Conseil municipal du 2022-11-14
21
délibérations
4
Autres decisions
3
Urbanisme & Travaux
2
Ressources humaines
Synthèse
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MOTION POUR L’ELIMINATION DES VIOLENCES A L’EGARD DES FEMMES
COMMERCES — DEROGATIONS EXCEPTIONNELLES DE LA COMMUNE DE MARTIGUES POUR L'ANNEE 2023 AU PRINCIPE DU REPOS DOMINICAL DES SALARIES PAR APPLICATION DE LA LOI N° 2015-990 DU 6 AOUT 2015 POUR LA CROISSANCE
MANDAT SPECIAL — AGENCE POUR LE DEVELOPPEMENT REGIONAL DU CINEMA (ADCR) - ASSEMBLEE GENERALE A PARIS LE 17 NOVEMBRE 2022 - DESIGNATION DE MONSIEUR SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES
MANDAT SPECIAL — 104ÈME CONGRÈS DES MAIRES ET DES PRÉSIDENTS D'INTERCOMMUNALITÉ DE FRANCE A PARIS - NOVEMBRE 2022 - DESIGNATION DE MONSIEUR CAMBESSEDES, PREMIER ADJOINT AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FR
MUSEE ZIEM — ACQUISITION PAR LA COMMUNE D’UNE ŒUVRE DE YVAN DAUMAS ET JEAN-JACQUES CECCARELLI AUPRÈS DE MADAME Michèle DAUMAS - CONVENTION D’ACQUISITION D’ŒUVRE D’ART ET DE CESSION DE DROITS D'AUTEURS
FONCIER — FERRIERES – RETROCESSION DANS LE DOMAINE PUBLIC ROUTIER COMMUNAL DES VOIES BOULEVARDS Gabriel PERI ET Léo LAGRANGE A LA COMMUNE PAR L'OFFICE PUBLIC '13 HABITAT'
INTERCOMMUNALITE — HABITAT LOGEMENT - MISE A DISPOSITION PARTIELLE DE PERSONNEL COMMUNAL AUPRES DE LA METROPOLE - AVENANT N°2 COMMUNE / METROPOLE 'AIX-MARSEILLE-PROVENCE' A COMPTER DU 1er DECEMBRE 202
INNOVATION NUMERIQUE — MISE A DISPOSITION D'APPLICATIONS ET DONNEES DU SYSTEME D'INFORMATION GEOGRAPHIQUE (SIG) METROPOLITAIN AUPRES DE LA COMMUNE A COMPTER DE L'ANNEE 2022 - CONVENTION METROPOLE AIX-
PERSONNEL — CREATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS
PREVENTION / SECURITE — EDUCATION AU DROIT ET A LA CITOYENNETE - 'ORGANISATION D’ACTIVITES IMPLIQUANT DES INTERVENANTS EXTERIEURS DANS UNE ECOLE PUBLIQUE' - CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / EDUCATI
PERSONNEL — MODIFICATION DE LA PARTICIPATION DE LA COMMUNE AU FINANCEMENT DE LA PROTECTION SOCIALE COMPLEMENTAIRE DES AGENTS VOLET COMPLEMENTAIRE SANTE A COMPTER DU 1er JANVIER 2023 (Abrogation de la
FORMATION PROFESSIONNELLE — CONTRAT TERRITORIAL PLURI-ANNUEL COMMUNE DE MARTIGUES / CONSERVATOIRE NATIONAL DES ARTS ET METIERS (CNAM) / ASSOCIATION DE GESTION DU CNAM PROVENCE ALPES COTE D’AZUR / CAIS
MANDAT SPECIAL — FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - SEMINAIRE AUTOUR DE LA GOUVERNANCE 'EPCI' A PARIS LE 7 DECEMBRE 2022 - DESIGNATION DE MONSIEUR SALAZAR-MA
PROXIMITE ET DEVELOPPEMENT LOCAL — ANIMATION ET GESTION DES CENTRES SOCIAUX - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION COMPLEMENTAIRE - AVENANT N° 2022-02 A LA CONVENTION DE COLLABORATION 2020/2022 COMMUNE / ASS
CULTURE — FESTIVAL 'VAGUES SONORES' - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE PROJET PAR LA COMMUNE A L’ASSOCIATION 'ENSEMBLE YIN' DANS LE CADRE DE L'AIDE AU DEVELOPPEMENT DE LA VIE ASSOCIATIVE - ANNEE 2022
SPORTS — ORGANISATION DE LA SEMAINE BOULISTE - JANVIER 2023 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE PROJET ET CONVENTION DE PARTENARIAT COMMUNE / ASSOCIATION 'LA BOULE BLEUE DE SAINT-JULIEN'
SPORTS — PALMARES SPORTIF - ATTRIBUTION DE BONS D’ACHAT AUX ATHLÈTES POUR L'ANNEE 2022
MOTION POUR LE SOUTIEN DES DROITS DES FEMMES IRANIENNES
REGIE MUNICIPALE DES POMPES FUNEBRES — CONSEIL D'EXPLOITATION - MANDAT 2020-2026 - NOUVELLE DESIGNATION D'UN MEMBRE DE LA SOCIETE CIVILE SUITE AU DECES DE MONSIEUR Antoine SALVADORI
PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES - DIRECTION VOIRIE/DEPLACEMENT/PROPRETE URBAINE
PERSONNEL — NOUVEAU TABLEAU DES EMPLOIS DU SERVICE ACTIVITES PERI ET POST SCOLAIRES DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE AU SEIN DE LA DGA SERVICES A LA POPULATION SUITE A ERREUR MATERIELLE (Annulation d
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