4 mai 2023
25
délibérations
10
Urbanisme & Travaux
5
Finances & Budget
3
Transport & Mobilité
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (25)
Littoral — Gestion des Activites de Loisirs des Plages - Lot N° 1 'Plage du Verdon' et Lot N°2 'Plage de Sainte-croix' - Saisons Estivales 2023/2026 - Attribution de la Concession de Services, de Gest
Commande Publique Durable — Approbation des Modalites de Deploiement et des Lignes Directrices de la Politique 'Achats Responsables' de la Commune de Martigues
Musee Ziem — Acquisition par la Commune D'une Plaque en Bronze en lHonneur de Felix Ziem Realisee par Edouard Fraisse - Convention D'acquisition D'une Œuvre D'art Commune de Martigues / Monsieur Phil
Foncier — les Rayettes - Acquisition par la Commune d'Une Parcelle Cadastree Section Bn N° 618 en Vue de la Regularisation d'Une Emprise Irreguliere Aupres de la Societe Kaufman & Broad
Foncier — les Rayettes - Cession par la Commune A la Societe Kaufman & Broad d'Une Partie de la Parcelle Cadastree Section Bn N°174
Foncier — Quartier de Lhotel de Ville - Port de Ferrieres - Creation de Servitudes de Trefonds et de Passage au Profit de la Metropole 'Aix Marseille-provence' sur la Parcelle Cadastree Section An N
Foncier — Quartier de Lhotel de Ville - Port de Ferrieres - Creation de Servitudes de Trefonds et de Passage au Profit dEnedis sur la Parcelle Cadastree Section An N° 12 pour L'alimentation D'une Bo
Foncier — Figuerolles - Avenue Louis Aragon - Retrocession par la Societe Sopavim de la Parcelle Cadastree Section Bh N°508 A la Commune de Martigues
Habitat — Ferrieres - Canto-Perdrix - Residence 'le Mazet des Puits' - Rehabilitation de 26 Logements Locatifs Sociaux - Convention de Reservation Consecutivement A la Garantie dEmprunt Commune / So
Finances — Budget Principal - Ferrieres - Canto-Perdrix - Residence 'le Mazet des Puits' - Rehabilitation de 26 Logements Locatifs Sociaux - Demande de Garantie Formulee par la Societe dHlm Logirem
MANIFESTATION — LA COURONNE - MANIFESTATION 'LA NUIT DES ETOILES 2023' DU 11 au 12 AOUT 2023 - 33ème EDITION - ATTRIBUTION DUNE SUBVENTION ET CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'ASTRO C
MANIFESTATIONS — FÊTES DE LA MER ET DE LA SAINT-PIERRE - ANIMATION 'LES ARTISTES DE LA MER' LE 1er JUILLET 2023 - EXONERATION DE LA REDEVANCE DOCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC
Commerces — Plage de Ferrieres - Mise en Place Saisonniere de Trois Kiosques A Activite de Restauration - Occupation Temporaire du Domaine Public et Fixation de la Redevance pour la Saison Estivale 20
Finances — Societe Cooperative D'interet Collective (scic) 'Asc' - Transformation de L'avance en Compte Courant D'associe Consentie par la Commune de Martigues A la Scic 'Asc' en Augmentation de Capit
Tourisme — Office de Tourisme et de Congres de Martigues - Attribution D'une Contribution Financiere pour L'exercice 2023 - Avenant N° 1 au Contrat de Gestion Commune / Societe Publique Locale Tourist
Commande Publique Durable — Stationnement - Ferrieres - Gestion du Parking des Rayettes - Delegation de Service Public par Concession Avenant N° 5 Portant Prolongation de la Duree du Contrat Commune /
COMMANDE PUBLIQUE DURABLE — STATIONNEMENT - JONQUIERES - GESTION DU PARKING Lucien DEGUT DELEGATION DE SERVICE PUBLIC PAR AFFERMAGE - AVENANT N°2 PORTANT PROLONGATION DE LA DUREE DU CONTRAT COMMUNE /
Foncier — Plaine dEscourillon - Correction D'une Erreur Cadastrale - Échange sans Soulte de Parcelles entre la Societe Airbus et la Commune de Martigues
CARTE SCOLAIRE — OUVERTURES ET FERMETURES DE CLASSES DANS LE 1er DEGRE POUR LA RENTREE 2023/2024
MANIFESTATIONS — FERRIERES - ORGANISATION DE LA FETE FORAINE DE LA SAINT-PIERRE DU 1er au 9 juillet 2023 - CONVENTION COMMUNE / ASSOCIATION DE FORAINS 'FAMILY PARK' / ASSOCIATION DE DEFENSE DES FORAIN
Manifestations — Fete Foraine de Lavera du 9 au 12 Juin 2023 - Convention Commune / Comite des Fêtes de Lavera
Gestion des Plages — Surveillance des Baignades et des Activites Nautiques du Littoral et de L'etang de Berre - Mise A Disposition de Sapeurs Pompiers Surveillants de Baignade 2023 /2025 - Convention
Mandat Special — Federation Nationale des Collectivites Territoriales pour la Culture (fncc) - Festival International du Grand Reportage D'actualite et du Documentaire de Societe (figra) A Douai (nord
MANDAT SPECIAL — CLASSES DENVIRONNEMENT A ANCELLE (HAUTES-ALPES) -DESIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION - MAI 2023
Finances — Societe Cooperative D'interet Collective (scic) 'Asc' - Accord de la Commune A L'entree au Capital Social de la Scic 'Asc' de la Societe Medias & Publicite
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