14 novembre 2022
21
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Résumé IA en cours de génération — Notre IA analyse cette séance. Le résumé sera disponible prochainement.
Délibérations (21)
Motion pour L'elimination des Violences A L'egard des Femmes
Commerces — Derogations Exceptionnelles de la Commune de Martigues pour lAnnee 2023 au Principe du Repos Dominical des Salaries par Application de la Loi N° 2015-990 du 6 Aout 2015 pour la Croissance
Mandat Special — Agence pour le Developpement Regional du Cinema (adcr) - Assemblee Generale A Paris le 17 Novembre 2022 - Designation de Monsieur Salazar-Martin, Adjoint au Maire - Remboursement des
Mandat Special — 104ème Congrès des Maires et des Présidents dIntercommunalité de France A Paris - Novembre 2022 - Designation de Monsieur Cambessedes, Premier Adjoint au Maire - Remboursement des Fr
MUSEE ZIEM — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D'UNE ŒUVRE DE YVAN DAUMAS ET JEAN-JACQUES CECCARELLI AUPRÈS DE MADAME Michèle DAUMAS - CONVENTION D'ACQUISITION D'ŒUVRE D'ART ET DE CESSION DE DROITS DAUTEURS
FONCIER — FERRIERES – RETROCESSION DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES BOULEVARDS Gabriel PERI ET Léo LAGRANGE A LA COMMUNE PAR LOFFICE PUBLIC '13 HABITAT'
INTERCOMMUNALITE — HABITAT LOGEMENT - MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DE LA METROPOLE - AVENANT N°2 COMMUNE / METROPOLE 'AIX-MARSEILLE-PROVENCE' A COMPTER DU 1er DECEMBRE 202
Innovation Numerique — Mise A Disposition dApplications et Donnees du Systeme dInformation Geographique (sig) Metropolitain Aupres de la Commune A Compter de lAnnee 2022 - Convention Metropole Aix-
Personnel — Creation et Suppression d'Emplois
Prevention / Securite — Education au Droit et A la Citoyennete - 'Organisation D'activites Impliquant des Intervenants Exterieurs dans une Ecole Publique' - Convention de Partenariat Commune / Educati
PERSONNEL — MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS VOLET COMPLEMENTAIRE SANTE A COMPTER DU 1er JANVIER 2023 (Abrogation de la
Formation Professionnelle — Contrat Territorial Pluri-Annuel Commune de Martigues / Conservatoire National des Arts et Metiers (cnam) / Association de Gestion du Cnam Provence Alpes Cote D'azur / Cais
Mandat Special — Federation Nationale des Collectivites Territoriales pour la Culture (fncc) - Seminaire Autour de la Gouvernance 'EPCI' A Paris le 7 Decembre 2022 - Designation de Monsieur Salazar-Ma
Proximite et Developpement Local — Animation et Gestion des Centres Sociaux - Attribution D'une Subvention Complementaire - Avenant N° 2022-02 A la Convention de Collaboration 2020/2022 Commune / Ass
C'ulture — Festival 'Vagues S'onores' - Attribution D'une Subvention de Projet par la Commune A L'association 'Ensemble Yin' dans le C'adre de l'Aide au D'eveloppement de la Vie Associative - Annee 2022
Sports — Organisation de la Semaine Bouliste - Janvier 2023 - Attribution D'une Subvention de Projet et Convention de Partenariat Commune / Association 'la Boule Bleue de Saint-julien'
Sports — Palmares Sportif - Attribution de Bons D'achat aux Athlètes pour lAnnee 2022
Motion pour le Soutien des Droits des Femmes Iraniennes
REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES — CONSEIL DEXPLOITATION - MANDAT 2020-2026 - NOUVELLE DESIGNATION DUN MEMBRE DE LA SOCIETE CIVILE SUITE AU DECES DE MONSIEUR Antoine SALVADORI
Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Generale des Services Techniques - Direction Voirie/deplacement/proprete Urbaine
PERSONNEL — NOUVEAU TABLEAU DES EMPLOIS DU SERVICE ACTIVITES PERI ET POST SCOLAIRES DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE AU SEIN DE LA DGA SERVICES A LA POPULATION SUITE A ERREUR MATERIELLE (Annulation d
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