Conseil municipal du 2022-09-16

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — MISE EN ŒUVRE D'UN PLAN LUMIERE ECORESPONSABLE

ENVIRONNEMENT ET DEVELOPPEMENT DURABLE — MISE EN ŒUVRE D'UN PLAN D'ACTIONS D'URGENCE ENERGETIQUE

CULTURE — RECONDUCTION DU DEPOT TEMPORAIRE ET MISE EN VALEUR DE TROIS ŒUVRES MONUMENTALES EN ACIER AU JARDIN DE LA RODE ET A LA POINTE SAN-CRIST - NOUVELLE CONVENTION COMMUNE / MONSIEUR Bernar VENET A

FONCIER — VALLON DE LA BREGUE - LES AUFFANS - ACQUISITION PAR LA COMMUNE DES PARCELLES CADASTREES SECTION DE N° 55-68-280 EN ZONE 'As' ET 'N' AUPRES DE LA SOCIETE D’AMENAGEMENT FONCIER ET D’ETABLISSEM

FONCIER — VALTREDE/PONTEAU - DOUBLEMENT DU RESEAU D’EAU BRUTE - CREATION D’UNE SERVITUDE DE TREFONDS ET DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE – CONVENTION DE SERVITUDES COMMUNE / SOC

FONCIER — VALTREDE/PONTEAU - DOUBLEMENT DU RESEAU D’EAU BRUTE - CREATION D’UNE SERVITUDE DE TREFONDS ET DE PASSAGE AU PROFIT DE LA SOCIETE DU CANAL DE PROVENCE – CONVENTION DE SERVITUDES COMMUNE / SOC

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS FONCTIONNELS DE LA COMMUNE (Abrogation de la délibération n° 06-092 du Conseil Municipal du 5 mai 2006)

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES INNOVATIONS DU NUMERIQUE ET DES SYSTEMES D'INFORMATION (DINSI)

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES SERVICES CULTURELS - MEDIATHEQUE LOUIS ARAGON (Abrogation de la délibération n° 22-183 du Conseil Municipal du 1er juillet 2022)

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES, JURIDIQUES ET FUNERAIRES - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES, JURIDIQUES ET FUNERAIRES - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES, JURIDIQUES ET FUNERAIRES - SERVICE FUNERAIRE MUNICIPAL

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION DES AFFAIRES CIVILES, JURIDIQUES ET FUNERAIRES - SERVICE JURIDIQUE

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION GENERALE ADJOINTE SERVICES A LA POPULATION - DIRECTION GENERALE ADJOINTE

MANDAT SPECIAL — CLASSES D' ENVIRONNEMENT A ANCELLE (HAUTES-ALPES) - DESIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE - REMBOURSEMENT DES FRAIS DE MISSION - OCTOBRE 2022

MANDAT SPECIAL — FEDERATION NATIONALE DES COLLECTIVITES TERRITORIALES POUR LA CULTURE (FNCC) - REUNIONS DU BUREAU ET PARTICIPATION AUX 6èmes ASSISES DE LA FNADAC ENTRE SEPTEMBRE 2022 ET JANVIER 2023 -

SÉCURITÉ / PRÉVENTION — ADHESION DE LA COMMUNE A L'ASSOCIATION 'E-ENFANCE' POUR L'ANNEE SCOLAIRE 2022-2023 - ORGANISATION D'UNE CONFÉRENCE SUR LES CYBERVIOLENCES LE 25 NOVEMBRE 2022 - CONVENTION COMMU

PETITE ENFANCE — JARDIN D’ENFANTS LUCIEN TOULMOND - REDUCTION DE LA CAPACITE D'ACCUEIL - MODIFICATION DE L'AGREMENT

PETITE ENFANCE — PARADIS SAINT-ROCH - RELAIS ASSISTANTS MATERNELS TERRITORIAL (RAM) 'LE COTEAU' - AVENANT A LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PORTANT MODIFICATION DE LA DENOMINATION EN RELAI

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE - SERVICE RESTAURATION COLLECTIVE

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE - SERVICE VACANCES LOISIRS

PERSONNEL — TABLEAU DES EMPLOIS AU SEIN DE LA DIRECTION EDUCATION ENFANCE

MOTION FAISANT DE SALAH HAMOURI UN CITOYEN D'HONNEUR DE LA VILLE DE MARTIGUES

CONSEIL MUNICIPAL — MANDAT 2020-2026 - DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SUPPLEANT DU CONSEIL MUNICIPAL AUPRES DU CONSEIL PORTUAIRE DU PORT DEPARTEMENTAL DE PECHE ET DE COMMERCE DE CARRO SUITE A DES MOUVE

PROXIMITE ET DEVELOPPEMENT LOCAL — MISE EN ŒUVRE D'UNE DEMARCHE 'UNE I.D.E.E. NEUVE DES QUARTIERS DE GRANDS ENSEMBLES' SUR LE TERRITOIRE DE MARTIGUES – APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL

PROXIMITE ET DEVELOPPEMENT LOCAL — CONVENTION GENERALE DE GESTION URBAINE DE PROXIMITE ET AVENANTS TERRITORIALISES POUR LES QUARTIERS PRIORITAIRES (CANTO-PERDRIX, MAS DE POUANE, NOTRE-DAME DES MARINS)

MANDAT SPECIAL — CENTRE NATIONAL DU CINEMA (CNC) - COMMISSION DES AIDES SELECTIVES A L'EXPLOITATION A PARIS LE 15 NOVEMBRE 2022 - DESIGNATION DE MONSIEUR Florian SALAZAR-MARTIN, ADJOINT AU MAIRE REMBO

FONCIER — JONQUIERES - RIVE SUD DU CANAL DE CARONTE - RUE Claude CHAPPE - CABANE A FILET N° 2 - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX PARTAGES PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION 'FANFARE

FONCIER — JONQUIERES - RIVE SUD DU CANAL DE CARONTE - RUE Claude CHAPPE - CABANE A FILET N° 2 - MISE A DISPOSITION A TITRE GRATUIT DE LOCAUX PARTAGES PAR LA COMMUNE AU PROFIT DE L'ASSOCIATION 'TEAM

CONTRAT DE VILLE 2015/2023 — RECONDUCTION DE L'ABATTEMENT DE LA TAXE FONCIERE SUR LES PROPRIETES BATIES (TFPB) DANS LES TROIS QUARTIERS PRIORITAIRES DE LA COMMUNE - AVENANT N° 2 A LA CONVENTION-CADRE

INTERCOMMUNALITE — ACTUALISATION DES MISES A DISPOSITION DE SERVICES COMMUNAUX AU PROFIT DE LA METROPOLE (Courriers, Reprographie, Travaux entretien zones d'activités) - REDEFINITION DES EQUIVALENTS T

INTERCOMMUNALITE — ACTUALISATION DES MISES A DISPOSITION DE SERVICES COMMUNAUX AU PROFIT DE LA METROPOLE (Courriers, Reprographie, Travaux entretien zones d'activités) - REDEFINITION DES EQUIVALENTS T

SPORTS — GYMNASE Julien OLIVE - ORGANISATION DU TOURNOI MEDITERRANEEN DE VOLLEY-BALL LES 17 ET 18 SEPTEMBRE 2022 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION - AVENANT N° 2022-02 A LA CONVENTION TRIENNALE DE PARTEN

SPORTS — PARTICIPATION FINANCIERE DE LA REGION SUD PROVENCE-ALPES-COTE D’AZUR AUX FRAIS DE GESTION DES ÉQUIPEMENTS SPORTIFS MUNICIPAUX UTILISES PAR LES LYCEES - CONVENTION COMMUNE / REGION SUD PACA -

SPORTS — GRAND PARC DE FIGUEROLLES Paul LOMBARD - ORGANISATION DE LA 7ème EDITION DE L'ENDURO DES MINOTS LES 1er ET 2 OCTOBRE 2022 - ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION DE PROJET PAR LA COMMUNE A L’ASSOCIATI

CONSEIL MUNICIPAL — MANDAT 2020-2026 - DESIGNATION DE REPRESENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU SEIN DES CONSEILS DES ECOLES (Canto-Perdrix 1 et Groupe Scolaire Alain LOPEZ)

MANDAT SPECIAL — VICTOIRES DES CANTINES REBELLES ET RENCONTRES NATIONALES DU CLUB DES TERRITOIRES UN PLUS BIO LES 19 ET 20 OCTOBRE 2022 A PARIS - DESIGNATION DE MADAME Annie KINAS, ADJOINTE AU MAIRE,

CONSEIL MUNICIPAL — MANDAT 2020-2026 - COMMISSION MUNICIPALE PERMANENTE (Ville de toutes les Egalités) - RECTIFICATION D'UNE ERREUR MATERIELLE CONTENUE DANS LA DELIBERATION N° 22-210 DU CONSEIL MUNICI

STATUT DE L’ELU LOCAL — DROIT A LA FORMATION DES ELUS MUNICIPAUX -RECTIFICATION DES CREDITS AFFECTES PAR LA COMMUNE SUITE A DEMISSIONS - MANDAT 2020-2026

VACANCES LOISIRS — ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT (ALSH) - ACTIVITES DES TEMPS EXTRASCOLAIRES - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT 2022/2023 COMMUNE / CAISSE D’ALLOCATIONS

CONTRAT DE VILLE 2015/2022 'Protocole d'engagements renforcés et réciproques de la Métropole Aix-Marseille Provence à l'échelle du Pays de Martigues' – AVENANT N° 2 AU CONTRAT DE VILLE PORTANT PRORO

HABITAT — POLITIQUE D’INSERTION POUR LE LOGEMENT ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - AVENANT N° 1 A LA CONVENTION 2022/2024 COMMUNE / UNION LOCALE 'CONFEDERATION GENERALE DU LOGEMENT (CGL