Conseil municipal du 2022-10-14
15
délibérations
4
Finances & Budget
3
Enfance & Jeunesse
3
Environnement
Synthèse
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CULTURE — ORGANISATION D'UN CONCERT 'METAL IN MARTIGUES' - NOVEMBRE 2022 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET PAR LA COMMUNE A L'ASSOCIATION 'GROUDOUDOU EVENTS'
CULTURE — MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT POUR L'ANNEE 2022 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2022/2024 COMMUNE / ASSOCIATION 'LA M
OFFICE DE TOURISME ET DE CONGRES DE MARTIGUES - ATTRIBUTION D’UNE CONTRIBUTION FINANCIERE COMPLEMENTAIRE POUR L’EXERCICE 2022 - AVENANT N° 8 AU CONTRAT DE GESTION COMMUNE / SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOU
FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2022
EDUCATION ENFANCE — VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE -ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) - AVENANTS A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2018/2022 COMMUNE / CAISSE D'ALLOCATI
EDUCATION ENFANCE — VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE - LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS / PARENTS (LAEP) - AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2018/2022 COMMUNE / CAISSE D'ALLOCATIONS FA
JEUNESSE — ACCUEIL DE JEUNES 14/17 ANS - VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE - 'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) POUR L’ACCUEIL D'ADOLESCENTS - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE GE
FONCIER — VALLON DE LA BREGUE - VALLON DE LA MARANNE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION DE N° 42 et 51 AUPRES DE MONSIEUR M. AVEC PRESTATION DE SERVICE DE LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER
FONCIER — FIGUEROLLES - PLAN FOSSAN - LES SEYMENES - SAINT-LAZARE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BH N° 41, BL N° 23, CL n° 84 et EM n° 894-895 AUPRES DE MONSIEUR C. AVEC PRESTATION DE
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE DURABLE
MOTION POUR UN SPORT POPULAIRE ET DURABLE RESPECTUEUX DE LA DIGNITÉ HUMAINE ET DE L'ENVIRONNEMENT
SPORTS — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE PAR LA COMMUNE A L'ASSOCIATION SPORTIVE D'ECHECS DE MARTIGUES 'LES 3 TOURS' POUR L'ANNEE 2022
CONSEIL MUNICIPAL — REFORME DES RÈGLES DE PUBLICITÉ, D’ENTRÉE EN VIGUEUR ET DE CONSERVATION DES ACTES PRIS PAR LES COLLECTIVITÉS A COMPTER DU 1er JUILLET 2022 INTRODUITE PAR L’ORDONNANCE N°2021-1310 E
CULTURE — PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) / ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE - ANNE
STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE — CENTRE-VILLE ET LITTORAL - MODIFICATION DE LA PLAGE HORAIRE ET DE LA TARIFICATION A COMPTER DU 1er DECEMBRE 2022
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