Conseil municipal du 2026-02-12

Marzan 12 février 2026 11 délibérations
Document source

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

2

Finances & Budget

Résumé

Synthèse

11 délibérations - Modification du règlement du cimetière et tarifs - Vente dune portion du CR 509 - Elections municipales 2026 prêt de salle pour les réunions publiques - Conventions de rejet dassainissement non collectif dans le milieu superficiel - Participation au Centre de ressources en matériel déducation physique et sportive pour les écoles - SIAEP de la Région de Questembert demande de retrait de la commune de Noyal Muzillac au 1er janvier 2027 - Prolongation du marché avec la société de restauration RESTORIA - Construction de la boulangerie études missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de pr - Projet daménagement du Centre-bourg -requalification des espaces publics - Rénovation énergétique du complexe salle polyvalente-gymnase : avenants aux marchés de travaux et marchés de contrôle te - Modification du règlement du cimetière et tarifs

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Délibérations (11)

🏗️ Urbanisme & Travaux 4 délibérations
12022602

Rénovation énergétique du complexe salle polyvalente-gymnase : avenants aux marchés de travaux et marchés de contrôle technique et coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

12022603

Projet daménagement du Centre — bourg -requalification des espaces publics

12022604

Construction de la boulangerie études missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

12022605

Prolongation du marché avec la société de restauration RESTORIA

🛡️ Sécurité 2 délibérations
12022601

Modification du règlement du cimetière et tarifs

12022609

Elections municipales 2026 prêt de salle pour les réunions publiques

💶 Finances & Budget 2 délibérations
12022601

Modification du règlement du cimetière et tarifs

12022607

Participation au Centre de ressources en matériel déducation physique et sportive pour les écoles

🌱 Environnement 2 délibérations
12022606

SIAEP de la Région de Questembert demande de retrait de la commune de Noyal Muzillac au 1er janvier 2027

12022608

Conventions de rejet dassainissement non collectif dans le milieu superficiel

🎭 Culture & Patrimoine 1 délibération
12022610

Vente dune portion du CR 509

WEB scdl:21560126100013:2026-02-12
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