Conseil municipal du 2022-10-14

Martigues 14 octobre 2022 15 délibérations
Document source

15

délibérations

4

Finances & Budget

3

Enfance & Jeunesse

3

Environnement

Résumé

Synthèse

15 délibérations - MOTION POUR UN SPORT POPULAIRE ET DURABLE RESPECTUEUX DE LA DIGNITÉ HUMAINE ET DE L'ENVIRONNEMENT - CONSEIL MUNICIPAL - REFORME DES RÈGLES DE PUBLICITÉ, D’ENTRÉE EN VIGUEUR ET DE CONSERVATION DES ACTES PRIS PAR LES COLLE - CULTURE - PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / DIREC - EDUCATION ENFANCE - VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE -ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) - AVENANTS A L - EDUCATION ENFANCE - VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE - LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS / PARENTS (LAEP) - AVENANT A LA CONV - JEUNESSE - ACCUEIL DE JEUNES 14/17 ANS - VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE - 'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (A - FONCIER - VALLON DE LA BREGUE - VALLON DE LA MARANNE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION DE N° 42 et 51 AUPRE - FONCIER - FIGUEROLLES - PLAN FOSSAN - LES SEYMENES - SAINT-LAZARE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BH N° 4 - PERSONNEL - TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DE LA COMMANDE PUB - STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE - CENTRE-VILLE ET LITTORAL - MODIFICATION DE LA PLAGE HORAIRE ET DE LA TARIFICATION A CO - CULTURE - ORGANISATION D'UN CONCERT 'METAL IN MARTIGUES' - NOVEMBRE 2022 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET PAR LA - CULTURE - MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT POUR L'ANNEE 2022 - AVENANT N° - OFFICE DE TOURISME ET DE CONGRES DE MARTIGUES - ATTRIBUTION D’UNE CONTRIBUTION FINANCIERE COMPLEMENTAIRE POUR L’EXERCICE - SPORTS - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE PAR LA COMMUNE A L'ASSOCIATION SPORTIVE D'ECHECS DE MARTIGUES 'LES - FINANCES - BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2022

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Délibérations (15)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
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CULTURE — ORGANISATION D'UN CONCERT 'METAL IN MARTIGUES' - NOVEMBRE 2022 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE PROJET PAR LA COMMUNE A L'ASSOCIATION 'GROUDOUDOU EVENTS'

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CULTURE — MAISON DES JEUNES ET DE LA CULTURE - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION D'EQUIPEMENT POUR L'ANNEE 2022 - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTENARIAT 2022/2024 COMMUNE / ASSOCIATION 'LA M

22

OFFICE DE TOURISME ET DE CONGRES DE MARTIGUES - ATTRIBUTION D’UNE CONTRIBUTION FINANCIERE COMPLEMENTAIRE POUR L’EXERCICE 2022 - AVENANT N° 8 AU CONTRAT DE GESTION COMMUNE / SOCIETE PUBLIQUE LOCALE TOU

22

FINANCES — BUDGET PRINCIPAL - DECISION MODIFICATIVE N° 1 - EXERCICE 2022

👶 Enfance & Jeunesse 3 délibérations
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EDUCATION ENFANCE — VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE -ETABLISSEMENT D'ACCUEIL DU JEUNE ENFANT (EAJE) - AVENANTS A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2018/2022 COMMUNE / CAISSE D'ALLOCATI

22

EDUCATION ENFANCE — VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE - LIEUX D'ACCUEIL ENFANTS / PARENTS (LAEP) - AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2018/2022 COMMUNE / CAISSE D'ALLOCATIONS FA

22

JEUNESSE — ACCUEIL DE JEUNES 14/17 ANS - VERSEMENT DE LA PRESTATION DE SERVICE - 'ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) POUR L’ACCUEIL D'ADOLESCENTS - AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE GE

🌱 Environnement 3 délibérations
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FONCIER — VALLON DE LA BREGUE - VALLON DE LA MARANNE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION DE N° 42 et 51 AUPRES DE MONSIEUR M. AVEC PRESTATION DE SERVICE DE LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER

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FONCIER — FIGUEROLLES - PLAN FOSSAN - LES SEYMENES - SAINT-LAZARE - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTREES SECTION BH N° 41, BL N° 23, CL n° 84 et EM n° 894-895 AUPRES DE MONSIEUR C. AVEC PRESTATION DE

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PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION DE LA COMMANDE PUBLIQUE DURABLE

Sport 2 délibérations
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MOTION POUR UN SPORT POPULAIRE ET DURABLE RESPECTUEUX DE LA DIGNITÉ HUMAINE ET DE L'ENVIRONNEMENT

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SPORTS — ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE PAR LA COMMUNE A L'ASSOCIATION SPORTIVE D'ECHECS DE MARTIGUES 'LES 3 TOURS' POUR L'ANNEE 2022

📄 Autres decisions 1 délibération
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CONSEIL MUNICIPAL — REFORME DES RÈGLES DE PUBLICITÉ, D’ENTRÉE EN VIGUEUR ET DE CONSERVATION DES ACTES PRIS PAR LES COLLECTIVITÉS A COMPTER DU 1er JUILLET 2022 INTRODUITE PAR L’ORDONNANCE N°2021-1310 E

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
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CULTURE — PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT DE L'EDUCATION ARTISTIQUE ET CULTURELLE - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / DIRECTION REGIONALE DES AFFAIRES CULTURELLES (DRAC) / ACADEMIE D'AIX-MARSEILLE - ANNE

🏗️ Urbanisme & Travaux 1 délibération
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STATIONNEMENT PAYANT SUR VOIRIE — CENTRE-VILLE ET LITTORAL - MODIFICATION DE LA PLAGE HORAIRE ET DE LA TARIFICATION A COMPTER DU 1er DECEMBRE 2022

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