CM

12 février 2026

Marzan 11 délibérations

11

délibérations

4

Urbanisme & Travaux

2

Sécurité

2

Environnement

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Délibérations (11)

Urbanisme & Travaux 4 délibérations

Rénovation énergétique du complexe salle polyvalente-gymnase : avenants aux marchés de travaux et marchés de contrôle technique et coordination en matière de sécurité et de protection de la santé

Projet d'aménagement du Centre — bourg -requalification des espaces publics

Construction de la boulangerie études missions de contrôle technique et de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS)

Prolongation du marché avec la société de restauration RESTORIA

Sécurité 2 délibérations

Modification du règlement du cimetière et tarifs

Elections municipales 2026 prêt de salle pour les réunions publiques

Environnement 2 délibérations

SIAEP de la Région de Questembert demande de retrait de la commune de Noyal Muzillac au 1er janvier 2027

Conventions de rejet d'assainissement non c'ollectif dans le milieu s'uperficiel

Parcs & Espaces verts 1 délibération

Modification du règlement du cimetière et tarifs

Finances & Budget 1 délibération

Participation au Centre de ressources en matériel déducation physique et sportive pour les écoles

Culture & Patrimoine 1 délibération

Vente d'une portion du CR 509

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