16 septembre 2022

Environnement et Developpement Durable — Mise en Œuvre d'Un Plan Lumiere Ecoresponsable

Environnement et Developpement Durable — Mise en Œuvre d'Un Plan dActions dUrgence Energetique

Foncier — Valtrede/ponteau - Doublement du Reseau D'eau Brute - Creation D'une Servitude de Trefonds et de Passage au Profit de la Societe du Canal de Provence – Convention de Servitudes Commune / Soc

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PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS FONCTIONNELS DE LA COMMUNE (Abrogation de la délibération n° 06-092 du Conseil Municipal du 5 mai 2006)

Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction des Innovations du Numerique et des Systemes dInformation (dinsi)

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES SERVICES CULTURELS - MEDIATHEQUE LOUIS ARAGON (Abrogation de la délibération n° 22-183 du Conseil Municipal du 1er juillet 2022)

Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction des Affaires Civiles, Juridiques et Funeraires - Service Funeraire Municipal

Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction des Affaires Civiles, Juridiques et Funeraires - Service Funeraire Municipal

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Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction des Affaires Civiles, Juridiques et Funeraires - Service Juridique

Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Generale Adjointe Services A la Population - Direction Generale Adjointe

MANDAT SPECIAL — CLASSES D' ENVIRONNEMENT A ANCELLE (HAUTES-ALPES) - DESIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION - OCTOBRE 2022

MANDAT SPECIAL — FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - REUNIONS DU BUREAU ET PARTICIPATION AUX 6èmes ASSISES DE LA FNADAC ENTRE SEPTEMBRE 2022 ET JANVIER 2023 -

Sécurité / Prévention — Adhesion de la Commune A l'Association 'E-enfance' pour lAnnee Scolaire 2022-2023 - Organisation d'Une Conférence sur les Cyberviolences le 25 Novembre 2022 - Convention Commu

Petite Enfance — Jardin D'enfants Lucien Toulmond - Reduction de la Capacite d'Accueil - Modification de lAgrement

Petite Enfance — Paradis Saint-Roch - Relais Assistants Maternels Territorial (ram) 'le Coteau' - Avenant A la Convention dObjectifs et de Financement Portant Modification de la Denomination en Relai

Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Education Enfance - Service Restauration Collective

Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Education Enfance - Service Vacances Loisirs

Personnel — Tableau des Emplois au Sein de la Direction Education Enfance

FONCIER — JONQUIERES - RIVE SUD DU CANAL DE CARONTE - RUE Claude CHAPPE - CABANE A FILET N° 2 - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX PARTAGES PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE LASSOCIATION 'FANFARE

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FONCIER — VALLON DE LA BREGUE - LES AUFFANS - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES PARCELLES CADASTREES SECTION DE N° 55-68-280 EN ZONE 'As' ET 'N' AUPRES DE LA SOCIETE D'AMENAGEMENT FONCIER ET D'ETABLISSEM

Contrat de Ville 2015/2023 — Reconduction de lAbattement de la Taxe Fonciere sur les Proprietes Baties (tfpb) dans les Trois Quartiers Prioritaires de la Commune - Avenant N° 2 A la Convention-Cadre

INTERCOMMUNALITE — ACTUALISATION DES MISES A DISPOSITION DE SERVICES COMMUNAUX AU PROFIT DE LA METROPOLE (Courriers, Reprographie, Travaux entretien zones d'activités) - REDEFINITION DES EQUIVALENTS T

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Motion Faisant de Salah Hamouri un Citoyen dHonneur de la Ville de Martigues

Conseil Municipal — Mandat 2020-2026 - D'esignation d'Un Representant S'uppleant du Conseil Municipal Aupres du Conseil Portuaire du Port D'epartemental de Peche et de Commerce de C'arro S'uite A des Mouve

Proximite et Developpement Local — Mise en Œuvre d'Une Demarche 'une I.d.e.e. Neuve des Quartiers de Grands Ensembles' sur le Territoire de Martigues – Approbation du Conseil Municipal

Proximite et Developpement Local — Convention Generale de Gestion Urbaine de Proximite et Avenants Territorialises pour les Quartiers Prioritaires (canto-Perdrix, Mas de Pouane, Notre-Dame des Marins)

MANDAT SPECIAL — CENTRE NATIONAL DU CINEMA (CNC) - COMMISSION DES AIDES SELECTIVES A LEXPLOITATION A PARIS LE 15 NOVEMBRE 2022 - DESIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU MAIRE REMBO

SPORTS — GYMNASE J'ulien OLIVE - ORGANISATION DU TOURNOI MEDITERRANEEN DE VOLLEY-BALL L'ES 17 ET 18 S'EPTEMBRE 2022 - ATTRIBUTION D'UNE S'UBVENTION - AVENANT N° 2022-02 A LA C'ONVENTION TRIENNALE DE PARTEN

Sports — Participation Financiere de la Region Sud Provence-Alpes-Cote D'azur aux Frais de Gestion des Équipements Sportifs Municipaux Utilises par les Lycees - Convention Commune / Region Sud Paca -

SPORTS — GRAND PARC DE FIGUEROLLES Paul L'OMBARD - ORGANISATION DE LA 7ème EDITION DE L'ENDURO D'ES MINOTS L'ES 1er ET 2 OCTOBRE 2022 - ATTRIBUTION D'UNE S'UBVENTION DE PROJET PAR LA C'OMMUNE A L'ASSOCIATI

CONSEIL MUNICIPAL — MANDAT 2020-2026 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES (Canto-Perdrix 1 et Groupe Scolaire Alain LOPEZ)

MANDAT SPECIAL — VICTOIRES DES CANTINES REBELLES ET RENCONTRES NATIONALES DU CLUB DES TERRITOIRES UN PLUS BIO LES 19 ET 20 OCTOBRE 2022 A PARIS - DESIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE,

CONSEIL MUNICIPAL — MANDAT 2020-2026 - COMMISSION MUNICIPALE PERMANENTE (Ville de toutes les Egalités) - RECTIFICATION DUNE ERREUR MATERIELLE CONTENUE DANS LA DELIBERATION N° 22-210 DU CONSEIL MUNICI

Statut de L'elu Local — Droit A la Formation des Elus Municipaux -Rectification des Credits Affectes par la Commune Suite A Demissions - Mandat 2020-2026

CULTURE — RECONDUCTION DU DEPOT TEMPORAIRE ET MISE EN VALEUR DE TROIS ŒUVRES MONUMENTALES EN ACIER AU JARDIN DE LA RODE ET A LA POINTE SAN-CRIST - NOUVELLE CONVENTION COMMUNE / MONSIEUR Bernar VENET A

Vacances Loisirs — Accueil de Loisirs sans Hebergement (alsh) - Activites des Temps Extrascolaires - Avenant N° 1 A la Convention D'objectifs et de Financement 2022/2023 Commune / Caisse D'allocations

CONTRAT DE VILLE 2015/2022 'Protocole d'engagements renforcés et réciproques de la Métropole Aix-Marseille Provence à léchelle du Pays de Martigues' – AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE VILLE PORTANT PRORO

Habitat — Politique D'insertion pour le Logement Attribution d'Une Subvention de Fonctionnement - Avenant N° 1 A la Convention 2022/2024 Commune / Union Locale 'Confederation Generale du Logement (cgl