14 octobre 2022
15
délibérations
4
Finances & Budget
3
Enfance & Jeunesse
2
Sport
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Délibérations (15)
C'ulture — Organisation d'Un C'oncert 'Metal In Martigues' - N'ovembre 2022 - Attribution d'Une Subvention de Projet par la Commune A l'Association 'Groudoudou Events'
C'ulture — Maison des J'eunes et de la C'ulture - Attribution d'Une Subvention d'Equipement pour l'Annee 2022 - Avenant N° 2 A la Convention Triennale de Partenariat 2022/2024 Commune / Association 'la M
Office de Tourisme et de Congres de Martigues - Attribution D'une Contribution Financiere Complementaire pour L'exercice 2022 - Avenant N° 8 au Contrat de Gestion Commune / Societe Publique Locale Tou
Finances — Budget Principal - Decision Modificative N° 1 - Exercice 2022
Education Enfance — Versement de la Prestation de Service -Etablissement d'Accueil du Jeune Enfant (eaje) - Avenants A la Convention dObjectifs et de Financement 2018/2022 Commune / Caisse dAllocati
Education Enfance — Versement de la Prestation de Service - Lieux d'Accueil Enfants / Parents (laep) - Avenant A la Convention dObjectifs et de Financement 2018/2022 Commune / Caisse dAllocations Fa
Jeunesse — Accueil de Jeunes 14/17 Ans - Versement de la Prestation de Service - 'Accueil de Loisirs sans Hebergement (alsh) pour L'accueil dAdolescents - Avenant A la Convention D'objectifs et de Ge
Motion pour un Sport Populaire et Durable Respectueux de la Dignité Humaine et de lEnvironnement
Sports — Attribution d'Une Subvention Complementaire par la Commune A l'Association Sportive dEchecs de Martigues 'les 3 Tours' pour lAnnee 2022
FONCIER — VALLON DE LA BREGUE - VALLON DE LA MARANNE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION DE N° 42 et 51 AUPRES DE MONSIEUR M. AVEC PRESTATION DE SERVICE DE LA SOCIETE DAMENAGEMENT FONCIER
FONCIER — FIGUEROLLES - PLAN FOSSAN - LES SEYMENES - SAINT-LAZARE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BH N° 41, BL N° 23, CL n° 84 et EM n° 894-895 AUPRES DE MONSIEUR C. AVEC PRESTATION DE
CONSEIL MUNICIPAL — REFORME DES RÈGLES DE PUBLICITÉ, D'ENTRÉE EN VIGUEUR ET DE CONSERVATION DES ACTES PRIS PAR LES COLLECTIVITÉS A COMPTER DU 1er JUILLET 2022 INTRODUITE PAR L'ORDONNANCE N°2021-1310 E
C'ulture — Programme de D'eveloppement de l'Education Artistique et C'ulturelle - Convention de Partenariat Commune / D'irection Regionale des Affaires C'ulturelles (DRAC) / Academie d'Aix-marseille - Anne
Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Generale des Services Techniques - Direction de la Commande Publique Durable
STATIONNEMENT PAYANT S'UR VOIRIE — C'ENTRE-VILLE ET L'ITTORAL - MODIFICATION DE LA PLAGE HORAIRE ET DE LA TARIFICATION A C'OMPTER DU 1er D'ECEMBRE 2022
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