE PRESTATION DE POST PRODUCTION SONORE CINEMATOGRAPHIQUE - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION TRIENNALE D
FONCIER — FERRIERES - VALLON DU JAMBON - ESPACE SANTE AUTONOMIE - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT PAR LA COMMUNE D'UN BOX AUPRES DE L'ASSOCIATION POUR LE DEVELOPPEMENT LOCAL DU PAYS DE MARTIGUES (A
FONCIER — FERRIERES - VALLON DU JAMBON - ESPACE SANTE AUTONOMIE - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT PAR LA COMMUNE D'UN BOX AUPRES DE LA COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE DU PAYS DE MA
HABITAT — POLITIQUE D’INSERTION POUR LE LOGEMENT - CONTRIBUTION FINANCIERE DE LA COMMUNE AU FONDS DE SOLIDARITE POUR LE LOGEMENT (FSL) CONJOINTEMENT GERE PAR LE DEPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHONE ET LA
PERSONNEL — CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS
PERSONNEL — APPROBATION DES MODALITES ET DES CONDITIONS DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE A COMPTER DU 1er SEPTEMBRE 2023 ET APPROBATION DE LA CHARTE
PERSONNEL — RECRUTEMENT DE PERSONNELS VACATAIRES ET FIXATION DU TAUX DE REMUNERATION PAR ACTIVITE (Abrogation de la délibération n° 19-188 du Conseil Municipal du 28 juin 2019)
MANIFESTATIONS — FÊTE FORAINE DE CARRO DU 21 AU 25 JUILLET 2023 - CONVENTION D’ORGANISATION COMMUNE / DIVERS ARTISANS FORAINS
MANIFESTATIONS — FÊTE FORAINE DE CARRO DU 21 AU 25 JUILLET 2023 - CONVENTION D’ORGANISATION COMMUNE / DIVERS ARTISANS FORAINS
FINANCES — TOURISME - TAXE DE SEJOUR - ACTUALISATION DES TARIFS POUR LES HEBERGEMENTS CLASSES ET FIXATION DU TAUX POUR LES HEBERGEMENTS NON CLASSES A COMPTER DU 1er JANVIER 2024 (Abrogation de la dél
BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE — ADMISSION EN NON VALEUR DE CREANCES IRRECOUVRABLES POUR LA PERIODE 2017 A 2021
COMMUNICATION — AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS 2023/2027 COMMUNE / SOCIETE MARITIMA MEDIAS
MANDAT SPECIAL — ASSEMBLEE GENERALE DE L'ASSOCIATION 'VILLES INTERNET' - DESIGNATION DE MONSIEUR Gilles PICARD, CONSEILLER MUNICIPAL DELEGUE AU NUMERIQUE- REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION - JUIN 202
📬 Suivre Martigues
Recevez un résumé à chaque nouveau conseil municipal.