Conseil municipal du 2026-03-05

Marzan 5 mars 2026 14 délibérations
Document source

14

délibérations

4

Finances & Budget

4

Urbanisme & Travaux

3

Autres decisions

Résumé

Synthèse

14 délibérations - Avancement de grade pour les agents communaux - Acquisition dun tracteur pour les services techniques - Projet de résidence intergénérationnelle - Arc Sud Bretagne convention relative à la mutualisation du Système dInformation Géographique - Convention de rejet dassainissement non collectif dans le milieu superficiel - Tirage au sort pour la liste préparatoire au Jury dAssises 2027 - Indemnité de gardiennage de léglise - Construction de la boulangerie - Subventions 2026 aux associations - Finances Vote des taux des taxes locales 2026 - Finances affectation du résultat 2025 à lexercice 2026 - Indemnisation 2026 des piégeurs de ragondins - Indemnisation 2026 des membres de la Commission communale des impôts directs - Convention de partenariat avec lEtat relative à la surveillance, lentretien et la réparation des ponts en passage supéri

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Délibérations (14)

💶 Finances & Budget 4 délibérations
5032602

Finances affectation du résultat 2025 à lexercice 2026

5032603

Finances Vote des taux des taxes locales 2026

5032605

Subventions 2026 aux associations

5032608

Indemnisation 2026 des membres de la Commission communale des impôts directs

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
5032606

Construction de la boulangerie

5032607

Convention de partenariat avec lEtat relative à la surveillance, lentretien et la réparation des ponts en passage supérieur

5032614

Projet de résidence intergénérationnelle

5032615

Acquisition dun tracteur pour les services techniques

📄 Autres decisions 3 délibérations
5032609

Indemnisation 2026 des piégeurs de ragondins

5032610

Indemnité de gardiennage de léglise

5032611

Tirage au sort pour la liste préparatoire au Jury dAssises 2027

👥 Ressources humaines 2 délibérations
5032613

Arc Sud Bretagne convention relative à la mutualisation du Système dInformation Géographique

5032616

Avancement de grade pour les agents communaux

🌱 Environnement 1 délibération
5032612

Convention de rejet dassainissement non collectif dans le milieu superficiel

WEB scdl:21560126100013:2026-03-05
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